| Fichier | Délibération | Elu |
|---|---|---|
| C001-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune d'Amuré pour son projet de remplacement des ouvertures | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C002-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir-sur-Niort pour son projet d'amenagement de la place de l'Hôtel de ville | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C003-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune Le Bourdet pour son projet d'aménagement d'un espace cinéraire et la mise en accessibilité du cimetière | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C004-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Brulain pour son projet ensemble multi activites | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C005-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Coulon pour son projet d'extension du restaurant scolaire | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C006-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Coulon pour son projet de rénovation de sécurité routière | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C007-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de rehabilitation de la salle polyvalente | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C008-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Granzay-Gript pour son projet de securisation de la traversee du bourg | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C009-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subention d'investissement au profit de la commune de Juscorps pour son projet d'aménagement d'un parking | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C010-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Juscorps pour son projet de mise en sécurité des entrées du bourg | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C011-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de réhabilitation des anciens bâtiments industriels | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C012-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de programme de remise à niveau des espaces publics | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C013-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de travaux dans les groupes scolaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C014-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet sur l'école Georges SAND | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C015-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet de réfection de toitures | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C016-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire(PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune Plaine d'Argenson pour son projet de mise en accessibilité de bâtiments communaux | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C017-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire(PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour son projet de construction d'une garderie maternelle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C018-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Priaire pour son projet de travaux mairie et salle socio educative | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C019-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour son projet d'enfouissement du réseau basse tension | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C020-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour son projet de maison des assistants maternels | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C021-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Romans-Des-Champs pour son projet de réhabilitation des voies communales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C022-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Sansais pour son projet d'extension du local de santé | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C023-09-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour son projet de travaux toiture bâtiment Ecole-mairie | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C024-09-2018 | Etudes et projets neufs - Présentation du rapport annuel de gestion 2017 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C024-09-2018-1 | Etudes et projets neufs - Présentation du rapport annuel de gestion 2017 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-Rapport | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C025-09-2018 Fichier indisponible |
Etudes et projets neufs - ZAC BATIPOLIS - Approbation du compte rendu annuel 2017 à la CAN de la SEM DEUX-SEVRES aménagement - RETIREE | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C026-09-2018 | Etudes et projets neufs - ZAC Pole Sports - Approbation du compte rendu annuel 2017 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C026-09-2018-1 | Etudes et projets neufs - ZAC Pole Sports - Approbation du compte rendu annuel 2017 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-Compte-Rendu | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C027-09-2018 | Etudes et projets neufs - Consultation pour la requalification de la ZI Saint-Florent (Niort) | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C028-09-2018 | Etudes et projets neufs - Requalification de la ZI Saint-Florent (Niort) - Acquisition de parcelles à SNCF Reseau | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C029-09-2018 | Etudes et projets neufs - ZAE petits affranchimens - Echange foncier CAN / SA IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C030-09-2018 | Développement économique - 14ème édition du Carrefour des Métiers de Bouche - Versement d'une subvention | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C031-09-2018 | Développement économique - Subvention à l'association CAPR'INOV pour l'organisation du salon CAPR'INOV les 28 et 29 novembre 2018 | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C032-09-2018 | Développement économique - Bail dérogatoire - Multiservices de Saint-Georges-de-Rex | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C033-09-2018 | Développement économique - Signature d'un bail emphytéotique avec la société SOMIVAL et l'EPF Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C034-09-2018 | Développement économique - Signature d'un avenant à la convention liant la CAN à CALYXIS | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C035-09-2018 | Développement économique - Convention d'occupation précaire sur la Zone d'Activités de La Mude – Niort | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C036-09-2018 | Développement économique - Tarification des prestations pour le nouvel espace de coworking Avenue Bujault à Niort | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C037-09-2018 | Développement économique - Tarification des prestations pour la nouvelle pépinière d'entreprises et un espace de coworking | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C038-09-2018 | Développement économique - Acquisition foncière auprès des établissements Charles NUSSE (société CARTOREL) - Zone Mendès France Niort | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C039-09-2018 | Développement économique - Vente de terrain de 30 902 m² environ sur le parc d'activités "Le Luc-Les Carreaux" (Echiré Saint-Gelais) à la société établissement Charles NUSSE SA | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C040-09-2018 | Développement économique - Vente d'un terrain de 1 260 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins à Chauray à la société SANTALIS | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C041-09-2018 | Développement économique - Vente d'un terrain de 1 885 m² environ sur le Parc d'Activités Les Guillées à Chauray à la société REVS'IMMO | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C042-09-2018 | Développement économique - Vente d'un terrain de 3 500 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins à Chauray à la société SONAUTILE | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C043-09-2018 | Développement économique - Niort Numéric 2019 - Demande de subvention et plan de financement prévisionnel | Monsieur Claude ROULLEAU |
| C044-09-2018 | Enseignement supérieur - Convention de partenariat entre l'étudiant-SASU et la CAN Organisation du 6ème salon de l'enseignement supérieur et des métiers | Monsieur Eric PERSAIS |
| C045-09-2018 | Enseignement supérieur - Subvention au profit de l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) | Monsieur Eric PERSAIS |
| C046-09-2018 | Direction Générale - Affectation des recettes issues des forfaits post-stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Monsieur Alain LECOINTE |
| C047-09-2018 | Transports et Mobilité - Création d'un service expérimental de location de trottinettes électriques - Règlement, contrat de location et tarif | Monsieur Alain LECOINTE |
| C048-09-2018 | Transports et Mobilité - Service de location de vélo à assistance électrique - Demande de subvention auprès du FEDER (Investissement Territorial Intégré) | Monsieur Alain LECOINTE |
| C049-09-2018 | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C049-09-2018-1 | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Rapport d'Activités | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C049-09-2018-2 | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Compte de gestion | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C049-09-2018-3 | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Maquette | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C050-09-2018 | Tourisme - Evolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire à compter du 1er octobre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| C051-09-2018 | Tourisme - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019 | Monsieur Michel SIMON |
| C052-09-2018 | Organisation de l'espace - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-bourg de Prahecq | Monsieur Jacques BILLY |
| C053-09-2018 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Gelais | Monsieur Jacques BILLY |
| C053-09-2018-1 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Gelais-PLU | Monsieur Jacques BILLY |
| C054-09-2018 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marigny | Monsieur Jacques BILLY |
| C054-09-2018-1 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marigny-PLU | Monsieur Jacques BILLY |
| C055-09-2018 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Symphorien | Monsieur Jacques BILLY |
| C056-09-2018 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY |
| C057-09-2018 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sansais et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY |
| C058-09-2018 | Habitat - Renouvellement urbain du quartier prioritaire RIBRAY-GAVACHERIE - Convention multipartenariale | Monsieur Christian BREMAUD |
| C059-09-2018 | Habitat - Demande de fusion entre Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) et Habitat Nord Deux-Sèvres (HNDS) - Création de "Deux-Sèvres Habitat" (DSH) | Monsieur Christian BREMAUD |
| C060-09-2018 | Habitat - Demande d'Adhésion au Syndicat Mixte du Logement Social en Deux-Sèvres et Fusion des Offices Publics d'Habitat | Monsieur Christian BREMAUD |
| C061-09-2018 Fichier indisponible |
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions à l'association l'Escale au titre de l'année 2018 - RETIREE | Monsieur Christian BREMAUD |
| C062-09-2018 | Habitat - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) - Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la construction de 10 logements locatifs | Monsieur Christian BREMAUD |
| C063-09-2018 | Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 6 logements à Chauray | Monsieur Christian BREMAUD |
| C064-09-2018 | Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres et à Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 34 logements | Monsieur Christian BREMAUD |
| C065-09-2018 | Habitat - Réhabilitation du Parc Locatif Social - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres et à la SEMIE Niort pour la rénovation de 97 logements | Monsieur Christian BREMAUD |
| C066-09-2018 | Habitat - PLH 2016-2021 - Définition de l'aide financière, des conditions d'éligibilité et des modalités techniques d'attribution relatives à la réhabilitation des immeubles du pontreau à Niort | Monsieur Christian BREMAUD |
| C067-09-2018 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD |
| C068-09-2018 | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 13 prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD |
| C069-09-2018 | Systèmes d'information - Mutualisation des directions des systèmes d'information de la Communauté d'Agglomération du Niortais et de la Ville de Niort | Monsieur Jean BOULAIS |
| C070-09-2018 | Systèmes d'information - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP dans le cadre de la mutualisation | Monsieur Jean BOULAIS |
| C071-09-2018 | Systèmes d'information - Acquisition de matériels d'infrastructure serveur | Monsieur Jean BOULAIS |
| C072-09-2018 | Marchés Publics/Déchets ménagers - Approbation des marchés de transport et traitement des déchets ménagers et assimilés | Monsieur Jean BOULAIS |
| C073-09-2018 | Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort - CAN - SEV - Achat de prestations techniques | Monsieur Jean BOULAIS |
| C074-09-2018 | Administration générale, Juridique - Avenants aux conventions entre la Ville de Niort et la CAN - Conservatoire Auguste TOLBECQUE et médiathèque Pierre MOINOT | Monsieur Michel PAILLEY |
| C075-09-2018 | Administration générale, Juridique - Acquisition de l'ensemble immobilier LANGEVIN WALLON | Monsieur Michel PAILLEY |
| C076-09-2018 | Gestion du Patrimoine - Certificats d'Economie d'Energie (CEE) | Monsieur Michel PAILLEY |
| C077-09-2018 | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C078-09-2018 | Finances et Fiscalité - PV de transfert de la ZAE "Terre de sports" | Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C079-09-2018 | Finances et Fiscalité - CFE - Exonération en faveur des établissements de vente de phonogrammes | Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C080-09-2018 | Finances et Fiscalité - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM | Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C081-09-2018 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD |
| C082-09-2018 | Assainissement - Avenant à la convention de groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Niortais / Syndicat des Eaux du Vivier pour la dématérialisation des dossiers abonnés | Monsieur Elmano MARTINS |
| C083-09-2018 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour les travaux de construction de la station d'épuration de Marigny (333EH) | Monsieur Elmano MARTINS |
| C084-09-2018 | Gestion des déchets - Acquisition d'engins pour l'année 2018 | Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C085-09-2018 | Gestion des déchets - Acquisition d'une parcelle sur la commune de Beauvoir sur Niort | Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C086-09-2018 | Gestion des déchets - Convention de partenariat pour la mise en place et la gestion de sites de compostage collectif | Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C087-09-2018 | Développement durable et biodiversité - Dispositif ACT'e - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais, la Communauté de Communes du Thouarsais et le Département des Deux-Sèvres | Madame Dany BREMAUD |
| C088-09-2018 | Musées - Acquisition d'un vase par Henri Amirault - Inscription à l'inventaire et demande de subvention par le Fonds Régional d'Acquisition des Musées | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C089-09-2018 | Musées - Acquisition d'une musette baroque - Collection Auguste Tolbecque - Inscription à l'inventaire et demande de subvention par le Fonds Régional d'Acquisition des Musées | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C090-09-2018 | Musées - Convention de dépôt de 6 oeuvres au musée municipal de Parthenay | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C091-09-2018 | Musées - Convention de dépôt d'oeuvres à l'Hôtel de Ville de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C092-09-2018 | Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'opération "C'est mon patrimoine !" | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C093-09-2018 | Musées - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisitions des musées de Nouvelle-Aquitaine | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C094-09-2018 | Musées - Donation de planches de bande dessinée a Antoine Quaresma, auteur | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C095-09-2018 | Musées - Restauration de la sculpture Le Dauphin - Mécénat de l'association des amis des musées | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C096-09-2018 | Musées - Récolement de la collection de bois gravés - Ouvrage la vénerie de Jacques du Fouilloux, 1888 | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C097-09-2018 | Musées - Tarifs pour Catalogue collections scientifiques "Ruedi Bebie" et Foire aux catalogues édition 2018 | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C098-09-2018 | Médiathèques - Partenariat avec le centre hospitalier de Niort saison 2018-2019 | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C099-09-2018 | Médiathèques - Sortie de l'actif du mobilier (2ème partie) | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C100-09-2018 | Conservatoire - Partenariat avec Christine DUMONT LEGER autour d'une création chorégraphique "Femmes Amazighes - Chants et gestes de travail des femmes de l'Atlas marocain, à la source du féminin" | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C101-09-2018 | Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite du dispositif "Orchestre à l'école-bois" entre l'école Ernest Pérochon de Niort et la CAN - Année 2018/2019 | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C102-09-2018 | Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au Collège René Caillié de Mauzé-Sur-Le Mignon | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C103-09-2018 | Conservatoire - Intégration d'activités par le Conservatoire Musique et Danse Auguste Tolbecque - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et de Saint-Maxire | Madame Elisabeth MAILLARD |
| C104-09-2018 | Cohésion sociale insertion - Les Ambassadeurs des transports en commun (phase VII) | Monsieur Alain BAUDIN |
| C105-09-2018 | Cohésion sociale insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet solidarité citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs | Monsieur Alain BAUDIN |
| C106-09-2018 | Sports - Conventions avec l'Education Nationale pour l'enseignement de la natation et d'activités nautiques à l'école primaire | Monsieur Alain BAUDIN |
| C107-09-2018 | Sports - Conventions pour la mise à disposition du plan d'eau et de la base nautique de Noron | Monsieur Alain BAUDIN |
| C108-09-2018 | Sports - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Champommier à Niort et de la piscine Jean Thébault à Magné | Monsieur Alain BAUDIN |
| C108-09-2018-1 | Sports - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Champommier à Niort et de la piscine Jean Thébault à Magné-POSS Champommier Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
| C108-09-2018-2 | Sports - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Champommier à Niort et de la piscine Jean Thébault à Magné-POSS Jean THEBAULT Magné | Monsieur Alain BAUDIN |