| c01-11-2017 |
Assemblées et Affaires Juridiques - Installation d'un conseiller communautaire titulaire à la commune de Niort et installation d'un conseiller communautaire suppléant à la commune de Thorigny-sur-le-Mignon |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c02-11-2017 |
Assemblées et Affaires Juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c03-11-2017 |
Assemblées et Affaires Juridiques - Représentations des élus dans les organismes extérieurs - Modification |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c04-11-2017 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Bessines pour son projet "Aménagement de l'espace scénique de la salle de la Grange (phase 1)" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c05-11-2017 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la Foye Monjault pour son projet "Mise en accessibilité de l'église" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c06-11-2017 |
Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Sansais pour son projet "Pôle paramédical" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c07-11-2017 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Vallans pour son projet "Travaux d'aménagement voirie dans le cadre du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE) : Rue de l'Huilerie" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c08-11-2017 |
Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Vouillé pour son projet "Réhabilitation des écoles" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c09-11-2017 |
Direction Générale - Modifications Statutaires - Prise de la compétence Gemapi |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c09-11-2017-1 |
Direction Générale - Modifications Statutaires - Prise de la compétence Gemapi-Statuts |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c10-11-2017 |
Assainissement - GEMAPI - Convention financière avec l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise - Complément d'étude |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c11-11-2017 |
Direction Générale - Présentation du rapport annuel en matière d'Egalité entre les Hommes et les Femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c11-11-2017-1 |
Direction Générale - Présentation du rapport annuel en matière d'Egalité entre les Hommes et les Femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c12-11-2017 |
Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c12-11-2017-1 |
Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Schéma |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c13-11-2017 |
Assainissement - Adhésion au groupement de commandes du Conseil Départemental 79 - Campagnes analytiques de surveillance des micropolluants sur les stations d'épuration de plus de 10 000 Equivalent Habitant (EH) |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c14-11-2017 |
Responsabilité Sociétale des Organisations - Rapport Développement Durable 2017 |
Madame Dany BREMAUD |
| c14-11-2017-1 |
Responsabilité Sociétale des Organisations - Rapport Développement Durable 2017-Rapport |
Madame Dany BREMAUD |
| c15-11-2017 |
Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique de l'habitat privé - Attribution d'une subvention "Expérimentons la rénovation basse consommation" |
Madame Dany BREMAUD |
| c16-11-2017 |
Déchets Ménagers - Groupement de commandes pour le tri et le conditionnement des déchets d'emballages |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| c17-11-2017 |
Finances - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c17-11-2017-1 |
Finances - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018-Rapport |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c18-11-2017 |
Finances - Décision Modificative n°1 Budget Principal |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c18-11-2017-1 |
Finances - Décision Modificative n°1 Budget Principal-Maquette |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c19-11-2017 |
Finances - Décision Modificative n°1 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c19-11-2017-1 |
Finances - Décision Modificative n°1 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises-Maquette |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c20-11-2017 |
Finances - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2017 - Ajustement |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c21-11-2017 |
Finances - Cadrage des autorisations de programme - Crédits de paiements |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c22-11-2017 |
Finances - Provision semi-budgétaire pour risques et charges exceptionnels |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c23-11-2017 |
Finances - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de mise à disposition |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c24-11-2017 |
Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur |
Monsieur Alain GRIPPON |
| c25-11-2017 |
Assainissement - Admissions en non-valeur |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c26-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Acquisition ensemble immobilier MSA Avenue Bujault à Niort |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c27-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Mobiliers désaffectés - Fin de mise à disposition |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c28-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Sortie de l'actif du mobilier |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c29-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de mise à disposition du local annexe de l'école de musique situé 15 rue des artisans à Chauray - Avenant 3 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c30-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Conventions médiathèques Saint-Florent et Sainte-Pezenne à Niort - Avenant 5 médiathèque Saint-Florent et Avenant 4 médiathèque Sainte-Pezenne |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c31-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée de l'ensemble immobilier Espace du Lambon à Niort |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c32-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Convention d'occupation des sanitaires situés au sein de l'équipement municipal dénommé "Espace loisirs municipal de Cholette" à Niort à destination des chauffeurs des bus TAN |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c33-11-2017 |
Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires NIORT - Rectificatif délibération du 6 mars 2017 - Acquisition et vente de terrains avec le groupe Bretagne Chrome |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| c34-11-2017 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| c35-11-2017 |
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition partielle du Directeur des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| c36-11-2017 |
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition partielle du Directeur des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| c37-11-2017 |
Ressources Humaines - Convention entre la Ville de Niort et la CAN - Répartition de la prise en charge des frais liés à la formation "Pratiques médicales en santé au travail" pour le médecin de prévention |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| c38-11-2017 |
Etudes et Conduite d'opération - Réhabilitation de la piscine Pré Leroy à NIORT - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre |
Monsieur Alain BAUDIN |
| c39-11-2017 |
Sports d'eau - Modification de l'attribution d'entrées gratuites en direction des élèves terminant le cycle d'apprentissage scolaire de la natation |
Monsieur Alain BAUDIN |
| c40-11-2017 |
Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 3ème programme d'actions 2017 au titre de la CAN - Mission Locale |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c41-11-2017 |
Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 3ème programme d'actions 2017 au titre de la CAN |
Monsieur Alain BAUDIN |
| c42-11-2017 |
Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2016 |
Monsieur Alain BAUDIN |
| c42-11-2017-1 |
Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2016-Rapport |
Monsieur Alain BAUDIN |
| c43-11-2017 |
Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du 3ème programme d'actions 2017 |
Monsieur Alain BAUDIN |
| c44-11-2017 |
Etudes et Conduite d'opération - Château COUDRAY SALBART - Protocole d'accord pour le sinistre du Pont Levis |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| c45-11-2017 |
Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec l'Unité des Adolescents du Centre Hospitalier de Niort pour développer un atelier thérapeutique autour de la Musique Assistée par Ordinateur |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| c46-11-2017 |
Musées - Demandes de subventions - Plan de financement prévisionnel du marché pour une offre numérique dans les musées Bernard d'Agesci et Donjon à destination de tous les publics |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| c47-11-2017 |
Musées - Foire aux catalogues au Musée Bernard d'Agesci - Edition 2017 |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| c48-11-2017 |
Aménagement Economique - ZAC Pôle Sport - Approbation du Compte Rendu Annuel 2016 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c48-11-2017-1 |
Aménagement Economique - ZAC Pôle Sport - Approbation du Compte Rendu Annuel 2016 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-CRAC |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c49-11-2017 |
Aménagement Economique - ZAC Pôle Sports - Convention n°1 d'avance de trésorerie avec Deux-Sèvres Aménagement |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c50-11-2017 |
Développement et Aménagement Economiques - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 - Acquisition à Frontenay-Rohan-Rohan |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c51-11-2017 |
Développement Economique - Convention de participation financière entre la Ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c52-11-2017 |
Développement Economique - Prise de participation au capital de la Société d'Economie Mixte Niort Terminal Promotion |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c53-11-2017 |
Développement Economique - Plan de financement prévisionnel pour le projet de réhabilitation et mise aux normes du commerce multiservice à Saint-Georges-de-Rex |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c54-11-2017 |
Développement Economique - Subvention à la 17ème édition de la soirée de l'Excellence de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c55-11-2017 |
Développement Economique - Subvention à l'organisation des universités d'hiver des jeunes agriculteurs les 28, 29 et 30 novembre 2017 |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c56-11-2017 |
Développement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 1 296 m² environ sur le parc d'activités "les portes du Marais" à Niort à la SCI THEA |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| c57-11-2017 |
Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML SO-SPACE - Année 2016 |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c57-11-2017-1 |
Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML SO-SPACE - Année 2016-Rapport |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| c58-11-2017 |
Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2016 |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c58-11-2017-1 |
Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2016-Rapport CAC Semtan |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c58-11-2017-2 |
Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2016-Rapport Gestion Semtan |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c59-11-2017 |
Transports et déplacements - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2016 |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c59-11-2017-1 |
Transports et déplacements - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2016-Rapport |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c60-11-2017 |
Transports et déplacements - Accord de coexistence de marques entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Paris |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c61-11-2017 |
Transports et déplacements - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Saint-Hilaire-la-Palud pour des travaux relatifs aux transports urbains |
Monsieur Alain LECOINTE |
| c62-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme |
Monsieur Jacques BILLY |
| c62-11-2017-1 |
Organisation de l'Espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme-Bilan 2017 |
Monsieur Jacques BILLY |
| c63-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Avenant n° 1 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort-CAN-EPF pour la structuration du pôle gare Niort Atlantique portant sur l'acquisition et la reconversion de l'ancien site "GRETA" |
Monsieur Jacques BILLY |
| c64-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg de Beauvoir-sur-Niort |
Monsieur Jacques BILLY |
| c65-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Evolution des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la Commune de Niort "Secteur Avenue de la Rochelle" |
Monsieur Jacques BILLY |
| c66-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols de la commune du Vanneau-Irleau |
Monsieur Jacques BILLY |
| c67-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Beauvoir-sur-Niort |
Monsieur Jacques BILLY |
| c68-11-2017 |
Organisation de l'Espace - Annulation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Bessines |
Monsieur Jacques BILLY |
| c69-11-2017 |
Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| c70-11-2017 |
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) |
Monsieur Christian BREMAUD |
| c71-11-2017 |
Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à le propriété |
Monsieur Christian BREMAUD |
| c72-11-2017 |
Gens du voyage - Modification des tarifs des aires d'accueil des gens du voyage pour la période hivernale |
Monsieur Christian BREMAUD |
| c73-11-2017 |
Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat 2016-2018 CAN et Université de Poitiers (Fondation Poitiers Université) - Participation 2017 |
Monsieur Eric PERSAIS |
| c74-11-2017 |
Enseignement Supérieur - Pôle universitaire de Niort - Convention 2016-2018 Subvention de fonctionnement et remboursement par l'université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaire |
Monsieur Eric PERSAIS |
