| C00-01-2018 | Direction Administration Générale, Juridique - Installation d’un conseiller communautaire titulaire et d’un conseiller communautaire suppléant pour la commune de Vallans | Monsieur Jérôme BALOGE | C01-01-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour son projet de requalification des espaces publics de la zone d'activités du petit fief | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-01-2018 | Direction Générale - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle Equipements Sportifs à compter du 1er mars 2018 - Complexe Sportif de la Venise Verte | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention association Chamois Niortais Football-Club - Centre de formation | Monsieur Alain BAUDIN | C05-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais | Monsieur Alain BAUDIN | C06-01-2018 | Direction Générale - Complexe de la Venise Verte - Convention association sportive MACIF MUTAVIE | Monsieur Alain BAUDIN | C07-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Amicale MACIF des Coureurs de Fond | Monsieur Alain BAUDIN | C08-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Extension du Pass Famille Loisirs (Patinoire) | Monsieur Alain BAUDIN | C09-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Tarifs patinoire à compter du 1er mars 2018 | Monsieur Alain GRIPPON | C09-01-2018-1 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Tarifs patinoire à compter du 1er mars 2018-Tarifs | Monsieur Alain GRIPPON | C10-01-2018 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Règlement intérieur des équipements sportifs | Monsieur Alain BAUDIN | C11-01-2018 | Sports d'eau - Cession des Cardi'eau jump du Centre aquatique des Fraignes à Chauray | Monsieur Alain BAUDIN | C12-01-2018 | Musées - Acceptation de la donation de trois pièces de mobilier et deux éléments de mobilier, avec inscription à l'inventaire | Monsieur Alain BAUDIN | C13-01-2018 | Musées - Acceptation de la donation d'une scie à ruban de marque Guilliet, 4ème quart du 19ème siècle et d'un corbillard, début du 20ème siècle | Madame Elisabeth MAILLARD | C14-01-2018 | Musées - Inscription à l'inventaire d'une sculpture et d'un mural intitulés "Un embarquement pour la Terre" par Pierre Buraglio | Madame Elisabeth MAILLARD | C15-01-2018 | Musées - Acquisition d'un taste-vin en argent et inscription à l'inventaire des collections muséales d'Agglomération | Madame Elisabeth MAILLARD | C16-01-2018 | Musées - Animations aux musées dans le cadre du dispositif Habitants Ambassadeurs initié par l'Agence de Développement Touristique des Deux-Sèvres | Madame Elisabeth MAILLARD | C17-01-2018 | Musées - Convention avec la Ville de Niort relative à la réalisation d'un diagnostic patrimonial dans le cadre de la démarche de labellisation "Pays d'Art et Histoire" | Madame Elisabeth MAILLARD | C18-01-2018 | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec l'Atelier CANOPE 79, la DSDEN et l'Association Régionale des JM France Nouvelle Aquitaine pour accompagner le "parcours compose ta chanson" sur les communes de Mauzé-sur-le-Mignon, Prin-Deyrançon, Sansais | Madame Elisabeth MAILLARD | C19-01-2018 | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour la pérennisation d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au Collège Fontanes | Madame Elisabeth MAILLARD | C20-01-2018 | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre de l'accompagnement de la vie culturelle | Madame Elisabeth MAILLARD | C21-01-2018 | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Sortie de l'actif de biens mobiliers | Madame Elisabeth MAILLARD | C22-01-2018 | Etudes et Conduite d'opération/Conservatoire à Rayonnement Départemental - Requalification et mise aux normes d'accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin - Avenant n°2 au marché de maître d'oeuvre et lancement de la consultation des entreprises | Madame Elisabeth MAILLARD | C23-01-2018 | Etudes et Conduite d'opération - Médiathèque Pierre MOINOT - Requalification mise aux normes d'accessibilité et autres - Approbation de l'APD et avenant n°1 marché de maîtrise d'oeuvre | Madame Elisabeth MAILLARD | C24-01-2018 | Etudes et Conduite d'opération - Médiathèque Pierre MOINOT - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la CAN et la Ville de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | C25-01-2018 | Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards noirs 2018 | Madame Elisabeth MAILLARD | C26-01-2018 | Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement de la phase travaux dans le cadre de la requalification de la Médiathèque d'Agglomération Pierre MOINOT | Madame Elisabeth MAILLARD | C27-01-2018 | Direction Générale – Mise en œuvre de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018 – Représentation substitution dans le Symbo | Monsieur Elmano MARTINS | C28-01-2018 | GEMAPI - Création de l'association de préfiguration du Syndicat Mixte GEMAPI du bassin versant de la Sèvre Niortaise | Monsieur Elmano MARTINS | C29-01-2018 | GEMAPI - Convention Communauté d'Agglomération du Niortais - Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise pour la mise en oeuvre du contrat territorial sur les milieux aquatiques du Marais Poitevin et la lutte contre la jussie à compter du 1er Janvier 2018 | Monsieur Elmano MARTINS | C30-01-2018 | GEMAPI - Demande de subvention auprès de l'agence de l'Eau Loire Bretagne - CTMA Sèvre Amont - secteur CAN | Monsieur Elmano MARTINS | C31-01-2018 | GEMAPI - Mise en oeuvre de la procédure de déclaration d'intérêt général dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - CTMA Sèvre Amont - Secteur CAN | Monsieur Elmano MARTINS | C32-01-2018 | Assainissement - Réhabilitation du bassin des Fontenelles - Convention financière avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres | Monsieur Elmano MARTINS | C33-01-2018 | Déchets Ménagers - Appel à projets ADEME - Lancement d'une étude d'optimisation du service public de gestion des déchets | Monsieur Philippe MAUFFREY | C34-01-2018 | Déchets Ménagers - Avenant n° 1 au marché de travaux pour le démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché | Monsieur Philippe MAUFFREY | C35-01-2018 | Déchets Ménagers - Avenant n° 1 à la convention d'entente intercommunautaire entre la CAN et le SMITED pour le traitement des déchets résiduels | Monsieur Philippe MAUFFREY | C36-01-2018 | Déchets Ménagers - Contrat CITEO papiers graphiques 2018-2022 | Monsieur Philippe MAUFFREY | C37-01-2018 | Déchets Ménagers - Réalisation d'une étude complémentaire de programmation territoriale sur le tri des déchets recyclables : groupement de commandes | Monsieur Philippe MAUFFREY | C38-01-2018 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C39-01-2018 | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3f Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 168 541 euros pour l'acquisition en vefa de 3 logements locatifs sociaux à Echire, lotissement bois soleil | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C39-01-2018-1 | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3f Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 168 541 euros pour l'acquisition en vefa de 3 logements locatifs sociaux à Echire, lotissement bois soleil-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C40-01-2018 | Patrimoine, Logistique, Energies - Sortie de l'actif et destruction d'une auto-laveuse | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C41-01-2018 | Marchés Publics/Assainissement - Commune de Villiers-en-Plaine - Création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales, renouvellement du réseau d'eau potable - Approbation des marchés | Monsieur Jean BOULAIS | C42-01-2018 | Marchés Publics/Déchets ménagers - Collecte et valorisation des déchets de bois, des papiers et des cartons - Approbation des marchés | Monsieur Jean BOULAIS | C43-01-2018 | Marchés Publics/Déchets ménagers - Tri et conditionnement des emballages et papiers en mélange - Approbation des marchés - REPORTEE | Monsieur Jean BOULAIS | C44-01-2018 | Développement et Aménagement Economiques - Vente par la société Deux Sèvres Aménagement à la société Esprit Sommelier d'un terrain de 3 036 m² environ situé sur la ZAC "Pôle Sports" (Niort) | Monsieur Claude ROULLEAU | C45-01-2018 | Aménagement Durable du Territoire - Application du droit des sols - Convention avec la commune nouvelle Plaine d'Argenson | Monsieur Jacques BILLY | C46-01-2018 | Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | C47-01-2018 | Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C48-01-2018 | Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C49-01-2018 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'ADIL des Deux-Sèvres au titre de l'année 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE | C50-01-2018 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social | Monsieur Christian BREMAUD | C51-01-2018 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) | Monsieur Christian BREMAUD | C52-01-2018 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions, au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé | Monsieur Christian BREMAUD | C53-01-2018 | Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" 2014-2017 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C54-01-2018 | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C55-01-2018 | Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2018 à l'EPIC communautaire "Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la sèvre Niortaise" | Monsieur Jérôme BALOGE | C56-01-2018 | Transports et déplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | 
