| C01-03-2018 | Direction administration générale, juridique - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Vallans | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-03-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Deuxième génération | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-03-2018-1 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Deuxième génération-Règlement | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-03-2018-2 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Deuxième génération-PACT | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-03-2018 | Veille stratégique Observatoire Evaluation - Signature d'une convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'INSEE Nouvelle Aquitaine | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-03-2018 | Direction de la cohésion sociale Insertion - Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le centre hospitalier de Niort pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un contrat local de santé | Madame Dany BREMAUD | C05-03-2018 | Direction de la cohésion sociale Insertion - Contrat de ville 2015-2020 Volet Solidarité-Citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs | Monsieur Alain BAUDIN | C06-03-2018 | Direction de la cohésion sociale Insertion - Convention de prestation pour 2018 - Création d'un guichet unique de clauses d'insertion | Monsieur Alain BAUDIN | C07-03-2018 | Direction Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur du Comité Territorial de Montagne et d'Escalade des Deux-Sèvres pour la Coupe de France d'Escalade et le Championnat de France de vitesse | Monsieur Alain BAUDIN | C08-03-2018 | Direction des Musées - Inscription à l'inventaire d'un album de Jules Chenagon | Madame Elisabeth MAILLARD | C09-03-2018 | Direction des Musées - Opération d'inventaire général du patrimoine culturel conduite par la Communauté d'Agglomération du Niortais en partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Elisabeth MAILLARD | C10-03-2018 | Direction des Musées - Plan de financement pour l'étude d'assistance à maîtrise d'ouvrage au musée du Donjon | Madame Elisabeth MAILLARD | C11-03-2018 | Direction des Musées - Post-recolement des musées Bernard d'Agesci et Donjon - Travaux d'écriture sur l'inventaire - Numéros rétrospectifs et dépôts pour l'exercice 2017 | Madame Elisabeth MAILLARD | C12-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019-2020 entre la CAN le SCIC Elan Coopératif Niortais sur le Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) | Monsieur Eric PERSAIS | C13-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Réponse à l'appel à projet FISAC "Sécurisation des pôles commerciaux des quartiers prioritaires" | Monsieur Claude ROULLEAU | C14-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Convention de partenariat entre la CAN et le Comité de Bassin d'Emploi du Niortais | Monsieur Claude ROULLEAU | C15-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Achat d'une parcelle de terrain de 6 514 m² sur la zone d'activités économiques Les Guillées à Chauray à la SCI L'ANGELUS | Monsieur Claude ROULLEAU | C16-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Signature d'un protocole d'accord foncier avec la société Faubourg promotion - Les Pierrailleuses | Monsieur Claude ROULLEAU | C17-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Bail dérogatoire - Multiservices de Saint-Georges-de-Rex | Monsieur Claude ROULLEAU | C18-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Echange de terrains avec soulte sur la ZAE "Les Chéracles" (Prin-Deyrançon) avec la Société KECOMA - Modificatif de la délibération du 29 mai 2017 | Monsieur Claude ROULLEAU | C19-03-2018 | Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Niort Numeric 2018 - Conventions de partenariat : accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises | Monsieur Claude ROULLEAU | C20-03-2018 | Direction études et projets neufs - Espace Mendès-France Niort - Consultation pour la requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps | Monsieur Claude ROULLEAU | C21-03-2018 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des services au Public des Deux-Sèvres (SDAAP) 2018-2023 | Monsieur Jérôme BALOGE | C21-03-2018-1 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des services au Public des Deux-Sèvres (SDAAP) 2018-2023-Schéma | Monsieur Jérôme BALOGE | C22-03-2018 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Désignation des représentants de la CAN au sein de la commission d'attribution des logements HSDS et de la commission de médiation DALO | Monsieur Jérôme BALOGE | C23-03-2018 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) | Monsieur Christian BREMAUD | C24-03-2018 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) | Monsieur Christian BREMAUD | C25-03-2018 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale | Monsieur Christian BREMAUD | C26-03-2018 | Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Prêt à taux 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C27-03-2018 | Direction des Gens du voyage - Avis sur le Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage en Deux-Sèvres pour la période 2018-2023 | Monsieur Christian BREMAUD | C27-03-2018-1 | Direction des Gens du voyage - Avis sur le Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage en Deux-Sèvres pour la période 2018-2023-Schéma | Monsieur Christian BREMAUD | C27Bis-03-2018 | Direction des Gens du voyage – Convention de mise à disposition par la Ville de Niort de l’espace de vie des forains du parc des expositions de Noron à la Communauté d’Agglomération du Niortais | Monsieur Christian BREMAUD | C28-03-2018 | Direction des transports Mobilité - Avenant n°1 à la convention d'affrètement des services de transport départementaux des Deux-Sèvres pour la desserte interne du P.T.U de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain LECOINTE | C29-03-2018 | Direction des transports Mobilité - Convention avec la commune de Chauray pour l'organisation des transports scolaires | Monsieur Alain LECOINTE | C30-03-2018 | Direction des transports Mobilité - Convention de gestion de la Centrale de Mobilité "Mobilite79" | Monsieur Alain LECOINTE | C31-03-2018 | Direction des transports Mobilité - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et SNCF Mobilités pour le transport des élèves sur le réseau TER | Monsieur Alain LECOINTE | C32-03-2018 | Direction Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour le renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées commune d'Aiffres - Tranches 3 et 4 | Monsieur Elmano MARTINS | C33-03-2018-REPORTEE | Direction Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du système d'assainissement de Niort Goilard-REPORTEE | Monsieur Elmano MARTINS | C34-03-2018 | Direction Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales commune de Frontenay-Rohan-Rohan et Saint-Hilaire-la-Palud (CAN) et de renouvellement d'eau potable (S.I.E.P.D.E.P. de la Vallée de la Courance) | Monsieur Philippe MAUFFREY | C35-03-2018 | Direction gestion des déchets - Avenant n° 2 au marché de travaux pour le démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché | Monsieur Philippe MAUFFREY | C36-03-2018 | Direction gestion des déchets - Coopération entre la CAN et le SMC pour l'utilisation d'une déchèterie du SMC par des usagers de la CAN | Monsieur Philippe MAUFFREY | C37-03-2018 | Direction Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C38-03-2018 | Direction Gestion du Patrimoine - Avenant n°4 à la convention de gestion "ferme Giraud" entre la CAN et la commune de Thorigny-sur-le-Mignon | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C39-03-2018 | Direction Gestion du Patrimoine - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de chaleur pour les équipements publics de la CAN, du collège René Caillé et de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C40-03-2018 | Direction Gestion du Patrimoine - Convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée des locaux de la médecine du travail au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C41-03-2018 | Direction Marchés Publics/Déchets Ménagers - Transports des emballages et papiers en mélange - Approbation du marché | Monsieur Jean BOULAIS | C42-03-2018 | Direction Marchés Publics/Déchets ménagers - Tri et conditionnement des emballages et papiers en mélange - Approbation des marchés | Monsieur Jean BOULAIS | C43-03-2018 | Direction études et projets neufs - Accords cadres à bons de commandes pour la réalisation de prestations topographiques et techniques d'investigation avec levée d'ouvrages dans le domaine des bâtiments, voiries et réseaux divers | Monsieur Jean BOULAIS | 
