Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 17 octobre 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 17 octobre 2016
FichierDélibérationÉlu
c30-10-2016Exonération de la Redevance Spéciale - modificationMonsieur Philippe MAUFFREY
c10-10-2016OPAH RU du coeur de l'agglomération niortaise (2013-2017) : attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnésMonsieur Christian BREMAUD
c17-10-2016Avenant n°1 à la convention entre le Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelles Le Grand Feu et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain LECOINTE
c24-10-2016Dénomination des piscines estivalesMonsieur Alain BAUDIN
c13-10-2016Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriétéMonsieur Christian BREMAUD
c19-10-2016Avenant n°1 à la convention entre le Foyer de Vie Les Genêts et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain LECOINTE
c20-10-2016Avenants aux conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, les CCAS des communes de la CAN et la SEMTAN pour l'établissement des cartes et la revente des titres TAN Fréquence PlusMonsieur Alain LECOINTE
c18-10-2016Avenant n°1 à la convention entre le Centre Hospitalier de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain LECOINTE
c09-10-2016Accompagnement du PLH 2016-2021 : Mise en oeuvre de garanties d'emprunt en matière de logement socialMonsieur Christian BREMAUD
c08-10-2016Signature d'un protocole d'accord avec Immobilière Atlantic Aménagement, relatif aux modalités de mise en oeuvre d'un plan de ventes de logements sociauxMonsieur Christian BREMAUD
c07-10-2016PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association l'Escale au titre de l'année 2016Monsieur Jérôme BALOGE
c06-10-2016Evolution des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Georges-de-RexMonsieur Jacques BILLY
c05-10-2016Déchets ménagers - Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages, du verre et des biodéchets des restaurants collectifs - Approbation du marchéMonsieur Jean BOULAIS
c04-10-2016Aménagement du Territoire - Révision du SCOT et élaboration du PLU intercommunal valant Plan de Déplacements Urbains de la Communauté d'Agglomération du Niortais- Approbation des marchésMonsieur Jean BOULAIS
c03-10-2016Composition de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC)Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c11-10-2016PIG "#Habiter mieux"# : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privésMonsieur Christian BREMAUD
c02-10-2016Ancienne piscine de Mauzé sur le Mignon fin de mise à dispositionMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c12-10-2016PLH 2016-2021: Attribution de subventions pour la production locative socialeMonsieur Christian BREMAUD
c14-10-2016Mise en sécurité et requalification de la ZAE Les Charmes (Bessines) : Avenant 1 au marché de travaux - Lot VRDMonsieur Claude ROULLEAU
c15-10-2016Subvention à la soirée de l'Excellence 2016 de la chambre des métiers et de l'artisanat des Deux-SèvresMonsieur Claude ROULLEAU
c16-10-2016Renouvellement des contrats de transports -Prolongation de trois mois de la Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération du Niortais actuelleMonsieur Alain LECOINTE
c21-10-2016Contrat de ville - Volet emploi développement économique - Approbation 2ème programme d'actions 2016 au titre de la CANMonsieur Alain BAUDIN
c22-10-2016Contrat de ville - volet solidarité citoyenneté - approbation du 3ème programme d'actions 2016Monsieur Alain BAUDIN
c23-10-2016Schéma durable de cohésion sociale - cycles locaux d'accompagnement à la scolarité accompagnés par des bénévolesMonsieur Alain BAUDIN
c25-10-2016Création d'un "#PASS'SPORTS SENIORS"# avec la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN
c26-10-2016Convention de partenariat pour la mise en place d'ateliers de pratique instrumentale et de chant choral au Collège René Caillé de Mauzé-sur-le-MignonMadame Elisabeth MAILLARD
c27-10-2016Subvention accordée par le Fonds Régional d'Acquisition des musées Nouvelle-AquitaineMadame Elisabeth MAILLARD
c28-10-2016Acceptation des objets issus des fouilles d'archeologie preventive realisees a Niort-site du Moulin du MilieuMadame Elisabeth MAILLARD
c29-10-2016Exposition temporaire "#Moulin du Milieu - Niort"#, convention de partenariat culturel avec l'INRAPMadame Elisabeth MAILLARD
c01-10-2016Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Modalités de gestionMonsieur Jérôme BALOGE