C01-12-2016-1 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017- DIAPORAMA |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c01-02-2016 |
c01 02 2016 1 |
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c01-12-2016 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017- Budget principal |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c02-12-2016 |
Finances-Budget Primitif de l'exercice 2017- Budget annexe Assainissement |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c02-12-2016-1 |
Finances-Budget Primitif de l'exercice 2017- Maquette Budgétaire des Budgets Annexes |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c03-12-2016 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 - Budget annexe Transports urbains |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c04-12-2016 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 Budget annexe des Zones d'Activités Economiques |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c05-12-2016 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 Budget annexe Immobilier d'entreprises |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c06-12-2016 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 budget annexe Activités Assujetties à TVA |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c07-12-2016 |
Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 - Régie énergies renouvelables |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c08-12-2016 |
Finances-Gestion des emprunts rapport 2016 et délégation au Président pour 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c08-12-2016-1 |
Finances-Gestion des emprunts rapport 2016 et délégation au Président pour 2018-rapport sur la gestion de la dette en 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c09-12-2016 |
Finances-Cadrage de l'autorisation de programme / crédits de paiements PLH 2016 - 2021 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c10-12-2016 |
Finances- Subevention d'équilibre du Budget principal aux Budgets annexes au tritre de l'exercice 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c11-12-2016 |
Finances-Remboursement de charges au Budget principal, des Budgets annexes et de la Régie des énergies renouvelables au titre de l'exercice 2017 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c12-12-2016 |
Patrimoine, Logistique, Energies-Sortie de l'actif de 3 véhicules |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c13-12-2016 |
Patrimoine, Logisitiques, Energies-Utilisation partagée de locaux entre la CAN et la Ville de Niort - Renouvellement et prolongation des conventions pour la médiathèque Pierre Moinot et l'Ex Ecole Jules Ferry |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
c14-12-2016 |
Patrimoine - Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages |
Monsieur Jean BOULAIS |
c15-12-2016 |
Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois |
Monsieur Jacques BROSSARD |
c16-12-2016 |
Ressources Humaines-Mise à disposition d'un agent du service informatique de la Ville de Niort auprès de la CAN |
Monsieur Jacques BROSSARD |
c17-12-2016 |
Ressources Humaines-Secrétariat des commissions de réforme et comités médicaux - Avenant n°1 à la convention du 28/09/15 |
Monsieur Jacques BROSSARD |
c18-12-2016 |
Ressources Humaines-Convention de partenariat "# 10000 pas pour la santé"# entre la SMACL SANTE et la CAN |
Monsieur Jacques BROSSARD |
c19-12-2016 |
Conservatoire à Rayonnement Départemental -Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre l'association diocésaine et la CAN |
Madame Elisabeth MAILLARD |
c20-12-2016 |
Musées-Demande de subvention auprès du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'informatisation et la numérisation des collections |
Madame Elisabeth MAILLARD |
c21-12-2016 |
Musées-Dépôt d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques au musée Bernard d'Agesci par la commission des antiquités et objets d'art des Deux-Sèvres - Inscription à l'inventaire des musées d'agglomération |
Madame Elisabeth MAILLARD |
c22-12-2016 |
Musées-Mise en vente du livre "#Le vieux Niort par l'image"# de Paul Galteaux dans les boutiques des deux musées Bernard d'Agesci et du Donjon |
Madame Elisabeth MAILLARD |
c23-12-2016 |
Responsabilité sociétale des organisations-Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour la semaine européenne du développement durable 2017 |
Madame Dany BREMAUD |
c24-12-2016 |
Responsabilité sociétale des organisations-Rénovation Energétique - ACT'e en Bressuirais Niortais Thouarsais - Avenants aux conventions constitutives de groupements de commandes et à la convention de partenariat |
Madame Dany BREMAUD |
c25-12-2016 |
Assanissement-Adoption des tarifs des redevances eaux usées, eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif à compter du 1er Janvier 2017 |
Monsieur Alain GRIPPON |
c26-12-2016 |
Patrimoine, Logisitiques, Energies-Acquisition et rétrocession de terrains pour la réalisation d'un bassin de traitement des eaux pluviales - rue des Combes à Chauray |
Monsieur Joël MISBERT |
c27-12-2016 |
Patrimoine, Logisitiques, Energies-Servitudes de passage de canalisations et cession de terrain avenue de Wellingborough entre la CAN et M. MALGUID |
Monsieur Joël MISBERT |
c28-12-2016 |
Organisation de l'espace- Convention -Cadre EPF-CAN "#Actions centres-bourgs et centres-villes"# |
Monsieur Jacques BILLY |
c29-12-2016 |
Organisation de l'espace-Convention opérationnelle d'action foncière EPF-CAN-Ville de Niort pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique |
Monsieur Jacques BILLY |
c30-12-2016 |
Organisation de l'espace-Convention d'objectifs et financière pour l'étude du schéma directeur des infrastructures du bassin de vie niortais entre la CAN et le département des Deux-Sèvres |
Monsieur Jacques BILLY |
c31-12-2016 |
Organisation de l'espace-Convention technique et financière de prestation de service 2017-2019, portant sur l'intégration du domaine de la biodiversité dans les projets de SCoT et de PLUiD |
Monsieur Jacques BILLY |
c32-12-2016 |
Organisation de l'espace-Inventaires zones humides - Plan de financement prévisionnel pour demande de subvention FEDER |
Monsieur Jacques BILLY |
c33-12-2016 |
Habitat-PIG labellisé "#Habiter mieux"# : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Monsieur Christian BREMAUD |
c34-12-2016 |
Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé |
Monsieur Christian BREMAUD |
c35-12-2016 |
Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale |
Monsieur Christian BREMAUD |
c36-12-2016 |
Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social |
Monsieur Christian BREMAUD |
c37-12-2016 |
Habitat-Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété |
Monsieur Christian BREMAUD |
c38-12-2016 |
Aménagement Economique-Avenant aux conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires |
Monsieur Claude ROULLEAU |
c39-12-2016 |
Développement Economique-Bail commercial pour le salon de coiffure de la Rochenard |
Monsieur Claude ROULLEAU |
c40-12-2016 |
Développement Economique-Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN |
Monsieur Claude ROULLEAU |
c41-12-2016 |
Développement et Aménagement Economique-Vente d'une parcelle de terrain de 2 000 m² sur la ZAE "#Les Petits Affranchimens"# à Beauvoir sur Niort à l'entreprise Renaud S.M.T.S (Modificatif de la Délibération du 30 mai 2016) |
Monsieur Claude ROULLEAU |
c42-12-2016 |
Développement et Aménagement Economique-Tarification d'occupation des fourreaux de télécom propriété de la CAN à des entreprises |
Monsieur Alain GRIPPON |
c43-12-2016 |
Transports et Déplacements-Avenant n°7 au contrat de délégation de service public des transports de l'agglomération |
Monsieur Alain LECOINTE |
c44-12-2016 |
Enseignement Supérieur-Accord cadre entre le Conservatoire National des Arts et Métiers et la CAN |
Monsieur Eric PERSAIS |