Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 29 janvier 2018

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 29 janvier 2018
Fichier Délibération Elu
C00-01-2018 Direction Administration Générale, Juridique - Installation d’un conseiller communautaire titulaire et d’un conseiller communautaire suppléant pour la commune de Vallans Monsieur Jérôme BALOGE
C01-01-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour son projet de requalification des espaces publics de la zone d'activités du petit fief Monsieur Jérôme BALOGE
C02-01-2018 Direction Générale - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle Equipements Sportifs à compter du 1er mars 2018 - Complexe Sportif de la Venise Verte Monsieur Jérôme BALOGE
C03-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion Monsieur Jérôme BALOGE
C04-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention association Chamois Niortais Football-Club - Centre de formation Monsieur Alain BAUDIN
C05-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais Monsieur Alain BAUDIN
C06-01-2018 Direction Générale - Complexe de la Venise Verte - Convention association sportive MACIF MUTAVIE Monsieur Alain BAUDIN
C07-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Amicale MACIF des Coureurs de Fond Monsieur Alain BAUDIN
C08-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Extension du Pass Famille Loisirs (Patinoire) Monsieur Alain BAUDIN
C09-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Tarifs patinoire à compter du 1er mars 2018 Monsieur Alain GRIPPON
C09-01-2018-1 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Tarifs patinoire à compter du 1er mars 2018-Tarifs Monsieur Alain GRIPPON
C10-01-2018 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Règlement intérieur des équipements sportifs Monsieur Alain BAUDIN
C11-01-2018 Sports d'eau - Cession des Cardi'eau jump du Centre aquatique des Fraignes à Chauray Monsieur Alain BAUDIN
C12-01-2018 Musées - Acceptation de la donation de trois pièces de mobilier et deux éléments de mobilier, avec inscription à l'inventaire Monsieur Alain BAUDIN
C13-01-2018 Musées - Acceptation de la donation d'une scie à ruban de marque Guilliet, 4ème quart du 19ème siècle et d'un corbillard, début du 20ème siècle Madame Elisabeth MAILLARD
C14-01-2018 Musées - Inscription à l'inventaire d'une sculpture et d'un mural intitulés "Un embarquement pour la Terre" par Pierre Buraglio Madame Elisabeth MAILLARD
C15-01-2018 Musées - Acquisition d'un taste-vin en argent et inscription à l'inventaire des collections muséales d'Agglomération Madame Elisabeth MAILLARD
C16-01-2018 Musées - Animations aux musées dans le cadre du dispositif Habitants Ambassadeurs initié par l'Agence de Développement Touristique des Deux-Sèvres Madame Elisabeth MAILLARD
C17-01-2018 Musées - Convention avec la Ville de Niort relative à la réalisation d'un diagnostic patrimonial dans le cadre de la démarche de labellisation "Pays d'Art et Histoire" Madame Elisabeth MAILLARD
C18-01-2018 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec l'Atelier CANOPE 79, la DSDEN et l'Association Régionale des JM France Nouvelle Aquitaine pour accompagner le "parcours compose ta chanson" sur les communes de Mauzé-sur-le-Mignon, Prin-Deyrançon, Sansais Madame Elisabeth MAILLARD
C19-01-2018 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour la pérennisation d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au Collège Fontanes Madame Elisabeth MAILLARD
C20-01-2018 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre de l'accompagnement de la vie culturelle Madame Elisabeth MAILLARD
C21-01-2018 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Sortie de l'actif de biens mobiliers Madame Elisabeth MAILLARD
C22-01-2018 Etudes et Conduite d'opération/Conservatoire à Rayonnement Départemental - Requalification et mise aux normes d'accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin - Avenant n°2 au marché de maître d'oeuvre et lancement de la consultation des entreprises Madame Elisabeth MAILLARD
C23-01-2018 Etudes et Conduite d'opération - Médiathèque Pierre MOINOT - Requalification mise aux normes d'accessibilité et autres - Approbation de l'APD et avenant n°1 marché de maîtrise d'oeuvre Madame Elisabeth MAILLARD
C24-01-2018 Etudes et Conduite d'opération - Médiathèque Pierre MOINOT - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la CAN et la Ville de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C25-01-2018 Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards noirs 2018 Madame Elisabeth MAILLARD
C26-01-2018 Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement de la phase travaux dans le cadre de la requalification de la Médiathèque d'Agglomération Pierre MOINOT Madame Elisabeth MAILLARD
C27-01-2018 Direction Générale – Mise en œuvre de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018 – Représentation substitution dans le Symbo Monsieur Elmano MARTINS
C28-01-2018 GEMAPI - Création de l'association de préfiguration du Syndicat Mixte GEMAPI du bassin versant de la Sèvre Niortaise Monsieur Elmano MARTINS
C29-01-2018 GEMAPI - Convention Communauté d'Agglomération du Niortais - Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise pour la mise en oeuvre du contrat territorial sur les milieux aquatiques du Marais Poitevin et la lutte contre la jussie à compter du 1er Janvier 2018 Monsieur Elmano MARTINS
C30-01-2018 GEMAPI - Demande de subvention auprès de l'agence de l'Eau Loire Bretagne - CTMA Sèvre Amont - secteur CAN Monsieur Elmano MARTINS
C31-01-2018 GEMAPI - Mise en oeuvre de la procédure de déclaration d'intérêt général dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - CTMA Sèvre Amont - Secteur CAN Monsieur Elmano MARTINS
C32-01-2018 Assainissement - Réhabilitation du bassin des Fontenelles - Convention financière avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres Monsieur Elmano MARTINS
C33-01-2018 Déchets Ménagers - Appel à projets ADEME - Lancement d'une étude d'optimisation du service public de gestion des déchets Monsieur Philippe MAUFFREY
C34-01-2018 Déchets Ménagers - Avenant n° 1 au marché de travaux pour le démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché Monsieur Philippe MAUFFREY
C35-01-2018 Déchets Ménagers - Avenant n° 1 à la convention d'entente intercommunautaire entre la CAN et le SMITED pour le traitement des déchets résiduels Monsieur Philippe MAUFFREY
C36-01-2018 Déchets Ménagers - Contrat CITEO papiers graphiques 2018-2022 Monsieur Philippe MAUFFREY
C37-01-2018 Déchets Ménagers - Réalisation d'une étude complémentaire de programmation territoriale sur le tri des déchets recyclables : groupement de commandes Monsieur Philippe MAUFFREY
C38-01-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C39-01-2018 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3f Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 168 541 euros pour l'acquisition en vefa de 3 logements locatifs sociaux à Echire, lotissement bois soleil Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C39-01-2018-1 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3f Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 168 541 euros pour l'acquisition en vefa de 3 logements locatifs sociaux à Echire, lotissement bois soleil-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C40-01-2018 Patrimoine, Logistique, Energies - Sortie de l'actif et destruction d'une auto-laveuse Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C41-01-2018 Marchés Publics/Assainissement - Commune de Villiers-en-Plaine - Création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales, renouvellement du réseau d'eau potable - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C42-01-2018 Marchés Publics/Déchets ménagers - Collecte et valorisation des déchets de bois, des papiers et des cartons - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C43-01-2018
Fichier indisponible		 Marchés Publics/Déchets ménagers - Tri et conditionnement des emballages et papiers en mélange - Approbation des marchés - REPORTEE Monsieur Jean BOULAIS
C44-01-2018 Développement et Aménagement Economiques - Vente par la société Deux Sèvres Aménagement à la société Esprit Sommelier d'un terrain de 3 036 m² environ situé sur la ZAC "Pôle Sports" (Niort) Monsieur Claude ROULLEAU
C45-01-2018 Aménagement Durable du Territoire - Application du droit des sols - Convention avec la commune nouvelle Plaine d'Argenson Monsieur Jacques BILLY
C46-01-2018 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
C47-01-2018 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C48-01-2018 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C49-01-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'ADIL des Deux-Sèvres au titre de l'année 2018 Monsieur Jérôme BALOGE
C50-01-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
C51-01-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
C52-01-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions, au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé Monsieur Christian BREMAUD
C53-01-2018 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" 2014-2017 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C54-01-2018 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C55-01-2018 Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à l'EPIC communautaire "Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la sèvre Niortaise" Monsieur Jérôme BALOGE
C56-01-2018 Transports et déplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE

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140 rue des Equarts CS28770
79027 Niort