| C01-01-2018 |
Direction Générale - Action coeur de ville approbation de la convention cadre pluriannuelle |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C02-06-2018 |
Direction Générale - Plan gouvernemental "action coeur de ville" - synthèse des diagnostics convention partenariale et financière "CAN-VDN-CDC" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C03-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Retrait de la demande de la subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour son projet de Requalification des espaces publics de la zone d'activités du petit fief |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C04-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour son projet d'extension et de requalification du cimetière |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C05-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune d'Usseau pour son projet d'équipement et aménagement de la cuisine du restaurant scolaire |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C06-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune d'Usseau pour son projet de réfection de la toiture et isolation des combles de l'école |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C07-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir-sur-Niort pour son projet de modernisation de l'éclairage public |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C08-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet ancienne Minoterie de Mallet : remplacement de l'intégralité des ouvrants |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C09-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour son projet de travaux de réfection de bâtiment communal - atelier municipal puits Maillot |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C10-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Sciecq pour son projet de travaux d'amélioration de la performance énergétique de la salle |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C11-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Prin-Deyrançon pour son projet de construction d'une nouvelle salle des fêtes – avenant |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C12-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Symphorien pour son projet de construction d'un espace socio-culturel – avenant |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C13-06-2018 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Vouillé pour son projet de réhabilitation des écoles – avenant |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C14-06-2018 |
Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public accordée aux Chamois Niortais |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C15-06-2018 |
Direction Générale - Complexe Sportif de la Venise Verte - Lancement de l'étude de programmation |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C16-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C16-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2017-Résultats budgétaires de l'exercice |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-AATVA |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-2 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Assainissement |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-3 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Energies |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-4 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Immobilier |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-5 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Principal |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-6 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Transports |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-06-2018-7 |
Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-ZAE |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C18-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C18-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget principal-Tableau Finances et Fiscalité-Affectation des résultats 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C19-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget principal |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C19-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget principal-Maquette BS 2018-Principal |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C20-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe activités assujetties à TVA |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C20-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe activités assujetties à TVA-Maquette BS 2018 AATVA |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C21-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe assainissement |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C21-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe assainissement-Maquette BS assainissement |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C22-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe immobilier d'entreprises |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C22-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe immobilier d'entreprises-Maquette BS 2018 immobilier |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C23-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe transports urbains |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C23-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe transports urbains-Maquette BS 2018 transport |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C24-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe Zones d'Activités Economiques |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C24-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe Zones d'Activités Economiques-Maquette BS 2018 ZAE |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C25-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 régie énergies renouvelables |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C25-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 régie énergies renouvelables-Maquette BS 2018-Energies renouvelables |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C26-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2018 - ajustement |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C27-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C27-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements-Tableau |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C28-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Amortissement des vélos classiques, vélos et trottinettes à assistance électrique budget annexe transports urbains (instruction M43) |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C29-06-2018 |
Marchés Publics/Etudes et Projets Neufs - Prestations de services dans le cadre de la construction et la réhabilitation de bâtiments, travaux publics et ouvrages d'art, Coordination Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers, contrôle Technique Construction |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C30-06-2018 |
Marchés Publics/Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes du conservatoire musique et danse de Niort - Approbation des marchés des lots 4, 9 et 11 |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C31-06-2018 |
Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement et d'eau potable à Frontenay Rohan Rohan |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C32-06-2018 |
Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement et d'eau potable à Saint-Hilaire-la-Palud |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C33-06-2018 |
Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement à Aiffres |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C34-06-2018 |
Assainissement - Accords-cadres à bons de commandes travaux neufs, d'entretien courant, de raccordements, de réparations des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales pour 2019-2020 |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C35-06-2018 |
Etudes et projets neufs - Accords-cadres à bons de commandes, travaux neufs de grosses réparations et d'entretien dans les domaines de la voirie, des espaces verts, de la signalisation routière, de l'éclairage public et de la fibre pour les années 2019-2020 |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C36-06-2018 |
Systèmes d'information - Acquisition d'une infrastructure de sécurité périmétrique parefeu en groupement de commandes avec la ville de Niort |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C37-06-2018 |
Administration générale, Juridique - Remboursement des frais de déplacements des agents en mission et formation |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C38-06-2018 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| C39-06-2018 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - avancements de grade et promotions internes |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| C40-06-2018 |
Musées - Acquisition d'un médaillon décoratif par Henri Amirault, d'un oenochoé par Prosper Jouneau, et d'une |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C41-06-2018 |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'oeuvres |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C41-06-2018-1 |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'œuvres-Annexe tableau |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C42-06-2018 |
Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de deux oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation préventive |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C42-06-2018-1 |
Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de deux oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation preventive-Annexe tableau |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C43-06-2018 |
Conservatoire - Demande de financement auprès de l'Etat (DRAC) dans le cadre du soutien aux Conservatoires |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C44-06-2018 |
Médiathèques - Demande de financement pour la phase déménagement du projet de requalification de la médiathèque Pierre MOINOT |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C45-06-2018 |
Médiathèques - Projet scientifique et culturel éducatif et social |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C45-06-2018-1 |
Médiathèques - Projet scientifique et culturel éducatif et social-Annexe |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C46-06-2018 |
Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 2ème programme d'actions 2018 au titre de la CAN - Mission locale |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C47-06-2018 |
Cohésion sociale insertion - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Protocole 2018-2021 entre le Conseil départemental des Deux-Sèvres, l'Etat et la CAN |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C48-06-2018 |
Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Volet solidarité citoyenneté - Approbation 2ème programme d'actions 2018 |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C49-06-2018 |
Sports - Organisation de l'opération "Niort Plage" durant la période estivale - Convention de prestation de service avec la Ville de Niort et convention avec l'Office de tourisme Niort Marais Poitevin |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C50-06-2018 |
Sports - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre de Niort Plage |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C51-06-2018 |
Sports - Organisation de visites guidées nocturnes avec l'Office de Tourisme Niort Marais Poitevin |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C52-06-2018 |
Sports - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C53-06-2018 |
Sports - Conventions et avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C54-06-2018 |
Etudes et projets neufs - Aménagement d'un centre technique au Vallon d'Arty - Modification de programme - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre et avenant n°2 au marché travaux lots 1 à 18 |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C55-06-2018 |
Gestion des déchets - Acquisition de matériels de collecte pour l'année 2018 |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C56-06-2018 |
Gestion des déchets - Contrat territorial de collecte des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C57-06-2018 |
Gestion des déchets - Création d'un centre de tri interdépartemental pour les déchets ménagers issus des collectes sélectives |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C58-06-2018 |
Gestion des déchets - Rapport annuel sur les déchets ménagers - Exercice |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C59-06-2018 |
Administration générale, Juridique - Acquisition de terrain entre la CAN et les Consorts VILLANNEAU sur la commune de Vouillé |
Monsieur Elmano MARTINS |
| C60-06-2018 |
Assainissement - Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement |
Monsieur Elmano MARTINS |
| C61-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention au Parc du Marais Poitevin pour la réalisation d'une étude sur la mise en place d'un pôle touristique sur la commune de Coulon |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C62-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Dépôt d'une demande de subvention auprès de l'Europe et de la Région Nouvelle Aquitaine pour l'aménagement du bâtiment NIORT TECH |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C63-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Bail dérogatoire local commercial de La Foye-Monjault |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C64-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le réseau des professionnels du numérique (SPN) - versement de la subvention 2018 |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C65-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre Pôle Emploi et la CAN - Mise en place d'un portail emploi sur le territoire de la CAN |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C66-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention technique et financière entre la CAN et la commune d'Echiré pour l'assistance au projet "Coeur de bourg |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C67-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA 79 dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C68-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention avec EPARECA en vue de la réalisation d'une étude de faisabilité sur le quartier prioritaire du Pontreau Colline Saint-André |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C69-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ situé au lieu-dit Le Fief de l'Ane (Aiffres) à la société HUTIN |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C70-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 491 m² environ situé au lieu-dit Le Fief de l'Ane (Aiffres) à la SCI NIORT MARAIS |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C71-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une parcelle de terrain de 1 260 m² environ sur la ZAE Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à Madame RITO Carine et/ou Monsieur STEIMBACH Jimmy |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C72-06-2018 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une parcelle de terrain de 1 850 m² environ sur la ZAE Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à la SCI NJ BOX |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C73-06-2018 |
Etudes et projets neufs - Aménagement de la ZAC des Pierrailleuses avenant 3 au marché de maîtrise d'oeuvre |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C74-06-2018 |
Etudes et projets neufs - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C75-06-2018 |
Etudes et projets neufs - Parc d'activités des Rochereaux (CHAURAY) échange foncier CAN / SCI CCMA |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C76-06-2018 |
Direction Générale - Approbation de la charte de partenariat 2018-2021 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et son conseil de développement |
Monsieur Eric PERSAIS |
| C77-06-2018 |
Transports et Mobilité - Convention de coopération CAN/CEREMA concernant la réalisation d'une expérimentation pour la mise en oeuvre d'un service de substitution |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C77bis-06-2018 |
Acquisition de cinq autobus neufs standards trois portes |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C78-06-2018 |
Organisation de l'espace - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Niort - maitrise d'ouvrage - objectifs et modalités de la concertation |
Monsieur Jacques BILLY |
| C79-06-2018 |
Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Symphorien |
Monsieur Jacques BILLY |
| C79-06-2018-1 |
Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Symphorien-Notice de présentation |
Monsieur Jacques BILLY |
| C80-06-2018 |
Organisation de l'espace - Convention cadre EPF-CAN "actions centres-bourgs et centres-villes" avenant n°1 |
Monsieur Jacques BILLY |
| C81-06-2018 |
Gens du voyage - Subvention à l'association départementale pour l'accueil des gens du voyage en Deux-Sèvres (ADAGV 79) |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C82-06-2018 |
Habitat - FSL (Fonds de Solidarité Logement) - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le conseil départemental des Deux-Sèvres et participation au titre de l'année 2018 |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C83-06-2018 |
Habitat - Opah communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C84-06-2018 |
Habitat - Opah communautaire 2018-2022 - Avenant n°1 à la convention partenariale d'opah généraliste |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C85-06-2018 |
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du coeur au titre de l'année 2018 |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C86-06-2018 |
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association l'escale site la colline au titre de l'année 2018 |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C87-06-2018 |
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2018 |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C88-06-2018 |
Habitat - PLH 2016-2021 - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'agglomération niortaise (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C89-06-2018 |
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C90-06-2018 |
Habitat - Prêt à taux 0 de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt accession à la propriété |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C91-06-2018 |
Habitat - Eléments complémentaires aux conditions d'éligibilité de l'aide financière de la CAN au dispositif du Prêt Locatif Social |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C92-06-2018 |
Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à la semie d'un montant de 673 853 euros pour 10 logements PLS à Niort, lotissement du fief de la paillee - programme 59 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C92-06-2018-1 |
Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à la semie d'un montant de 673 853 euros pour 10 logements PLS à Niort, lotissement du fief de la paillee - programme 59-Contrat de prêt |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
