| C01-07-2019 | Assemblees et Affaires Juridiques - Representation des elus dans les organismes exterieurs - Nouvel organisme | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-07-2019 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet de "Réfection de la toiture d'un logement communal | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-07-2019 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet de rénovation du secrétariat de la mairie et de réfection totale des sanitaires de l'école maternelle | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet "de réseaux téléphoniques et internet de la mairie | Monsieur Jérôme BALOGE | C05-07-2019 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de la commune de Val-du-Mignon pour son projet d'aménagement d'une lingerie-buanderie à l'école | Monsieur Jérôme BALOGE | C06-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Val-du-Mignon pour son projet d'acquisition d'un tracteur et d'un broyeur | Monsieur Jérôme BALOGE | C07-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet de travaux sur bâtiments communaux | Monsieur Jérôme BALOGE | C08-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de la commune de Val-du-Mignon pour son projet d'installation de trois aires de jeux sur le territoire communal | Monsieur Jérôme BALOGE | C09-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet : "Caserne Du Guesclin-Bâtiment A : remplacement des menuiseries" | Monsieur Jérôme BALOGE | C10-07-2019 | - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de "Construction de vestiaires sportifs au stade de Cholette" | Monsieur Jérôme BALOGE | C11-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet "d'aménagement intérieur de la salle socio-éducative" | Monsieur Jérôme BALOGE | C12-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet "d'équipements pour l'école et le restaurant scolaire" | Monsieur Jérôme BALOGE | C13-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet d'aménagement sécuritaire de la RD53 | Monsieur Jérôme BALOGE | C14-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour son projet : "Travaux de mise en accessibilité et de rénovation de la mairie et de la salle des fêtes" | Monsieur Jérôme BALOGE | C15-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de La Rochénard pour son projet : "Travaux de la garderie" | Monsieur Jérôme BALOGE | C16-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Gelais pour son projet d'aménagement du site de la Futaie | Monsieur Jérôme BALOGE | C17-07-2019 | Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val-Du-Mignon pour son projet de : "Remplacement des huisseries de deux logements locatifs" | Monsieur Jérôme BALOGE | C19-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la convention ANRU | Monsieur Alain BAUDIN | C20-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Bilan de la concertation et arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Niort Agglo | Monsieur Jacques BILLY | C20-07-2019-1 | BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO -Rapport de présentation | Monsieur Jacques BILLY | C20-07-2019-2 | BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO -Rapport de présentation | Monsieur Jacques BILLY | C20-07-2019-3 | BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO PADD | Monsieur Jacques BILLY | C20-07-2019-4 | BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO DOO | Monsieur Jacques BILLY | C20-07-2019-5 | BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO Annexe méthodologique TVB | Monsieur Jacques BILLY | C20-07-2019-6 | BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO | Monsieur Jacques BILLY | C21-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Prahecq | Monsieur Jacques BILLY | C22-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Saint-Gelais | Monsieur Jacques BILLY | C23-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Convention adhésion projet EPF - CAN - Commune d'Echiré - Avenant n°3 | Monsieur Jacques BILLY | C25-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C26-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray et avis de mise a disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C27-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme de Vouillé | Monsieur Jacques BILLY | C28-07-2019 | Aménagement durable du territoire - Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | C29-07-2019 | Habitat - Approbation du document cadre sur les orientations en matière d'attributions de logements sociaux | Monsieur Christian BREMAUD | C30-07-2019 | Habitat - Approbation et signature de la convention intercommunale d'attribution de logements sociaux | Monsieur Christian BREMAUD | C31-07-2019 | Habitat - Adaptation du parc locatif social : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour l'adaptation de 7 logements | Monsieur Christian BREMAUD | C31-07-2019-1 | HABITAT - ADAPTATION DU PARC LOCATIF SOCIAL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DEUX-SEVRES HABITAT POUR L'ADAPTATION DE 7 LOGEMENTS-TABLEAU | Monsieur Christian BREMAUD | C32-07-2019 | Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'agglomération niortaise (2013-2017) : attribution d'une subvention à un propriétaire bailleur pour la réhabilitation d'un logement locatif privé conventionné | Monsieur Christian BREMAUD | C33-07-2019 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs | Monsieur Christian BREMAUD | C34-07-2019 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification aux établissements Bancaires Partenaires de 2 prêts d'accession à la proprièté | Monsieur Christian BREMAUD | C35-07-2019 | Habitat - Production locative sociale : Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 27 logements à CHAURAY | Monsieur Christian BREMAUD | C36-07-2019 | Transports et Mobilité - Avenant n°2 à la convention d'affrètement des services de transport de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la desserte interne de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain LECOINTE | C37-07-2019 | Transports et Mobilité - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Mobilités pour le transport des élèves sur le réseau TER | Monsieur Alain LECOINTE | C38-07-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C39-07-2019 | Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères | Monsieur Alain LECOINTE | C40-07-2019 | Transports et Mobilité - Fin de mise à disposition de matériel roulant et sortie de patrimoine | Monsieur Alain LECOINTE | C41-07-2019 | Transports et Mobilité - Projet d'implantation d'abris-vélos sécurisés et demande de financement auprès du programme ALVEOLE et de la DSIL | Monsieur Alain LECOINTE | C42-07-2019 | Transports et Mobilité - Remboursement du coût des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur | Monsieur Alain LECOINTE | C43-07-2019 | Etudes et projets neufs-Parc d'activités des Chéracles - enjeux d'aménagement et confirmation de l'ouverture de la concertation préalable a la création de la ZAC | Monsieur Claude ROULLEAU | C44-07-2019 | Etudes et projets neufs-Parc d'activités Fiée des Lois (Prahecq) - Bail civil avec la société TDF pour l'exploitation d'un site radio électrique | Monsieur Claude ROULLEAU | C45-07-2019 | Etudes et projets neufs-P.A. Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 - Convention de partenariat avec le Conservatoire Régional d'Espaces Naturels - Avenant 1 | Monsieur Claude ROULLEAU | C46-07-2019 | Etudes et projets neufs-P.A. Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires - gestion de trois terrains sur zone Natura 2000 | Monsieur Claude ROULLEAU | C47-07-2019 | Développement économique-Acquisition d'un ensemble immobilier au 15 - 17 avenue de Paris à Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | C48-07-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Cession de matériels à titre gratuit, stockage et mise au rebut | Monsieur Claude ROULLEAU | C49-07-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Indemnisation dans le cadre de la commission règlement amiable rue de Ribray | Monsieur Claude ROULLEAU | C50-07-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Participation aux investissements de désenfumage sur un bâtiment de stockage d'environ 9 600 m² sur la ZA de Saint-Gelais | Monsieur Claude ROULLEAU | C51-07-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Vente d'un terrain de 4 786 m² environ sur le parc d'activités Bâtipolis (Aiffres) à l'entreprise BEZOMBES | Monsieur Claude ROULLEAU | C52-07-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Vente d'un terrain de 5 560 m² environ sur le parc d'activités Le Luc-Les Carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société KRAWEC INVEST | Monsieur Claude ROULLEAU | C53-07-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Convention de partenariat et d'objectifs 2019 - 2021 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Université de Poitiers | Monsieur Eric PERSAIS | C54-07-2019 | Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial | Madame Dany BREMAUD | C54-07-2019-1 | Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial-Rapport final | Madame Dany BREMAUD | C54-07-2019-2 | Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial-Etude environnementale | Madame Dany BREMAUD | C54-07-2019-3 | Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial-Diagnostic territorial | Madame Dany BREMAUD | C55-07-2019 | Assainissement-Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement | Monsieur Elmano MARTINS | C56-07-2019 | Assainissement-Construction de la STEP d'Aiffres - non application d'une pénalité de retard | Monsieur Elmano MARTINS | C57-07-2019 | Assainissement-Convention pour la réception des matières de vidange sur l'unité de traitement Pelle-Chat | Monsieur Elmano MARTINS | C58-07-2019 | Assainissement-Offre de concours de la SCI X. représentée par M C. pour la réalisation d'un branchement d'eaux usées à Bessines | Monsieur Elmano MARTINS | C59-07-2019 | Assainissement-Protocole d'accord transactionnel entre Mme M. et M. S. et la CAN | Monsieur Elmano MARTINS | C60-07-2019 | Mission GEMAPI-Versement des participations aux syndicats de rivière pour 2019 | Monsieur Elmano MARTINS | C61-07-2019 | Gestion des déchets-Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2018 | Monsieur Philippe MAUFREY | C61-07-2019-1 | GESTION DES DECHETS - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2018 | Monsieur Philippe MAUFREY | C62-07-2019 | Gestion du Patrimoine-Médiathèque Pierre Moinot - Avenant n°2 au marché d'exploitation des installations climatiques | Monsieur Jean BOULAIS | C63-07-2019 | Assainissement-Admissions en non-valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C64-07-2019 | Finances et Fiscalité-Avance de trésorerie remboursable au bénéfice de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) | Monsieur Jérôme BALOGE | C64-07-2019-1 | FINANCES ET FISCALITE - AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE AU BENEFICE DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL)-CONV | Monsieur Jérôme BALOGE | C65-07-2019 | Gestion du Patrimoine-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux pour le Conservatoire au Centre Du Guesclin - Bâtiment C | Monsieur Michel PAILLEY | C66-07-2019 | Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C67-07-2019 | Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois - avancements de grade et promotions internes | Monsieur Jacques BROSSARD | C68-07-2019 | Ressources Humaines-Régularisation du tableau des emplois de l'EPCI | Monsieur Jacques BROSSARD | C69-07-2019 | Ressources Humaines-Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jacques BROSSARD | C70-07-2019 | Ressources Humaines-Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de handicap dans la Fonction Publique, commune avec la Ville de Niort et le CCAS | Monsieur Jacques BROSSARD | C71-07-2019 | Conservatoire-Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'activité musique de Prahecq à compter du 1er janvier 2020 | Madame Elisabeth MAILLARD | C72-07-2019 | Conservatoire-Convention de partenariat avec la Commune de Prahecq pour l'intégration d'activités musicales du 1er septembre au 31 décembre 2019 | Madame Elisabeth MAILLARD | C73-07-2019 | Conservatoire-Intégration d'activités par le Conservatoire Musique et Danse Auguste-Tolbecque - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et de Saint-Maxire 2018/2019 - Avenant n°1 | Madame Elisabeth MAILLARD | C74-07-2019 | Conservatoire-Intégration d'activités par le Conservatoire Musique et Danse Auguste-Tolbecque - Poursuite du partenariat avec Echiré et Saint Maxire | Madame Elisabeth MAILLARD | C75-07-2019 | Musées-Acceptation des objets issus des fouilles archéologiques préventives réalisées à Saint-Symphorien, lieu-dit "Les Pierrailleuses" | Madame Elisabeth MAILLARD | C76-07-2019 | Musées-Cycle d'enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci - année 2019-2020Cycle d'enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci - année 2019-2020 | Madame Elisabeth MAILLARD | C77-07-2019 | Musées-Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'œuvres | Madame Elisabeth MAILLARD | C77-07-2019-1 | Musées - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES-Tableau | Madame Elisabeth MAILLARD | C78-07-2019 | Musées-Fonds communautaire du patrimoine - attribution de subvention à la commune d'Echiré pour restauration de la Croix de l'Oratoire | Madame Elisabeth MAILLARD | C78-07-2019-1 | Musées-FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA COMMUNE D'ECHIRE POUR RESTAURATION DE LA CROIX DE L'ORATOIRE-Tableau | Madame Elisabeth MAILLARD | C79-07-2019 | Médiathèques-Demande de financement pour la conversion des collections patrimoniales de la médiathèque Pierre-Moinot | Madame Elisabeth MAILLARD | C79-07-2019-1 | MEDIATHEQUES - DEMANDE FINANCEMENT POUR LA CONVERSION DES COLLECTIONS PATRIMONIALES MEDIATHEQUE PIERRE-MOINOT-Annexe | Madame Elisabeth MAILLARD | C80-07-2019 | Médiathèques-Demande de financement pour la phase d'informatisation du projet de requalification de la médiathèque Pierre-Moinot | Madame Elisabeth MAILLARD | C80-07-2019-1 | MEDIATHEQUES - DEMANDE FINANCEMENT POUR LA PHASE D'INFORMATISATION DU PROJET DE REQUALIFICATION MEDIATHEQUE PIERRE-MOINOT-Annexe | Madame Elisabeth MAILLARD | C81-07-2019 | Médiathèques-Partenariat avec le Centre hospitalier de Niort - saison 2019-2020 | Madame Elisabeth MAILLARD | C82-07-2019 | Médiathèques-Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | C83-07-2019 | Cohésion sociale insertion-Charte territoriale intégrant la charte d'insertion de l'agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) | Monsieur Alain BAUDIN | C84-07-2019 | Cohésion sociale insertion-Contrat de Ville - Pilier Cohésion sociale approbation du 2ème programme d'actions 2019 | Monsieur Alain BAUDIN | C85-07-2019 | Cohésion sociale insertion-Contrat de Ville - Pilier Emploi et développement économique 2ème programmation d'actions 2019 | Monsieur Alain BAUDIN | C86-07-2019 | Cohésion sociale insertion-Contrat de ville 2015-2020 - Volet citoyenneté solidarité nouveau prestataire chèques loisirs | Monsieur Alain BAUDIN | C87-07-2019 | Cohésion sociale insertion-Expérimentation mobilité et Emploi dans un secteur en difficultés d'embauche | Monsieur Alain BAUDIN | C88-07-2019 | Sports-Mise en place d'un moyen de paiement harmonisé dans les équipements sportifs communautaires | Monsieur Alain BAUDIN | C89-07-2019 | Sports-Organisation de visites guidées nocturnes avec l'Office de tourisme Niort Marais Poitevin | Monsieur Alain BAUDIN | 
