Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 04 mars 2019

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 04 mars 2019
Fichier Délibération Elu
C01-03-2019 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020- subvention d'investissement au profit de Brûlain pour son projet "Ensemble multi-activités" Monsieur Jérôme BALOGE
C02-03-2019 Organisation de l'espace - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable du schéma de cohérence territoriale Monsieur Jacques BILLY
C02-03-2019-1 Organisation de l'espace - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable du schéma de cohérence territoriale-Rapport Monsieur Jacques BILLY
C03-03-2019 Organisation de l'espace - Avenant n°2 a la convention opérationnelle d'action Foncière Ville de Niort CAN-EPF NA pour la structuration du pôle gare Niort Atlantique portant sur l'acquisition et la reconversion des projets 2 et 3 Monsieur Jacques BILLY
C04-03-2019 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Sansais Monsieur Jacques BILLY
C04-03-2019-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Sansais-PLU Monsieur Jacques BILLY
C05-03-2019 Organisation de l'espace - Exonération du droit de préemption urbain sur les lotissements "La Motte à Ragon" et "Les terres du Moulin" sur la commune de Saint-Symphorien Monsieur Jacques BILLY
C06-03-2019 Habitat - Avenant à la convention d'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires - Reconduction des programmes d'actions Monsieur Christian BREMAUD
C07-03-2019 Habitat - Adaptation du parc locatif social attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 11 logements Monsieur Christian BREMAUD
C08-03-2019 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C09-03-2019 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN bonifications aux établissements bancaires partenaires d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C10-03-2019 Tourisme - Etude pour la définition du schéma de développement touristique de Niort Agglo Monsieur Michel SIMON
C11-03-2019 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Location de fourreaux à l'entreprise POUJOULAT sur le P.A. "Les Pierrailleuses" Av 1 Monsieur Claude ROULLEAU
C12-03-2019 Etudes et projets neufs - SAI / P.A. LES PIERRAILLEUSES - Mesures compensatoires Natura 2000 - Acquisition de terrains sur Fors et Granzay-Gript (carrières Eurovia) Monsieur Claude ROULLEAU
C13-03-2019 Etudes et projets neufs - Achèvement de l'aménagement du PA Les Pierrailleuses - Lancement de la consultation Monsieur Claude ROULLEAU
C14-03-2019 Etudes et projets neufs - Extension de la ZAE Petits Affrenchimens (Beauvoir-sur-Niort) - Lancement de la consultation Monsieur Claude ROULLEAU
C15-03-2019 Etudes et projets neufs - SAI / ZAC BATIPOLIS - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé Monsieur Claude ROULLEAU
C15-03-2019-1 Etudes et projets neufs - SAI / ZAC BATIPOLIS - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé-CRAC Monsieur Claude ROULLEAU
C16-03-2019 Développement économique - Bail dérogatoire - Multiservices de Saint-Georges-de-Rex Monsieur Claude ROULLEAU
C17-03-2019 Développement économique - Vente d'une parcelle de terrain de 2 640 m² environ sur le Parc d'Activités Mendes France (Niort) à la SCI LA MASSATRIE Monsieur Claude ROULLEAU
C18-03-2019 Développement économique - Versement de la subvention 2019 à CALYXIS Monsieur Claude ROULLEAU
C19-03-2019 Développement durable et biodiversité - Dispositif ACT'E - Convention de partenariat avec les acteurs de la rénovation énergétique Madame Dany BREMAUD
C20-03-2019 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - prêt d'un montant de 3 119 877 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour la construction de 31 logements à Chauray, opération Les Fraignes 2 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-03-2019-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - prêt d'un montant de 3 119 877 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour la construction de 31 logements à Chauray, opération Les Fraignes 2-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-03-2019 Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-03-2019 Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif du mobilier Monsieur Michel PAILLEY
C23-03-2019 Marchés Publics / Etudes et Projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort Monsieur Jean BOULAIS
C24-03-2019 Marchés Publics / Etudes et Projets Neufs - ZAC des Pierrailleuses (Granzay-Gript / Saint Symphorien) - Approbation du marché pour la réalisation de fouilles archéologiques Monsieur Jean BOULAIS
C25-03-2019 Marchés Publics / Etudes et Projets Neufs - Requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot de Niort - Lots structurants Monsieur Jean BOULAIS
C26-03-2019 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres Monsieur Jacques BROSSARD
C27-03-2019 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C28-03-2019 Etudes et projets neufs - Aménagement d'un centre technique au Vallon d'Arty - Avenants n°3 aux marchés de travaux pour les lots n°6, 10, 11, 13, 14, 15, 16 et avenant n°4 au marché de travaux pour le lot n°12 Monsieur Philippe MAUFFREY
C29-03-2019 Etudes et projets neufs - Requalification de la décheterie site de souché à NIORT - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Consultation de maitrise d'œuvre Monsieur Philippe MAUFFREY
C29-03-2019-1 Etudes et projets neufs - Requalification de la décheterie site de souché à NIORT - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Consultation de maitrise d'œuvre-Programme Monsieur Philippe MAUFFREY
C30-03-2019 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation "REPAIR CAFE" Monsieur Philippe MAUFFREY
C31-03-2019 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement / eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (commune de Mauzé-sur-le-Mignon) Monsieur Elmano MARTINS
C32-03-2019 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement / eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (Syndicat des Eaux du Centre Ouest) Monsieur Elmano MARTINS
C33-03-2019 Musées - Acquisition par donation d'un ensemble de textiles ethnographiques - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C34-03-2019 Musées - Acquisition par donation d'un trieur à grains - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C35-03-2019 Musées - Acquisition par donation d'une machine à broder les gants à quatre aiguilles - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C36-03-2019 Musées - Sechoir 3.0 Port-Boinot - Avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C36Bis-03-2019 Musées – Candidature de la CAN à l’appel à projets du programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels (PNV) pour le projet Séchoir 3.0 Madame Elisabeth MAILLARD

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140 rue des Equarts CS28770
79027 Niort