| C01-05-2019 | Administration générale, Juridique - Installation d'une conseillère communautaire titulaire pour la commune de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-05-2019 | Administration générale, Juridique - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'une nouvelle conseillère communautaire de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-05-2019 | Administration générale, Juridique - Modification statutaire - Régularisation législative et prise de la compétence eau au 1er janvier 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-05-2019-1 | Administration générale, Juridique - Modification statutaire - Régularisation législative et prise de la compétence eau au 1er janvier 2020-Statuts | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-05-2019 | Administration générale, Juridique - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition | Monsieur Jérôme BALOGE | C05-05-2019 | Communication externe - Création et mise en page du livret programme Festiv'été 2019 - Convention de prestation de service entre la CAN et sept communes du territoire | Monsieur Jérôme BALOGE | C06-05-2019 | Direction Générale - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Jérôme BALOGE | C07-05-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit du Vanneau-Irleau pour son projet de rénovation de l'éclairage public | Monsieur Jérôme BALOGE | C08-05-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit d'Amuré pour son projet de "Pose de 6 mâts à LEDS à l'entrée du Bourg d'Amuré" | Monsieur Jérôme BALOGE | C09-05-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de Germond-Rouvre pour son projet de rénovation et extension de la salle "La Communale" | Monsieur Jérôme BALOGE | C10-05-2019 | Etudes et projets neufs/Développement économique - Nouvelle Pépinière entreprises et espace coworking - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 1, 2, 3, 5 et 6 | Monsieur Jean BOULAIS | C11-05-2019 | Marches Publics/Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot - Lots 13 et 15 | Monsieur Jean BOULAIS | C12-05-2019 | Systèmes d’information - Avenants n°1 à l'accord cadre et au marché subséquent pour la solution billettique et le contrôle d'accès des équipements communautaires | Monsieur Jean BOULAIS | C13-05-2019 | Gestion du Patrimoine - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité | Monsieur Jean BOULAIS | C14-05-2019 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de fournitures administratives | Monsieur Jean BOULAIS | C15-05-2019 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier | Monsieur Jean BOULAIS | C16-05-2019 | Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites | Monsieur Michel PAILLEY | C16-05-2019-1 | Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites-Demande de sortie de 4 sites | Monsieur Michel PAILLEY | C16-05-2019-2 | Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites-Demande de nouvel Ad'Ap pour 4 sites | Monsieur Michel PAILLEY | C16-05-2019-3 | Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites-Demande de prorogation de délai | Monsieur Michel PAILLEY | C17-05-2019 | Gestion du Patrimoine - Convention de mise à disposition de l'équipement La Ferme Giraud entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE | C18-05-2019 | Gestion du Patrimoine - Convention entre la CAN et la commune Val-du-Mignon pour l'équipement "Ferme Giraud" | Monsieur Michel PAILLEY | C19-05-2019 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C19-05-2019-1 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2018-Maquette CG2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-1 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Rapport de présentation CA2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-2 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-3 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Transports | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-4 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-5 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-6 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Activités Assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-7 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget ZAE | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-05-2019-8 | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Energies Renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C21-05-2019 | Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C22-05-2019 | Finances et Fiscalité - Demande de remise gracieuse déficit de caisse Régie de recettes de l'aire d'accueil de la Mineraie | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C23-05-2019 | Finances et Fiscalité- Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 130 000 euros à la SEMIE pour la construction de 11 logements à Niort - Opération Fief Paillée 2 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C23-05-2019-1 | Finances et Fiscalité- Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 130 000 euros à la SEMIE pour la construction de 11 logements à Niort - Opération Fief Paillée 2-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C24-05-2019 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 019 565 euros à la SEMIE pour la construction de 12 logements à Niort - Opération Fief Paillée 3 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C24-05-2019-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 019 565 euros à la SEMIE pour la construction de 12 logements à Niort - Opération Fief Paillée 3-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C25-05-2019 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C26-05-2019 | Ressources Humaines - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l’Association Intermédiaire Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Jacques BROSSARD | C27-05-2019 | Ressources Humaines - Mise à disposition de la secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jacques BROSSARD | C28-05-2019 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent des bibliothèques/magasinier de la CAN auprès de l'Université de Poitiers | Monsieur Jacques BROSSARD | C29-05-2019 | Ressources Humaines - Régime Indemnitaire des Directeurs d'Etablissement d'Enseignement Artistique | Monsieur Jacques BROSSARD | C30-05-2019 | Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) | Monsieur Jacques BROSSARD | C31-05-2019 | Ressources Humaines - Mise en place d'une convention financière de reprise de compte épargne temps | Monsieur Jacques BROSSARD | C32-05-2019 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Granzay-Gript | Monsieur Jacques BILLY | C32-05-2019-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Granzay-Gript-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C33-05-2019 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | C34-05-2019 | Ressources Humaines/Habitat - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Christian BREMAUD | C35-05-2019 | Habitat - Fonds de Solidarité Logement - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2019 | Monsieur Christian BREMAUD | C36-05-2019 | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C37-05-2019 | Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 28 logements | Monsieur Christian BREMAUD | C38-05-2019 | Habitat- Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 12 logements à Aiffres et signature d'une convention de partenariat | Monsieur Christian BREMAUD | C39-05-2019 | Habitat - Prêt à taux zéro - Bonification à l'établissement bancaire partenaire d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C40-05-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Aiffres pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C41-05-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Bessines pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C42-05-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C43-05-2019 | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la CAN à l'IIBSN pour l'opération de gestion des jussies dans le secteur Niort – Noron | Monsieur Claude ROULLEAU | C44-05-2019 | Développement economique - Vente d'une parcelle de terrain de 1 850 m² environ sur la ZAE Les Chéracles à Prin-Deyrançon à la SCI NJ BOX (Modificatif de la délibération du 25 juin 2018) | Monsieur Claude ROULLEAU | C45-05-2019 | Développement economique - Délibération cadre 2019 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de producteurs de pays | Monsieur Claude ROULLEAU | C46-05-2019 | Développement economique - Appel à projets - Projet Alimentaire NiortAgglo et Haut Val de Sèvre | Monsieur Claude ROULLEAU | C47-05-2019 | Développement economique - Commission de règlement amiable - Désignation des représentants de la CAN et répartition des responsabilités financières | Monsieur Claude ROULLEAU | C48-05-2019 | Développement economique - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2020 | Monsieur Claude ROULLEAU | C49-05-2019 | Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux Conservatoires - Année 2019 | Madame Elisabeth MAILLARD | C50-05-2019 | Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques | Madame Elisabeth MAILLARD | C51-05-2019 | Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la CAN | Madame Elisabeth MAILLARD | C52-05-2019 | Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes du Conservatoire Musique et Danse de Niort - Avenant n°1 aux marchés travaux pour les lots 3, 7, 9, 11 et 14 et avenant n°2 pour les lots 2 et 5 | Madame Elisabeth MAILLARD | C53-05-2019 | Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution de subvention à la commune de Coulon pour la restauration d'un tambour | Madame Elisabeth MAILLARD | C54-05-2019 | Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution de subvention à la commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour la restauration d'un coq, ancienne sculpture du clocher de l'église | Madame Elisabeth MAILLARD | C55-05-2019 | Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la commune du Val-du-Mignon pour la restauration d'un tambour | Madame Elisabeth MAILLARD | C56-05-2019 | Médiathèques - Résidence d'écrivain dans le cadre du festival la 5ème saison 2020 | Madame Elisabeth MAILLARD | C57-05-2019 | Sports - Convention avec le camping L'Ilot du Chail pour l'accès à la piscine du Châtelet | Monsieur Alain BAUDIN | C58-05-2019 | Sports - Convention de partenariat avec Sport et Citoyenneté dans le cadre des Jeux Olympiques 2024 | Monsieur Alain BAUDIN | C59-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Guichet unique de clauses d'insertion - Convention de prestation de service entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN | C60-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Subvention exceptionnelle à la Mission pour l'Insertion et l'Emploi (MIPE) | Monsieur Alain BAUDIN | C61-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2015-2020 - Pilier Cohésion Sociale - Nouveau prestataire chèques loisirs | Monsieur Alain BAUDIN | C62-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation 1er programme d'actions 2019 | Monsieur Alain BAUDIN | C63-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique - Approbation 1er programme d'actions 2019 au titre de la CAN | Monsieur Alain BAUDIN | C64-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique - Approbation 1er programme d'actions 2019 au titre de la CAN - Mission Locale | Monsieur Jérôme BALOGE | C65-05-2019 | Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Niort pour la période 2019-2020 concernant la mise en oeuvre du contrat local de santé | Madame Dany BREMAUD | C66-05-2019 | Développement durable et biodiversité - PCAET / Dispositif ACT'E - Candidature de la CAN pour le programme Facilareno porté par DOREMI SAS solidaire | Madame Dany BREMAUD | C66-05-2019-1 | Développement durable et biodiversité - PCAET / Dispositif ACT'E - Candidature de la CAN pour le programme Facilareno porté par DOREMI SAS solidaire-Programme | Madame Dany BREMAUD | C67-05-2019 | Développement durable et biodiversité - Dispositif ACT'e - Convention d'objectifs entre Niort Agglo et l'IFREE | Madame Dany BREMAUD | C68-05-2019 | Assainissement - Dossier d'enquête au titre de la loi sur l'eau en vue de la réalisation du bassin d'eaux pluviales rue Sarrazine à Niort | Monsieur Elmano MARTINS | C69-05-2019 | Mission GEMAPI et AEP - Versement de la participation au Syndicat Mixte de la Boutonne (SYMBO) pour 2018 | Monsieur Elmano MARTINS | C70-05-2019 | Mission GEMAPI et AEP - Avenant n°2 au Contrat Territorial des Milieux Aquatique (CTMA) des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autizes | Monsieur Elmano MARTINS | C71-05-2019 | Mission GEMAPI et AEP - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour les actions du Contrat Territorial des Milieux Aquatique (CTMA) des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises | Monsieur Elmano MARTINS | C72-05-2019 | Gestion des dechets - Convention d'adhésion à ECO DDS - Eco Organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) | Monsieur Philippe MAUFFREY | C73-05-2019 | Gestion des déchets - Poursuite de l'action "couches lavables" auprès des familles et structures d'accueil "petite enfance" | Monsieur Philippe MAUFFREY | C46-05-2019-1 | Développement economique - Appel à projets - Projet Alimentaire NiortAgglo et Haut Val de Sèvre-Appel à Projets | Monsieur Claude ROULLEAU | 
