Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 juin 2020

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 16 juin 2020
FichierDélibérationÉlu
C01-06-2020Développement économique - Signature de la convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais relative à la mise en oeuvre d'aides aux entreprisesMonsieur Jérôme BALOGE
C02-06-2020Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 de la cotisation foncière des entreprisesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C03-06-2020Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 des taxes foncièresMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-062020Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagèresMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-06-2020Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunauxMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-06-2020Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2019Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-06-2020Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2019Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget PrincipalMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Transports UrbainsMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe AssainissementMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable régie service des eaux du VivierMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable DSPMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Zones d'Activités EconomiquesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Immobilier d'entreprisesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 budget annexe Activités assujetties à TVAMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2020Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Régie énergies renouvelablesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2020Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2020Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2020Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiementsMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2020Finances et Fiscalité - Convention relative à l'expérimentation du compte financier uniqueMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2020Finances et Fiscalité - ZAC Terre de sports - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2020Systèmes d'information - Convention de groupement pour la maintenance protecsysMonsieur Jean BOULAIS
C23-06-2020Ressources Humaines - Attribution d'un logement de fonctionMonsieur Jacques BROSSARD
C24-06-2020Ressources Humaines - Complément 2 à la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - prise en compte des nouveaux grades éligibles au RIFSEEPMonsieur Jacques BROSSARD
C25-06-2020Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé management niortais-pictavienMonsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2020Ressources Humaines - Modification du tableau des emploisMonsieur Jacques BROSSARD
C27-06-2020Musées - Acquisition par donation d'une nouvelle méthode de lecture rédigée par Eugène RIBIEREMadame Elisabeth MAILLARD
C28-06-2020Musées - Acquisition par donation de quatre spécimens d'Histoire NaturelleMadame Elisabeth MAILLARD
C29-06-2020Musées - Donation d'une oeuvre Le Pont Cavallo, Venise par Joël THEZARD, années 1930, aquarelle sur cartonMadame Elisabeth MAILLARD
C30-06-2020Musées - Procès-verbal de récolement de 6 moulages en plâtre, dépôt au musée Georges Turpin à ParthenayMadame Elisabeth MAILLARD
C05-06-2020-1Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux - Grille tarifaire 2020-2021Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-06-2020-1Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2019 - Maquette compte de gestion 2019Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-1Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Détail des résultats CA 2019 par opérationMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-2Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget principalMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-3Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget transportMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-4Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget assainissementMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-5Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget syndicat des eaux du vivierMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-6Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Eau potableMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-7Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - DistributionMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-8Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - ProductionMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-9Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget immobilier d'entreprisesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-10Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget d'activités assujéties à la TVAMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-11Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget zones d'activités économiquesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-12Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget énergies renouvelablesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-06-2020-1Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2019 - Détail des affectations des résultats par opérationMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget Principal - Maquette BS 2020 - PrincipalMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Transports Urbains - Maquette BS 2020 - TransportMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Assainissement - Maquette BS 2020 - AssainissementMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable régie service des eaux du Vivier - Maquette BS 2020 - Syndicat des eaux du vivierMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable DSP - Maquette BS 2020 - Eau potable DSPMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Zones d'Activités Economiques - Maquette BS 2020 - Zones d'activités économiquesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Immobilier d'entreprises - Maquettes BS 2020 - Immobilier d'entreprisesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 budget annexe Activités assujetties à TVA - Maquette BS 2020 - Activités assujétties à la TVAMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2020-1Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Régie énergies renouvelables - Maquette BS 2020 - Energies renouvelablesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2020-1Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe de cadrage des AP/CPMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-06-2020-1Ressources Humaines - Complément 2 à la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - prise en compte des nouveaux grades éligibles au RIFSEEP - Montants plafonds annuels de l'IFSE et du CIAMonsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2020-1Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Tableau des emplois permanentsMonsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2020-2Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Tableau des emplois temporairesMonsieur Jacques BROSSARD