Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 30 janvier 2017

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 30 janvier 2017
FichierDélibérationÉlu
C00-01-2017Assemblées et Affaires Juridiques - Installation d'un conseiller communautaire suppléantMonsieur Jérôme BALOGE
C01-01-2017Direction Générale-PACT 2016-2018-Subvention d'investissement-ArçaisMonsieur Jérôme BALOGE
C02-01-2017Direction Générale-PACT 2016-2018-Subvention d'investissement–SansaisMonsieur Jérôme BALOGE
C03-01-2017Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015Monsieur Alain LECOINTE
C03-01-2017-1Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015-RapportMonsieur Alain LECOINTE
C03-01-2017-2Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015-DiaporamaMonsieur Alain LECOINTE
C04-01-2017Transports et déplacements-Avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération NiortaiseMonsieur Alain LECOINTE
C05-01-2017Transports et déplacements-Acquisition de trois autobus neufs standardsMonsieur Alain LECOINTE
C06-01-2017PADCCT-ZAC Pôle Sports-Protocole d'accord tripartite sur le transfert de la ZAE à la CANMonsieur Claude ROULLEAU
C07-01-2017Développement et Aménagement Economiques - PA les Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 - Location de parcelles sur Saint-SymphorienMonsieur Claude ROULLEAU
C08-01-2017Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN au Comité de Bassin d'Emploi du NiortaisMonsieur Claude ROULLEAU
C09-01-2017Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN à CalyxisMonsieur Claude ROULLEAU
C10-01-2017Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN à l'association 36 Quai des ArtsMonsieur Claude ROULLEAU
C12-01-2017Enseignement Supérieur - Elaboration d'un Schéma Local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Demande de subventionMonsieur Eric PERSAIS
C13-01-2017Enseignement Supérieur – Convention entre le CNAM et la CAN pour l’élaboration du dossier de candidature à la Commission des Titres d’Ingénieur (Filière informatique)Monsieur Eric PERSAIS
C14-01-2017Enseignement Supérieur - Pôle Universitaire de Niort - Actualisation du montant du remboursement par l'université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaireMonsieur Eric PERSAIS
C15-01-2017Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2017 à l'EPIC communautaire "Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise"Monsieur Jérôme BALOGE
C17-01-2017Aménagement Durable du Territoire – Desserte numérique Très Haut Débit hors zone AMII – Adhésion au SMO « Deux-Sèvres Numérique » et désignation des représentantsMonsieur Jacques MORISSET
C17-01-2017-1Aménagement Durable du Territoire – Desserte numérique Très Haut Débit hors zone AMII – Adhésion au SMO « Deux-Sèvres Numérique » et désignation des représentants-StatutsMonsieur Jacques MORISSET
C18-01-2017Aménagement Durable du Territoire - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement "Le Fief Coutant II" sur la commune d'EchiréMonsieur Jacques BILLY
C19-01-2017Finances - Accompagnement du PLH 2016-2021 - Elargissement de la garantie d'emprunt à l'ensemble des prêts financés sur fonds d'épargneMonsieur Christian BREMAUD
C19-01-2017-1Finances - Accompagnement du PLH 2016-2021 - Elargissement de la garantie d'emprunt à l'ensemble des prêts financés sur fonds d'épargne-RéglementMonsieur Christian BREMAUD
C20-01-2017Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privésMonsieur Christian BREMAUD
C21-01-2017Habitat - PLH 2016-2021 - Modifications pour signature du protocole d'accord avec l'Etat et la SA d'HLM Immobilière Atlantic AménagementMonsieur Christian BREMAUD
C22-01-2017Habitat - PLH 2016-2021 - OPAH RU (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnésMonsieur Christian BREMAUD
C23-01-2017Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriétéMonsieur Christian BREMAUD
C24-01-2017Finances - Allocation d'Attribution Communautaire prévisionnelle 2017Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-01-2017Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à NiortMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-01-2017-1Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort-Contrat de prêtMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-01-2017-2Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort-EchéancierMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C26-01-2017Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Acquisition et rétrocession de terrains entre la CAN et le Groupe Bretagne ChromeMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C27-01-2017Déchets Ménagers - Actualisation des tarifs 2017Monsieur Alain GRIPPON
C27-01-2017-1Déchets Ménagers - Actualisation des tarifs 2017-TarifsMonsieur Alain GRIPPON
C28-01-2017Technologie de l'information - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, certaines de ses communes membres, la Ville de Niort et le Conseil Départemental des Deux Sèvres pour l'achat de services de télécommunicationsMonsieur Jean BOULAIS
C29-01-2017Technologie de l'information - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'utilisation du portail Intranet LIFERAY et son développementMonsieur Jean BOULAIS
C30-01-2017Technologie de l'information - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'utilisation de liens de télécommunications vers la Médiathèque Pierre MoinotMonsieur Jean BOULAIS
C31-01-2017Ressources Humaines - Modification du tableau des emploisMonsieur Jacques BROSSARD
C32-01-2017Etudes et Conduites d’opération – Conservatoire à Rayonnement Départemental, requalification et mise aux normes accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin – Marché de Maîtrise d’œuvre et demande de subventionMadame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2017Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017Madame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2017-1Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017-RèglementMadame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2017-2Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017-Fiche projetMadame Elisabeth MAILLARD
C34-01-2017Musées - Mise en vente d'un livre sur le Marais Poitevin dans les boutiques des musées Bernard d'Agesci et du DonjonMadame Elisabeth MAILLARD
C35-01-2017Musées - Partenariat avec l'association Archimuse-Bordeaux dans le cadre de l'exposition temporaire Voyages vers Compostelle, histoires d'un pélerinageMadame Elisabeth MAILLARD
C36-01-2017Musées - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'AlexandreMadame Elisabeth MAILLARD
C37-01-2017Musées - Plan de financement definitif pour l'acquisition de l'oeuvre "Portrait de Françoise d'Aubigné, marquise de Maintenon"Madame Elisabeth MAILLARD
C38-01-2017Musées - Inscription a l'inventaire de deux dessins du fonds Charpentier attribués a Felix BenoistMadame Elisabeth MAILLARD
C39-01-2017Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Convention partenariale de renouvellement urbain - Convention de prestation de service CAN - Ville de Niort - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
C40-01-2017Cohésion Sociale, Insertion - Convention cadets de la défense – Soutien à titre exceptionnelMonsieur Alain BAUDIN
C41-01-2017Cohésion Sociale, Insertion - Participation financière au fonctionnement du Centre local d'Information et de Coordination Gérontologique (CLIC) et désignation de représentantsMonsieur Alain BAUDIN
C42-01-2017Déchets Ménagers - Consultation pour les travaux de démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de SouchéMonsieur Philippe MAUFFREY
C43-01-2017Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en Bressuirais, Niortais, Thouarsais - Avenant à la convention d'objectifs entre la CAN et le CAUE 79Madame Dany BREMAUD
C44-01-2017Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en Bressuirais, Niortais, Thouarsais - Avenant à la convention financière et de partenariat entre l'ADIL et la CANMadame Dany BREMAUD
C45-01-2017Marchés Publics/Assainissement - Travaux de renouvellement de réseaux d'assainissement sur les communes de Niort, Aiffres et ChaurayMonsieur Jean BOULAIS
C11-01-2017Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Avenant à la convention entre la CAN, la SCIC Elan Coopératif Niortais et la CRESS Poitou-Charentes, portant sur la coordination du pôle territorial de coopération économiqueMonsieur Eric PERSAIS