| C01-03-2017 | Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation des élus dans les organisations extérieurs - Nouvelles désignations | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-03-2017 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Saint-Maxire - Demande de subvention | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-03-2017 | Communication externe - Création et mise en page du livret programme Festiv'Eté 2017 - Convention de prestation de service | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-03-2017 | Transports et déplacements - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public | Monsieur Jérôme BALOGE | C05-03-2017 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention avec la Ville de Niort pour le financement de l'étude de faisabilité | Monsieur Claude ROULLEAU | C06-03-2017 | Développement Economique - NIORT NUMERIC 2017 - Conventions de partenariat - Accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises | Monsieur Claude ROULLEAU | C07-03-2017 | Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 8 000 m² environ sur le parc d'activités "Le Luc - Les carreaux" (Echiré / Saint-Gelais) à la S.E.M Deux Sèvres aménagement (Annule et remplace la délibération du 21 novembre 2016) | Monsieur Claude ROULLEAU | C08-03-2017 | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ICC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire jadopteunprojet.com (ADEFIP) pour l'année 2017 | Monsieur Eric PERSAIS | C09-03-2017 | Aménagement Durable du Territoire - Projet de décret relatif à l'extension du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes- Avis de la CAN | Monsieur Jacques BILLY | C10-03-2017 | Urbanisme réglementaire - Engagement de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouillé et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C11-03-2017 | Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C12-03-2017 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) | Monsieur Christian BREMAUD | C13-03-2017 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) | Monsieur Christian BREMAUD | C14-03-2017 | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C15-03-2017 | Tourisme - Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Thorigny sur le Mignon | Monsieur Michel SIMON | C16-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Avenant n°3 à la convention de gestion "Ferme Giraud" entre la CAN et la commune de Thorigny-sur-le-Mignon | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C17-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Convention avec Habitat Sud Deux-Sèvres de mise à disposition d'un local pour la médiathèque du Clou-Bouchet | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-03-2017-1 | Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C19-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Cession d'un terrain au Groupe Bretagne Chrome -Régularisation et complément de la délibération n°C26-01-2017 du 30 janvier 2017 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-03-2017 | Finances - Reprise sur provision pour dépréciation des créances | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C21-03-2017 | Marchés Publics/Assainissement - Commune de Vallans - Construction de postes de refoulement | Monsieur Jean BOULAIS | C22-03-2017 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C23-03-2017 | Ressources Humaines - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire | Monsieur Jacques BROSSARD | C24-03-2017 | Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDIS | Monsieur Jacques BROSSARD | C25-03-2017 | Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort | Monsieur Joël MISBERT | C25-03-2017-1 | Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Règlement | Monsieur Joël MISBERT | C25-03-2017-2 | Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Plan | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017-1 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Dossier | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017-2 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Vanneau | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017-3 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Irleau | Monsieur Joël MISBERT | C27-03-2017 | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Chauray - Tranche 2 | Monsieur Joël MISBERT | C28-03-2017 | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Frontenay Rohan Rohan - Tranche 1 | Monsieur Joël MISBERT | C29-03-2017 | Assainissement - Dégrèvement accordés dans le cadre du règlement de service | Monsieur Joël MISBERT | C30-03-2017 | Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (S.I.E.P.D.E.P) de la Vallée de la Courance | Monsieur Joël MISBERT | C31-03-2017 | Déchets Ménagers - Acquisition ancien centre de transfert rue Vaumorin Niort | Monsieur Philippe MAUFFREY | C32-03-2017 | Déchets Ménagers - Transport des déchets ménagers et assimilés - Approbation et autorisation de lancement du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature du marché | Monsieur Philippe MAUFFREY | C33-03-2017 | Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière | Monsieur Alain BAUDIN | C33-03-2017-1 | Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme | Monsieur Alain BAUDIN | C34-03-2017 | Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la Piscine Pré-Leroy - Concours de maitrise d'œuvre | Monsieur Alain BAUDIN | C35-03-2017 | Sports d'eau - Modification des conventions pour la mise à disposition du plan d'eau et de la Base nautique de Noron | Monsieur Alain BAUDIN | C36-03-2017 | Sports d'eau - Accès à la piscine du Châtelet par les utilisateurs du camping "L'ilot du Chail" à Sansais-La Garette | Monsieur Alain BAUDIN | C37-03-2017 | Sports d'eau - Modification de la convention pour l'organisation des activités scolaires nautiques | Monsieur Alain BAUDIN | C38-03-2017 | Sports d'eau - Mise en place d'activités à la Base nautique de Noron pendant les vacances de Printemps | Monsieur Alain BAUDIN | C39-03-2017 | Cohésion Sociale, Insertion – Prolongation de la convention de prestation dédiée à l’ingéniérie des clauses d’insertion | Monsieur Alain BAUDIN | C40-03-2017 | Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement de la phase études de la requalification de la médiathèque Pierre Moinot et demande de subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | C41-03-2017 | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association Musique en Vie - Versement d'une subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | C42-03-2017 | Ecole d'Arts Plastiques - Donation d'une oeuvre et restitution de matériel de gravure | Madame Elisabeth MAILLARD | C43-03-2017 | Musées - Partenariat avec la mairie de Rochefort pour exposition d'une oeuvre au musée d'art et histoire - Hôtel Hèbre de Saint-Clément | Madame Elisabeth MAILLARD | C44-03-2017 | Etudes et Conduite d'opération/Lecture Publique - Réhabilitation et réaménagement de la médiathèque USSEAU - Avenant n°1 | Madame Elisabeth MAILLARD | C45-03-2017 | Patrimoine Historique - Château Coudray Salbart - Convention d'objectifs 2017-2019 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Association des Amis du Château Coudray Salbart | Madame Elisabeth MAILLARD | C01-03-2017 | Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation des élus dans les organisations extérieurs - Nouvelles désignations | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-03-2017 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Saint-Maxire - Demande de subvention | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-03-2017 | Communication externe - Création et mise en page du livret programme Festiv'Eté 2017 - Convention de prestation de service | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-03-2017 | Transports et déplacements - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public | Monsieur Jérôme BALOGE | C05-03-2017 | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention avec la Ville de Niort pour le financement de l'étude de faisabilité | Monsieur Claude ROULLEAU | C06-03-2017 | Développement Economique - NIORT NUMERIC 2017 - Conventions de partenariat - Accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises | Monsieur Claude ROULLEAU | C07-03-2017 | Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 8 000 m² environ sur le parc d'activités "Le Luc - Les carreaux" (Echiré / Saint-Gelais) à la S.E.M Deux Sèvres aménagement (Annule et remplace la délibération du 21 novembre 2016) | Monsieur Claude ROULLEAU | C08-03-2017 | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ICC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire jadopteunprojet.com (ADEFIP) pour l'année 2017 | Monsieur Eric PERSAIS | C09-03-2017 | Aménagement Durable du Territoire - Projet de décret relatif à l'extension du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes- Avis de la CAN | Monsieur Jacques BILLY | C10-03-2017 | Urbanisme réglementaire - Engagement de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouillé et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C11-03-2017 | Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C12-03-2017 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) | Monsieur Christian BREMAUD | C13-03-2017 | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) | Monsieur Christian BREMAUD | C14-03-2017 | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C15-03-2017 | Tourisme - Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Thorigny sur le Mignon | Monsieur Michel SIMON | C16-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Avenant n°3 à la convention de gestion "Ferme Giraud" entre la CAN et la commune de Thorigny-sur-le-Mignon | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C17-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Convention avec Habitat Sud Deux-Sèvres de mise à disposition d'un local pour la médiathèque du Clou-Bouchet | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-03-2017-1 | Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C19-03-2017 | Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Cession d'un terrain au Groupe Bretagne Chrome -Régularisation et complément de la délibération n°C26-01-2017 du 30 janvier 2017 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-03-2017 | Finances - Reprise sur provision pour dépréciation des créances | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C21-03-2017 | Marchés Publics/Assainissement - Commune de Vallans - Construction de postes de refoulement | Monsieur Jean BOULAIS | C22-03-2017 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C23-03-2017 | Ressources Humaines - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire | Monsieur Jacques BROSSARD | C24-03-2017 | Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDIS | Monsieur Jacques BROSSARD | C25-03-2017 | Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort | Monsieur Joël MISBERT | C25-03-2017-1 | Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Règlement | Monsieur Joël MISBERT | C25-03-2017-2 | Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Plan | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017-1 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Dossier | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017-2 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Vanneau | Monsieur Joël MISBERT | C26-03-2017-3 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Irleau | Monsieur Joël MISBERT | C27-03-2017 | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Chauray - Tranche 2 | Monsieur Joël MISBERT | C28-03-2017 | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Frontenay Rohan Rohan - Tranche 1 | Monsieur Joël MISBERT | C29-03-2017 | Assainissement - Dégrèvement accordés dans le cadre du règlement de service | Monsieur Joël MISBERT | C30-03-2017 | Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (S.I.E.P.D.E.P) de la Vallée de la Courance | Monsieur Joël MISBERT | C31-03-2017 | Déchets Ménagers - Acquisition ancien centre de transfert rue Vaumorin Niort | Monsieur Philippe MAUFFREY | C32-03-2017 | Déchets Ménagers - Transport des déchets ménagers et assimilés - Approbation et autorisation de lancement du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature du marché | Monsieur Philippe MAUFFREY | C33-03-2017 | Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière | Monsieur Alain BAUDIN | C33-03-2017-1 | Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme | Monsieur Alain BAUDIN | C34-03-2017 | Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la Piscine Pré-Leroy - Concours de maitrise d'œuvre | Monsieur Alain BAUDIN | C35-03-2017 | Sports d'eau - Modification des conventions pour la mise à disposition du plan d'eau et de la Base nautique de Noron | Monsieur Alain BAUDIN | C36-03-2017 | Sports d'eau - Accès à la piscine du Châtelet par les utilisateurs du camping "L'ilot du Chail" à Sansais-La Garette | Monsieur Alain BAUDIN | C37-03-2017 | Sports d'eau - Modification de la convention pour l'organisation des activités scolaires nautiques | Monsieur Alain BAUDIN | C38-03-2017 | Sports d'eau - Mise en place d'activités à la Base nautique de Noron pendant les vacances de Printemps | Monsieur Alain BAUDIN | C39-03-2017 | Cohésion Sociale, Insertion – Prolongation de la convention de prestation dédiée à l’ingéniérie des clauses d’insertion | Monsieur Alain BAUDIN | C40-03-2017 | Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement de la phase études de la requalification de la médiathèque Pierre Moinot et demande de subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | C41-03-2017 | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association Musique en Vie - Versement d'une subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | C42-03-2017 | Ecole d'Arts Plastiques - Donation d'une oeuvre et restitution de matériel de gravure | Madame Elisabeth MAILLARD | C43-03-2017 | Musées - Partenariat avec la mairie de Rochefort pour exposition d'une oeuvre au musée d'art et histoire - Hôtel Hèbre de Saint-Clément | Madame Elisabeth MAILLARD | C44-03-2017 | Etudes et Conduite d'opération/Lecture Publique - Réhabilitation et réaménagement de la médiathèque USSEAU - Avenant n°1 | Madame Elisabeth MAILLARD | C45-03-2017 | Patrimoine Historique - Château Coudray Salbart - Convention d'objectifs 2017-2019 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Association des Amis du Château Coudray Salbart | Madame Elisabeth MAILLARD | 
