| C01-12-2019 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour son opération de renouvellement du système de gestion technique des bâtiments de l'hôtel administratif | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-12-2019 | Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jean BOULAIS | C02-12-2019-1 | Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport | Monsieur Jean BOULAIS | C03-12-2019 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : Rapport 2019 et délégation au Président pour 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C04_C10-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020-Diapo BP 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C04-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C04-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C05-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C05-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Assainissement-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C06-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Transports Urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C06-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Transports Urbains-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C07-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Immobilier d'Entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C07-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Immobilier d'Entreprises-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C08-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C08-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C09-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe des Zones d'Activités Economiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C09-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe des Zones d'Activités Economiques-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C10-12-2019 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Régie Energies Renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C10-12-2019-1 | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Régie Energies Renouvelables-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C11-12-2019 | Finances et Fiscalité - Cadrage des Autorisations de Programme - Crédits de Paiement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C12-12-2019 | Finances et Fiscalité - Reprise sur provision semi-budgétaire pour risques et charges exceptionnels | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C13-12-2019 | Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C14-12-2019 | Finances et Fiscalité - Affectation du Budget Principal au Budget annexe Immobilier d'Entreprises de l'ensemble immobilier situé 15-17 avenue de Paris et 10 rue de la boule d'or à Niort | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C15-12-2019 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C16-12-2019 | Finances et Fiscalité - Avance de trésorerie au bénéfice de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement - Report de l'échéancier de remboursement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C17-12-2019 | Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-12-2019 | Assainissement - Adoption des tarifs et redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C19-12-2019 | Gestion des déchets - Actualisation des tarifs des prestations pour l'année 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-12-2019 | Marchés Publics / Systèmes d'information - Approbation des marchés pour la ré-informatisation du réseau des médiathèques de la CAN | Monsieur Jean BOULAIS | C21-12-2019 | Ressources Humaines - Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le Comité d'Activités Sociales et Culturelles de la Ville de Niort et la CAN | Monsieur Jacques BROSSARD | C22-12-2019 | Ressources Humaines - Convention entre la CAN et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires | Monsieur Jacques BROSSARD | C23-12-2019 | Ressources Humaines - Convention FIPHFP, pilotage, coordination et répartition financière de la subvention | Monsieur Jacques BROSSARD | C24-12-2019 | Ressources Humaines - Complément à la délibération du 27 mai 2019 mettant en Place le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) | Monsieur Jacques BROSSARD | C25-12-2019 | Ressources Humaines - Mise à jour de l'annexe 2 de la délibération du 26 juin 2017 portant sur la progression de carrière | Monsieur Jacques BROSSARD | C26-12-2019 | Ressources Humaines - Définition des taux de promotion pour l'accès aux échelons spéciaux d'attaché hors classe et d'ingénieur hors classe | Monsieur Jacques BROSSARD | C27-12-2019 | Ressources Humaines - Régime Indemnitaire des infirmiers et infirmières en soins généraux | Monsieur Jacques BROSSARD | C28-12-2019 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C29-12-2019 | Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C30-12-2019 | Ressources Humaines - Désignation du Directeur de la Régie à Autonomie Financière "Service des Eaux du Vivier" | Monsieur Jérôme BALOGE | C31-12-2019 | Mission Alimentation en Eau Potable - Composition du Conseil d'Exploitation de la Régie à Autonomie Financière "Service des Eaux du Vivier" | Monsieur Elmano MARTINS | C32-12-2019 | Mission Alimentation en Eau Potable - Mise en oeuvre de la compétence eau au 1er janvier 2020 - Représentation substitution dans les syndicats d'eau potable | Monsieur Elmano MARTINS | C33-12-2019 | Mission Alimentation en Eau Potable - Désignation des membres au Conseil d'Administration de la SPL Touche Poupard | Monsieur Elmano MARTINS | C34-12-2019 | Mission Alimentation en Eau Potable - Convention pour une prestation d'assistance technique relative au fonctionnement du réseau d'eau potable sur la commune de Mauzé-sur-le-Mignon | Monsieur Elmano MARTINS | C35-12-2019 | Finances et Fiscalité - Transfert d'actif et de passif relatifs aux Budgets annexes "Eau" des communes de Mauzé-sur-le-Mignon et la Foye Monjault suite à la prise de la compétence "Eau" au 1er janvier 2020 par la CAN | Monsieur Elmano MARTINS | C36-12-2019 | Gestion du Patrimoine - Prise de compétence Eau potable - Convention de transfert des archives du SIEPDEP de la Vallée de la Courance à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS | C37-12-2019 | Gestion du Patrimoine - Prise de compétence eau potable - Convention de transfert des archives du Syndicat des Eaux du Vivier à la CAN | Monsieur Elmano MARTINS | C38-12-2019 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement | Monsieur Elmano MARTINS | C39-12-2019 | Mission GEMAPI - Convention avec l'IIBSN pour un accompagnement technique sur une étude hydraulique | Monsieur Elmano MARTINS | C40-12-2019 | Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition d'une parcelle de terrain à Chauray pour extension bassin d'orage - Monsieur T. et Madame L. | Monsieur Elmano MARTINS | C41-12-2019 | Développement économique - Participation au capital d'une conciergerie de territoire au sein d'une commune d'équilibre de Niort Agglo | Monsieur Claude ROULLEAU | C42-12-2019 | Développement économique - Acquisition d'un immeuble Place de l'Eglise à Echiré | Monsieur Claude ROULLEAU | C43-12-2019 | Développement économique - Vente d'un terrain de 18 840 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Echiré / Saint-Gelais) à la société CREATEC - Modificatif de la délibération du 8 avril 2019 | Monsieur Claude ROULLEAU | C44-12-2019 | Développement économique - Vente d'un terrain de 10 639 m² environ sur le Parc D'activités Le Luc - Les Carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société GONNIN | Monsieur Claude ROULLEAU | C45-12-2019 | Développement économique - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres, Niort Agglo et l'entreprise Blue Radar - Analyse de flux de mobilité sur le périmètre Coeur de Ville / Coeur d'Agglomération | Monsieur Claude ROULLEAU | C46-12-2019 | Aménagement et Infrastructures - Commune de Chauray - Constitution de réserves foncières au sein du Parc d'Activités des Rochereaux | Monsieur Claude ROULLEAU | C47-12-2019 | Economie Sociale et Solidaire et Innovation Sociale - Convention d'occupation précaire des locaux situés rue Denis Papin - rue Henri Sellier à Niort | Monsieur Eric PERSAIS | C48-12-2019 | Tourisme - Versement d'une subvention au PNR du Marais Poitevin pour la réalisation d'une étude complémentaire sur la mise en place d'un pôle touristique sur la commune de Coulon | Monsieur Michel SIMON | C49-12-2019 | Transports et Mobilité - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables | Monsieur Alain LECOINTE | C50-12-2019 | Transports et Mobilité - Parking Pierre et Marie Curie - Approbation de la convention financière entre la CAN, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département des Deux-Sèvres et la Ville de Niort pour la réalisation d'une étude de faisabilité et de programmation | Monsieur Alain LECOINTE | C51-12-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Prahecq pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C52-12-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Vallans pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C53-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines | Monsieur Jacques BILLY | C54-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Prahecq | Monsieur Jacques BILLY | C55-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Beauvoir-sur-Niort | Monsieur Jacques BILLY | C55-12-2019-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Beauvoir-sur-Niort-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C56-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort | Monsieur Jacques BILLY | C56-12-2019-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C57-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines | Monsieur Jacques BILLY | C57-12-2019-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C58-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray | Monsieur Jacques BILLY | C58-12-2019-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C59-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Villiers-en-Plaine | Monsieur Jacques BILLY | C59-12-2019-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Villiers-en-Plaine-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C60-12-2019 | Aménagement durable du territoire - Evolution des modalités de délégation du Droit de Préemption Urbain à la commune de Prahecq pour la mise en oeuvre de la convention opérationnelle d'Action Foncière pour la revitalisation du Centre-Bourg | Monsieur Jacques BILLY | C61-12-2019 | Etudes et Projets Urbains - Projet gare Niort Atlantique - Approbation d'une convention partenariale avec SNCF réseaux pour les études de faisabilité et pré-opérationnelles du projet | Monsieur Jacques BILLY | C62-12-2019 | Habitat - Avenant n°2 aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires | Monsieur Christian BREMAUD | C63-12-2019 | Habitat - Convention d'Utilité Sociale 2019-2025 d'Immobilière Atlantic Aménagement - Validation du document pour signature | Monsieur Christian BREMAUD | C64-12-2019 | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C65-12-2019 | Habitat - PLH 2016-2021 - Approbation de l'évaluation à mi-parcours du dispositif et propositions d'évolutions du programme d'actions | Monsieur Christian BREMAUD | C65-12-2019-1 | Habitat - PLH 2016-2021 - Approbation de l'évaluation à mi-parcours du dispositif et propositions d'évolutions du programme d'actions-Rapport | Monsieur Christian BREMAUD | C65-12-2019-2 | Habitat - PLH 2016-2021 - Approbation de l'évaluation à mi-parcours du dispositif et propositions d'évolutions du programme d'actions-Tableau prévisionnel | Monsieur Christian BREMAUD | C66-12-2019 | Habitat - PLH 2016-2021 - Evolutions des dispositifs relatifs au financement du logement social et à son volet foncier | Monsieur Christian BREMAUD | C67-12-2019 | Habitat - PLH 2016-2021 - Prêt à taux zéro de la CAN - Evolutions du dispositif relatif à l'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C68-12-2019 | Habitat - Prêt taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de 3 prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C69-12-2019 | Habitat - Prêt Social de Location-Accession - Opération globale d'aménagement "Les Allées Fleuries" à Echiré | Monsieur Christian BREMAUD | C70-12-2019 | Cohésion sociale insertion - Schéma Local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Dispositif étudiants relais santé | Monsieur Eric PERSAIS | C71-12-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2018 | Monsieur Alain BAUDIN | C71-12-2019-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2018-Rapport | Monsieur Alain BAUDIN | C72-12-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2015-2020 - Pilier Cohésion Sociale - Nouveau Prestataire Chèques Loisirs - Compagnie des Archers Niortais | Monsieur Alain BAUDIN | C73-12-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 4ème Programme d'Actions 2019 | Monsieur Alain BAUDIN | C74-12-2019 | Cohésion sociale insertion - Avenant au Contrat de Ville 2015-2020 - Protocole d'Engagements Réciproques et Renforcés - Evaluation à mi-parcours et plan d'actions partenarial au Contrat de Ville actualisé sur la période 2019-2022 | Monsieur Alain BAUDIN | C75-12-2019 | Cohésion sociale insertion - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en oeuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville | Monsieur Alain BAUDIN | C76-12-2019 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Concours de maitrise d'œuvre | Monsieur Alain BAUDIN | C77-12-2019 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur de la Ligue Poitou-Charentes de tir | Monsieur Alain BAUDIN | C78-12-2019 | Conservatoire - Convention de partenariat 2020/2025 entre le Conservatoire à Rayonnement Régional de Grand Poitiers et les Conservatoires à Rayonnement Départemental du Territoire "Poitou-Charentes" pour l'organisation structurelle et pédagogique commune des classes préparatoires à l'enseignement supérieur | Madame Elisabeth MAILLARD | C79-12-2019 | Musées - Acquisition d'un ensemble d'objets en lien avec la chamoiserie et la ganterie - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C80-12-2019 | Musées - Acquisition par donation d'un ensemble de textile ethnographique - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C81-12-2019 | Musées - Acquisition par donation d'une balance de précision à chainette - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C82-12-2019 | Musées - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre du projet pédagogique : Vivre les ordres citoyens | Madame Elisabeth MAILLARD | C83-12-2019 | Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la Ville de Niort pour restauration des deux luminaires de l'Hôtel de Ville | Madame Elisabeth MAILLARD | C84-12-2019 | Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la Ville de Niort pour la restauration du retable avec "fronton du Sacré coeur à la mémoire de Louis XVI" par Bernard d'Agesci | Madame Elisabeth MAILLARD | C85-12-2019 | Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la Ville de Niort pour la seconde étape de restauration de La Déploration du Christ par Bernard d'Agesci | Madame Elisabeth MAILLARD | C86-12-2019 | Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | C87-12-2019 | Médiathèques - Requalification de la médiathèque Pierre-Moinot - Demande de financement pour la phase "équipement mobilier des espaces publics" | Madame Elisabeth MAILLARD | C88-12-2019 | Gestion des déchets - Avenant n°3 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - Actualisation des tarifs pour l'année 2020 | Monsieur Philippe MAUFFREY | C89-12-2019 | Gestion des déchets - Avenant n°1 au marché de collecte et traitement des papiers/cartons | Monsieur Philippe MAUFFREY | C90-12-2019 | Gestion des déchets - Bacs de collecte et composteurs - Mise à la réforme et sortie de l'actif | Monsieur Philippe MAUFFREY | 
