Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 27 juin 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 27 juin 2016
FichierDélibérationÉlu
C01-06-2016Délégation Territoire et Contractualisation - Espace de coopération métropolitaine - Charte d'engagement.Monsieur Jérôme BALOGE
C03-06-2016Finances - Approbation des comptes de gestion 2015Monsieur Alain GRIPPON
C04-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Approbation du compte de gestion 2015Monsieur Alain GRIPPON
C05-06-2016Finances - Approbation des comptes administratifs 2015Monsieur Alain GRIPPON
C06-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Approbation du comptes administratif 2015Monsieur Alain GRIPPON
C07-06-2016Finances - Affectation des résultats 2015Monsieur Alain GRIPPON
C08-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Affectation des résultats 2015Monsieur Alain GRIPPON
C09-06-2016Finances - Arrêt des comptes de clôture du budget annexe campingMonsieur Alain GRIPPON
C10-06-2016Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget PrincipalMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2016Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Zones d'activités EconomiquesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2016Finances -Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Immobilier d'entrepriseMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2016Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Régie Energies RenouvelablesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2016Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe AssainissementMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2016Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2016Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Activités Assujetties à TVAMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Budget Supplémentaire 2016 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2016Finances - Constitution d'une provision semi-budgétaire pour risques et charges liée à la commercialisation des zones d'activitésMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2016Finances - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLECT)Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2016Finances - Règlement Intérieur de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLECT)Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2016Patrimoine, Logistique, Energies - Avenants N°1 aux conventions de financement des équipements du centre Du GuesclinMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2016Marchés Publics - Aménagement de bassins de gestion des eaux pluviales et de canalisations d'assainissement secteur dit Les Combes - Commune de Chauray - Approbation du marchéMonsieur Jean BOULAIS
C23-06-2016Technologie de l'information - Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le montage de marchés de Télécommunications - groupement de commandeMonsieur Jean BOULAIS
C24-06-2016Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Conservatoire à Rayonnement Départemental et Ecole d'Arts Plastiques-RDM-Ressources HumainesMonsieur Jacques BROSSARD
C25-06-2016Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifsMonsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2016Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaireMonsieur Jacques BROSSARD
C27-06-2016Ressources Humaines - Attribution de logement de fonction et de véhicule de serviceMonsieur Jacques BROSSARD
C28-06-2016Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès du Syndicat Mixte des Transports des Deux-SèvresMonsieur Jacques BROSSARD
C29-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur les déchets ménagers - Exercice 2015Monsieur Philippe MAUFFREY
C30-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Construction déchèterie de Magné - plateforme en béton modulaireMonsieur Philippe MAUFFREY
C31-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Exonération de la redevance spéciale des bâtiments communauxMonsieur Philippe MAUFFREY
C32-06-2016Régie des Déchets Ménagers - Vente d'une parcelle - commune de BrulainMonsieur Philippe MAUFFREY
C33-06-2016Assainissement - Achat d'un hydrocureurMonsieur Jérôme BALOGE
C34-06-2016Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeurMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C35-06-2016Assainissement - Reprise sur provision pour annulation de créanceMonsieur Thierry DEVAUTOUR
C36-06-2016Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Demande Cit'ergie - demande de labellisationMadame Dany BREMAUD
C36bis-06-2016Responsabilité sociale et environnementale des organisations des territoires à énergie positive pour la croissance verte - convention particulière d'appui financier avec le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la merMadame Dany BREMAUD
C37-06-2016Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Plateforme de la rénovation énergétique de l'habitat privé - Convention constitutive d'un groupement de commande pour la création d'outils de communicationMadame Dany BREMAUD
C38-06-2016Etude et Conduite d'opération - Requalification du bâtiment SANDEFO pour création de cellules de conservation d'archives CAN / Ville de NIORT et réserves des Musées AGESCI et DONJON - Patrimoine Communautaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Appel d'offres restreintMadame Elisabeth MAILLARD
C39-06-2016Musées - Acceptation des objets issus de l'opération d'archéologie préventive réalisée à Niort, Lieu-dit La GarenneMadame Elisabeth MAILLARD
C40-06-2016Musées - Inscription à l'inventaire d'un ensemble de deux couverts en argent réalisés par Pierre JOUBERT, orfèvre de ThouarsMadame Elisabeth MAILLARD
C41-06-2016Musées - Acquisition de l'œuvre 'Portrait de Françoise D'Aubigné, marquise de Maintenon , par Henri GASCAR - demandes de subventions et partenariats financiersMadame Elisabeth MAILLARD
C42-06-2016Musées - Inscription à l'inventaire de deux vues du Donjon de Niort - donation Philippe BOURDETMadame Elisabeth MAILLARD
C43-06-2016Musées - Inscription à l'inventaire de l'œuvre picturale L'étable de Louis-Alphonse Combe VelluetMadame Elisabeth MAILLARD
C44-06-2016Cohésion Sociale, Insertion - Signature de la convention gestion urbaine de proximité et des conventions d'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritairesMonsieur Alain BAUDIN
C45-06-2016Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 1et programme d'actions 2016 au titre de la CANMonsieur Alain BAUDIN
C46-06-2016Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du 1er et 2ème programme 2016Monsieur Alain BAUDIN
C47-06-2016Cohésion Sociale, Insertion - Plan d'actions des piliers Cohésion Sociale et Emploi - Développement Economique (hors investissement)Monsieur Alain BAUDIN
C48-06-2016Cohésion Sociale, Insertion - Convention de cofinancement de l'ingénierie de projet politique de la ville entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la CANMonsieur Alain BAUDIN
C49-06-2016Cohésion Sociale, Insertion - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet du Conseil Départemental - PLIEMonsieur Alain BAUDIN
C50-06-2016Sports d'eau - Modification des règlements intérieurs des piscines Champommier et Pre-Leroy à Niort, de la piscine de Magné, de la piscine de Sansais-La Garette, de la piscine Les Colliberts à Mauze sur le Mignon et du centre aquatique des Fraignes à ChaurayMonsieur Alain BAUDIN
C51-06-2016Sports d'eau - Avenant N°1 à la convention pour l'organisation d'activités impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'école primaire lors de l'enseignement de la natation scolaireMonsieur Alain BAUDIN
C52-06-2016Organisation de l'espace - Annulation de la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Granzay-GriptMonsieur Jacques BILLY
C53-06-2016Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée N°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de CoulonMonsieur Jacques BILLY
C54-06-2016Urbanisme règlementaire - Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de la Vallée de la Sèvre Niortaise à l'amont de Niort - Avis de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jacques BILLY
C55-06-2016Organisation de l'Espace - Inventaire zones humides : convention entre la CAN et les communes membresMonsieur Jacques BILLY
C56-06-2016Organisation de l'Espace - Réalisation des inventaires zones humides sur le territoire de la CANMonsieur Jacques BILLY
C57-06-2016Habitat - PLH 2016-2021 : Etude opérationnelle relative à l'amélioration du parc ancien privé, au renouvellement urbain et à la revitalisation des communes (2018-2022)Monsieur Christian BREMAUD
C58-06-2016Habitat - PIG Labellisé Habiter mieux : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privésMonsieur Christian BREMAUD
C59-06-2016Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'ADIL des Deux-Sèvres au titre de l'année 2016Monsieur Jérôme BALOGE
C60-06-2016Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du cœur au titre de l'année 2016Monsieur Christian BREMAUD
C61-06-2016Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'association l'Escale site La Colline au titre de l'année 2016Monsieur Christian BREMAUD
C62-06-2016Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2016Monsieur Christian BREMAUD
C63-06-2016Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution de subvention pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif socialMonsieur Christian BREMAUD
C64-06-2016Habitat - Prêt à 0% de la CAN : attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriétéMonsieur Christian BREMAUD
C65-06-2016Gens du voyage - Aires d'accueil des Gens du Voyage - Modification du règlement intérieurMonsieur Christian BREMAUD
C66-06-2016Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Edition 2016 du salon nation de l'ESS à NiortEric PERSAIS
C67-06-2016Développement et Aménagement Economique - Subvention à la SCIC Elan Coopératif Niortais pour la mise en place de la démarche d'écologie industrielle et territorialeEric PERSAIS
C68-06-2016Développement Economique - Convention-cadre partenariattriennale entre la CAN et le réseau des professionnels du numérique en Poitou-Charentes (SPN) - versement de la subvention 2016Monsieur Claude ROULLEAU
C69-06-2016Développement Economique - Définition de la stratégie foncière de la CANMonsieur Claude ROULLEAU
C70-06-2016Développement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 2640 m² sur le parc d'activités Mendes France à Niort à la SARL TBG PARC NIORTMonsieur Claude ROULLEAU
C71-06-2016Développement Economique - Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs 2017Monsieur Claude ROULLEAU
C72-06-2016Développement Economique - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA79 dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprisesMonsieur Claude ROULLEAU
C73-06-2016Aménagement Economique - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal - Zone TechnopoleMonsieur Claude ROULLEAU
C74-06-2016Transports et déplacements - Convention de transferts de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Prahecq pour des travaux relatifs aux transports urbainsMonsieur Alain LECOINTE
C75-06-2016Transports et déplacements - Tarifs des transports intermodaux à compétence du 1er juillet 2016 - Complément de la grille tarifaireMonsieur Alain GRIPPON
C76-06-2016Tourisme - Rapports d'activités et financiers 2015 de l'EPIC office de tourisme communautaire Niort marais poitevin vallée de la sèvre niortaiseMonsieur Jérôme BALOGE
C77-06-2016Tourisme - EPIC communautaire office de tourisme - modification de la composition du comité de directionMonsieur Michel SIMON