Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 19 mai 2014

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 19 mai 2014
FichierDélibérationÉlu
c01-05-2014c01 05 2014 assaj creation poste directeur trice de cabinet de la can
c02-05-2014c02 05 2014 1 assaj representation elus organismes exterieurs tableau
c02-05-2014c02 05 2014 assaj representation elus organismes exterieurs
c04-05-2014c04 05 2014 deveco vente une parcelle terrain de 524 m situee sur niort a societe adn79
c05-05-2014c05 05 2014 deveco vente une parcelle terrain de 3 000 m sur za le pas david beauvoir sur niort a renaud s.m.t.s
c06-05-2014c06 05 2014 deveco convention cadre conclue avec safer en vue de la constitution de reserves foncieres
c07-05-2014c07 05 2014 deveco avenant 1 aux conventions de mise a disposition immeubles ruraux conclues avec safer poitou charentes
c08-05-2014c08 05 2014 1 finances tarifs des equipements et services intercommunaux tarifs
c08-05-2014c08 05 2014 finances tarifs des equipements et services intercommunaux
c09-05-2014c09 05 2014 1 assainissement admissions en non valeur demande
c09-05-2014c09 05 2014 assainissement admissions en non valeur
c10-05-2014c10 05 2014 csi cucs volet solidarite citoyenne approbation du 1er programme actions 2014
c11-05-2014c11 05 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2014 au titre can attribution de subventions
c12-05-2014c12 05 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation 1er progamme actions 2014 can dispositif experimental sur insertion professionnelle des femmes en zus
c13-05-2014c13 05 2014 csi avenant 3 a la subvention globale fse 2011 2013 pour la mise en oeuvre du plie 2014
c14-05-2014c14 05 2014 csi volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2014 au titre du plie fse attribution de subventions
c15-05-2014c15 05 2014 csi volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2014 au titre du fse validation des depenses realisees
c16-05-2014c16 05 2014 sports eau convention de partenariat entre le conseil general des deux sevres la can et les colleges pour utilisation des piscines communautaires
c17-05-2014c17 05 2014 sports eau mise en place des plans organisation surveillance secours pour les piscines estivales de magne et sansais
c18-05-2014c18 05 2014 sports eau approbation des reglements interieurs des piscines estivales de magne et sansais et des reglementations pour accueil des groupes
c19-05-2014c19 05 2014 rdm convention intercommunale entre la can et le sictom de loubeau pour la collecte et le traitement des dechets
c20-05-2014c20 05 2014 tourisme epic communautaire office de tourisme designation des membres du comite de direction
c21-05-2014c21 05 2014 tourisme versement subvention fonctionnement 2014 epic communautaire office de tourisme de niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise
c22-05-2014c22 05 2014 habitat plh 2010 2015 mise en oeuvre fiche 4 relative a la primo accession a la propriete sous conditions elements complementaires sur le dispositif du pret a 0 de la can
c23-05-2014c23 05 2014 habitat rattachement office public habitat hsds a la can determination nombre membres futur conseil administration de hsds et designation des 14 membres composant les colleges
c24-05-2014c24 05 2014 developpement durable agenda 21 renouvellement de la demarche cit ergie
c25-05-2014c25 05 2014 ade ess subvention au profit de union regionale des scop pour la formation action campus cooperative 2014
c26-05-2014c26 05 2014 ade ess subvention au profit de la scic elan cooperatif niortais pour le projet piments
c27-05-2014c27 05 2014 transports et deplacements representation de la can au conseil administration de la semtan