Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 05 novembre 2018

Délibération du conseil du 05 novembre 2018
FichierDélibérationÉlu
C01-11-2018Administration générale, Juridique - Installation d'un conseiller communautaire titulaire pour la commune de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
C02-11-2018Administration générale, Juridique-Modif régime des indemnités des élus CAN installation d'un nouveau conseiller communautaire de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
C03-11-2018Administration générale, Juridique - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Compétences facultatives - Régularisation législativeMonsieur Jérôme BALOGE
C04-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Définition de l'intérêt communautaire de la compétence commerceMonsieur Claude ROULLEAU
C05-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Signature d'une charte d'aménagement commercialMonsieur Claude ROULLEAU
C06-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Fin d'intérêt communautaire et de mise à disposition du local commercial de La RochénardMonsieur Claude ROULLEAU
C07-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Fin reconnaissance d'intérêt communautaire de la Pépinière d'Entreprises - 3 rue Archimède à NiortMonsieur Claude ROULLEAU
C08-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Avenant 4 à la convention projet Friche Mathé conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF)Monsieur Claude ROULLEAU
C09-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Vente terrain 12 911 m² environ sur le Parc d'Activités Les Guillées (Chauray) à la société T.B.F.Monsieur Claude ROULLEAU
C10-11-2018Dév Eco Emploi Ens Sup -Espace Niort Tech - validation du programme phase 2Monsieur Claude ROULLEAU
C11-11-2018Enseignement supérieur-PUN-Conv 2016-2018 sub de fonctionnement et remboursement par l'univ de Poitiers des frais de pers agents de la Bibliothèque UniversitaireMonsieur Eric PERSAIS
C12-11-2018Habitat - Accord cadre Animation prog communautaire amélioration parc ancien des 42 communes CAN 2018-2022 réalisation d'1 éval énergétique-Avt 1Monsieur Christian BREMAUD
C13-11-2018Habitat-Adaptation du parc locatif social attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'adaptation d'un logementMonsieur Christian BREMAUD
C14-11-2018Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - mise en place du régime d'autorisation préalable de mise en locationMonsieur Christian BREMAUD
C15-11-2018Habitat -OPAH communautaire 2018-2022 -autori préalable de mise en loc-protocole partenarial avec la ville de Niort l'Etat la CAF 79 et l'ADIL 79Monsieur Christian BREMAUD
C16-11-2018Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 -attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privésMonsieur Christian BREMAUD
C17-11-2018Habitat -Production locative sociale -Attribution d'une sub à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 10 logts à Echiré et St MaxireMonsieur Christian BREMAUD
C18-11-2018Habitat - Production locative sociale -Adaptation des critères d'éligibilité au nouveau dispositif financier de l'EtatMonsieur Christian BREMAUD
C19-11-2018Habitat - Prêt à taux 0 de la CAN -bonifications aux établissements bancaires partenaires de 3 prêts d'accession à la propriétéMonsieur Christian BREMAUD
C20-11-2018Habitat - Réhabilitation du parc loc social -Attrib d'1 sub à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la réno des immeubles du pontreau à Niort (242 logements)Monsieur Christian BREMAUD
C21-11-2018Musées - Convention de dépot d'oeuvres avec Le Carmel de BessinesMadame Elisabeth MAILLARD
C22-11-2018Musées - Acquisition d'une sculpture-Danseuse Ouled Naïl par P-M Poisson -Inscrit à l'inv des collections muséales-Demande de sub par le FRAMMadame Elisabeth MAILLARD
C23-11-2018Musées - Recolement de la collection de bijoux traditionnels et materiel de fabrication dit Achat Lorrain 1992Madame Elisabeth MAILLARD
C24-11-2018Conservatoire - Intégration d'activité par le Conservatoire Musique et Danse Auguste-Tolbecque-convention de partenariat avec la commune de PrahecqMadame Elisabeth MAILLARD
C25-11-2018Mission Culture et Sport - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Moulin du Roc, Scène NationaleMadame Elisabeth MAILLARD
C26-11-2018Médiathèques - Avenant à la convention de partenariat entre le département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Elisabeth MAILLARD
C27-11-2018Médiathèques - Soutien au tournage du court-métrage Terres secrètes réalisé par Pierre RenverseauMadame Elisabeth MAILLARD
C28-11-2018Cohésion sociale insertion - Approbation du Contrat Local de Santé de l'Agglomération du Niortais 2019-2023Madame Dany BREMAUD
C29-11-2018Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville-Pilier Emploi et Développement Economique Approbation 3ème programme d'actions 2018 au titre de la CANMonsieur Alain BAUDIN
C30-11-2018Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville -Volet Solidarité Citoyenneté Approbation du 3ème Programme d'Actions 2018Monsieur Alain BAUDIN
C31-11-2018Sports - Conventions avec les écoles pour l'organisation de la natation et des activités voile & canoë-kayakMonsieur Alain BAUDIN
C32-11-2018Sports - Avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations de plongéeMonsieur Alain BAUDIN
C33-11-2018Sports - Soutien aux manif sportives - Org championnat de France espoirs et critérium national vétérans par le Tae Kwon Do Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
C34-11-2018Sports - Avenant à la conv de délégation de maîtrise d'ouvrage par la CAN à l'IIBSN opération de gestion des végétaux aquatiques plan d'eau de NoronMonsieur Alain BAUDIN
C35-11-2018Marchés Publics -Direction des médiathèques - fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019-2021Monsieur Jean BOULAIS
C36-11-2018Marchés Publics -Etudes projets neufs - Requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot à NiortMonsieur Jean BOULAIS
C37-11-2018Marchés Publics -Aménagement durable du territoire et habitat - Achat de chaleur verte pour des équipements publics situés à Mauzé-sur-le-MignonMonsieur Jean BOULAIS
C39-11-2018Administration générale, Juridique - Avenant n°1 au marché d'assurances lot 1 dommages aux biens et risques annexesMonsieur Jean BOULAIS
C40-11-2018Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme crédits de paiementsMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C41-11-2018Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget principalMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C42-11-2018Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget assainissementMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C43-11-2018Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget activités assujetties à TVAMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C44-11-2018Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget immobilier d'entreprisesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C45-11-2018Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget zones d'activités économiquesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C46-11-2018Finances et Fiscalité -Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt Habitat Sud 79 360 000€ finance opé vefa 4 logts rue Fief Joli Niort opé chant des alouettes 2Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C47-11-2018Finances et Fiscalité -Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt Habitat Sud 79 960 000€ pour finance opé vefa 16 logts rue Eugène Bauget Niort opé Bauget 2Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C48-11-2018Finances et Fiscalité - Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt Habitat Sud 79 1 533 946€ acqui vefa de 18 logts rue Léo Desaivre à Echiré opé La CoutureMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C49-11-2018Finances et Fiscalité - Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt 619 000€ à Habitat Sud 79 construction de 6 logements à Chauray, opération Les FraignesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C50-11-2018Finances et Fiscalité - Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt de 843 000€ à Habitat Sud 79 pour la const de 8 logements à Vouillé, opération la Clé des ChampsMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C51-11-2018Finances et Fiscalité - Reprise sur provision pour dépréciation des créancesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C52-11-2018Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif et vente de véhiculesMonsieur Michel PAILLEY
C53-11-2018Ressources Humaines - Principes du recours à l'apprentissagMonsieur Jacques BROSSARD
C54-11-2018Ressources Humaines - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Association Intermédiaire du NiortaisMonsieur Jacques BROSSARD
C55-11-2018Ressources Humaines - Insertion professionnelle recrutement de contrat Parcours Emploi CompétencesMonsieur Jacques BROSSARD
C56-11-2018Ressources Humaines - Modification du tableau des emploisMonsieur Jacques BROSSARD
C57-11-2018Ressources Humaines -Protection des données à caractère pers-mise à dispo d'1 agent CAN auprès de la VDN-avt n° 1-auprès du CCAS de Niort et SyndicatMonsieur Jacques BROSSARD
C58-11-2018Assainissement - Avt n°1 à la conv partenariat entre le dept 79 et la CAN pour la gestion des aides financières relatives à l'assainissement collectifMonsieur Elmano MARTINS