Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 30 mai 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 30 mai 2016
FichierDélibérationÉlu
c26-05-2016Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbainsMonsieur Alain LECOINTE
c47-05-2016Patrimoine Logistique Energies - Vehicules reformes et desaffectes - Fin de la mise à dispositionMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c24-05-2016Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et la commune de Chauray pour des travaux relatifs aux transports urbainsMonsieur Alain LECOINTE
c23-05-2016Amenagement Economique - Remboursement par la CAN de travaux d'eclairage public realises par la commune de Chauray sur la rue du Pied Griffier -PA de Trévins-Monsieur Claude ROULLEAU
c22-05-2016Developpement Economique - ZI Saint-Florent Niort - PPRT SIGAP Ouest - Convention de financement des mesures foncières et convention de gestion et de mise en oeuvre des mesures foncieresMonsieur Claude ROULLEAU
c21-05-2016Developpement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 2000 m² sur la ZAE Les Petits Affranchimens à Beauvoir sur Niort à l'entreprise Renaud SMTSMonsieur Claude ROULLEAU
c20-05-2016Developpement Economique - Deliberation cadre 2016 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marches de producteurs de paysMonsieur Claude ROULLEAU
c19-05-2016Developpement Economique - Convention de partenariat triennale entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et l'association CALYXIS - Versement de la participation 2016Monsieur Claude ROULLEAU
c19-05-2016Developpement Economique - Convention de partenariat triennale entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et l'association CALYXIS - Versement de la participation 2016Monsieur Claude ROULLEAU
c31-05-2016Organisation de l'Espace - Convention CAN – IGNMonsieur Jacques BILLY
c32-05-2016Organisation de l'Espace - Convention entre la CAN et la Chambre d'Agriculture des Deux-SevresMonsieur Jacques BILLY
c40-05-2016Finances - Amortissement des subventions d'equipement verseesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c18-05-2016Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire JADOPTEUNPROJET.COM-ADEFIP- pour l'année 2016Monsieur Eric PERSAIS
c54-05-2016Assainissement - Admissions en non-valeurMonsieur Alain GRIPPON
c51-05-2016Regie des Dechets Menagers - Appel à projet Eco FolioMonsieur Philippe MAUFFREY
c17-05-2016Enseignement Superieur - Subvention au profit de Entreprendre pour apprendre - Poitou-CharentesMonsieur Eric PERSAIS
c16-05-2016Sports d'eau – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN au profit du Cercle des Nageurs de NiortMonsieur Alain BAUDIN
c15-05-2016Sports d'eau - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de NiortMonsieur Alain BAUDIN
c14-05-2016Etudes et Conduite d'operation - Mise aux normes des vestiaires et ouvrages exterieurs de la piscine de Sansais - Avenant 1Monsieur Alain BAUDIN
c13-05-2016Cohesion Sociale, Insertion - Contrat de ville - Demande de subvention aupres du Centre National pour le Développement du Sport-CNDS-Monsieur Alain BAUDIN
c30-05-2016Organisation de l'Espace - Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d'Urbanisme-PLU- de PrahecqMonsieur Jacques BILLY
c29-05-2016c29 05 2016
c28-05-2016Organisation de l'Espace - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme-PLU- d'EchireMonsieur Jacques BILLY
c53-05-2016Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Convention particulière d'appui financier avec le Ministere de l'Environnement de l'Energie et de la MerMadame Dany BREMAUD
c39-05-2016Finances - Affectation du Budget Principal au Budget Annexe Immobilier d'Entreprises de l'immeuble situé 11 rue Sainte Claire Deville a NiortMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c38-05-2016Finances - Tarifs des equipements et services intercommunauxMonsieur Alain GRIPPON
c38-05-2016Finances - Tarifs des equipements et services intercommunauxMonsieur Alain GRIPPON
c34-05-2016Habitat - PIG labellise Habiter mieux - Attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs privesMonsieur Christian BREMAUD
c33-05-2016Habitat - Conference Intercommunale du Logement - Designation des elus communautaires au bureau de la CILMonsieur Christian BREMAUD
c11-05-2016Musees - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'AlexandreMadame Elisabeth MAILLARD
c10-05-2016Musees - Regularisation du stock d'entrees musees avec l'office de tourisme communautaireMadame Elisabeth MAILLARD
c09-05-2016Musees - Organisation du stand de Niort Expo 2016Madame Elisabeth MAILLARD
c08-05-2016Musees - Inscription à l'inventaire d'une timbale curon en argent du maitre orfevre de Saint-Maixent Louis CasimirMadame Elisabeth MAILLARD
c46-05-2016Patrimoine Logistique Energies - Sortie de l'actif et destruction de vehiculesMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c07-05-2016Musees - Entrees gratuites aux associations du groupe accessibilite des musees pour les seances Art au menuMadame Elisabeth MAILLARD
c06-05-2016Musees - Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'œuvresMadame Elisabeth MAILLARD
c27-05-2016Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiee n°3 du Plan Local d'Urbanisme-PLU d'AiffresMonsieur Jérôme BALOGE
c44-05-2016Patrimoine Logistique Energies - Constitution d'un groupement de commande local pour les besoins de la CAN en carburants en vracMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c05-05-2016Musees - Cycles de l'ecole du Louvre au musee Bernard d'Agesci 2016-2017Madame Elisabeth MAILLARD
c04-05-2016Musees - Creation du fonds communautaire du patrimoine en faveur de la restauration des objets mobiliers proteges au titre des Monuments Historiques ou objets non proteges - Approbation des statuts et de la creation de la commission du patrimoineMadame Elisabeth MAILLARD
c25-05-2016Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomération du Niortais et la commune de Fors pour des travaux relatifs aux transports urbainsMonsieur Alain LECOINTE
c03-05-2016Musees - Convention de depot d'oeuvre avec le Conseil Departemental de la VendeeMadame Elisabeth MAILLARD
c01-05-2016Assemblees et Affaires Juridiques - Representation des elus dans les organismes exterieurs - Nouvel organismeMonsieur Jérôme BALOGE
c50-05-2016c50 05 2016
c49-05-2016Ressources Humaines - Creation d'emplois temporairesMonsieur Jacques BROSSARD
c52-05-2016Responsabilite sociale et environnementale des organisations - Convention d'objectifs entre la CAN et le CAUE 79 dans le cadre du dispositif ACT'E en Bressuirais Niortais ThouarsaisMadame Dany BREMAUD
c35-05-2016Habitat - PLH 2016-2021 - Operations ou programmes d'acquisition-amelioration du parc ancien - Signature de conventions de partenariatMonsieur Christian BREMAUD
c45-05-2016Patrimoine Logistique Energies - Don de mobilier declasseMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c27-05-2016Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiee n°3 du Plan Local d'Urbanisme-PLU d'AiffresMonsieur Jérôme BALOGE
c36-05-2016Habitat - Pret a taux 0 de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un pret d'accession a la proprieteMonsieur Christian BREMAUD
c37-05-2016Habitat - Pret a taux 0 de la CAN - Nouvelles evolutions du dispositifMonsieur Christian BREMAUD
c28-05-2016Organisation de l'Espace - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme-PLU- d'EchireMonsieur Jacques BILLY
c41-05-2016Finances - Subvention versee à la Commune du Vanneau-Irleau - Reaffectation sur deux projets de la subvention accordeeMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c42-05-2016Finances - Chemins de randonnees Marais Mouilles - Diagnostic sur les ouvrages d'art et les cheminsMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c43-05-2016Finances - Pole Administratif communautaire Marcel Pagnol - Cloture d'une autorisation de programmeMonsieur Thierry DEVAUTOUR
c48-05-2016Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifsMonsieur Jacques BROSSARD
c55-05-2016Assainissement - Mediation de la consommation - Convention de partenariat et de prestationsMonsieur Joël MISBERT
c54-05-2016Assainissement - Admissions en non-valeurMonsieur Alain GRIPPON
c56-05-2016Assainissement - Modification des tarifs et des reglements d'assainissement collectif et non collectifMonsieur Joël MISBERT
c57-05-2016Assainissement - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le Conseil Departemental des Deux-SevresMonsieur Joël MISBERT
c58-05-2016Assainissement - Demande de subvention pour la realisation des travaux d'assainissement d'eaux usees rue Pied de Fond à NiortMonsieur Joël MISBERT
c59-05-2016Assainissement - Demande de subvention pour la realisation des travaux d'assainissement d'eaux usees rue de la Mine à SciecqMonsieur Joël MISBERT
c60-05-2016Assainissement - Mise en enquete publique du zonage des eaux pluviales de la commune de NiortMonsieur Joël MISBERT
c60-05-2016Assainissement - Mise en enquete publique du zonage des eaux pluviales de la commune de NiortMonsieur Joël MISBERT