Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 30 mai 2016

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 30 mai 2016
Fichier Délibération Elu
c01-05-2016 Assemblees et Affaires Juridiques - Representation des elus dans les organismes exterieurs - Nouvel organisme Monsieur Jérôme BALOGE
c03-05-2016 Musees - Convention de depot d'oeuvre avec le Conseil Departemental de la Vendee Madame Elisabeth MAILLARD
c04-05-2016 Musees - Creation du fonds communautaire du patrimoine en faveur de la restauration des objets mobiliers proteges au titre des Monuments Historiques ou objets non proteges - Approbation des statuts et de la creation de la commission du patrimoine Madame Elisabeth MAILLARD
c05-05-2016 Musees - Cycles de l'ecole du Louvre au musee Bernard d'Agesci 2016-2017 Madame Elisabeth MAILLARD
c06-05-2016 Musees - Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'œuvres Madame Elisabeth MAILLARD
c07-05-2016 Musees - Entrees gratuites aux associations du groupe accessibilite des musees pour les seances Art au menu Madame Elisabeth MAILLARD
c08-05-2016 Musees - Inscription à l'inventaire d'une timbale curon en argent du maitre orfevre de Saint-Maixent Louis Casimir Madame Elisabeth MAILLARD
c09-05-2016 Musees - Organisation du stand de Niort Expo 2016 Madame Elisabeth MAILLARD
c10-05-2016 Musees - Regularisation du stock d'entrees musees avec l'office de tourisme communautaire Madame Elisabeth MAILLARD
c11-05-2016 Musees - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'Alexandre Madame Elisabeth MAILLARD
c13-05-2016 Cohesion Sociale, Insertion - Contrat de ville - Demande de subvention aupres du Centre National pour le Développement du Sport-CNDS- Monsieur Alain BAUDIN
c14-05-2016 Etudes et Conduite d'operation - Mise aux normes des vestiaires et ouvrages exterieurs de la piscine de Sansais - Avenant 1 Monsieur Alain BAUDIN
c15-05-2016 Sports d'eau - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort Monsieur Alain BAUDIN
c16-05-2016 Sports d'eau – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN au profit du Cercle des Nageurs de Niort Monsieur Alain BAUDIN
c17-05-2016 Enseignement Superieur - Subvention au profit de Entreprendre pour apprendre - Poitou-Charentes Monsieur Eric PERSAIS
c18-05-2016 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire JADOPTEUNPROJET.COM-ADEFIP- pour l'année 2016 Monsieur Eric PERSAIS
c19-05-2016 Developpement Economique - Convention de partenariat triennale entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et l'association CALYXIS - Versement de la participation 2016 Monsieur Claude ROULLEAU
c19-05-2016 Developpement Economique - Convention de partenariat triennale entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et l'association CALYXIS - Versement de la participation 2016 Monsieur Claude ROULLEAU
c20-05-2016 Developpement Economique - Deliberation cadre 2016 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marches de producteurs de pays Monsieur Claude ROULLEAU
c21-05-2016 Developpement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 2000 m² sur la ZAE Les Petits Affranchimens à Beauvoir sur Niort à l'entreprise Renaud SMTS Monsieur Claude ROULLEAU
c22-05-2016 Developpement Economique - ZI Saint-Florent Niort - PPRT SIGAP Ouest - Convention de financement des mesures foncières et convention de gestion et de mise en oeuvre des mesures foncieres Monsieur Claude ROULLEAU
c23-05-2016 Amenagement Economique - Remboursement par la CAN de travaux d'eclairage public realises par la commune de Chauray sur la rue du Pied Griffier -PA de Trévins- Monsieur Claude ROULLEAU
c24-05-2016 Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et la commune de Chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
c25-05-2016 Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomération du Niortais et la commune de Fors pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
c26-05-2016 Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
c27-05-2016 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiee n°3 du Plan Local d'Urbanisme-PLU d'Aiffres Monsieur Jérôme BALOGE
c27-05-2016 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiee n°3 du Plan Local d'Urbanisme-PLU d'Aiffres Monsieur Jérôme BALOGE
c28-05-2016 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme-PLU- d'Echire Monsieur Jacques BILLY
c28-05-2016 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme-PLU- d'Echire Monsieur Jacques BILLY
c29-05-2016 c29 05 2016
c30-05-2016 Organisation de l'Espace - Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d'Urbanisme-PLU- de Prahecq Monsieur Jacques BILLY
c31-05-2016 Organisation de l'Espace - Convention CAN – IGN Monsieur Jacques BILLY
c32-05-2016 Organisation de l'Espace - Convention entre la CAN et la Chambre d'Agriculture des Deux-Sevres Monsieur Jacques BILLY
c33-05-2016 Habitat - Conference Intercommunale du Logement - Designation des elus communautaires au bureau de la CIL Monsieur Christian BREMAUD
c34-05-2016 Habitat - PIG labellise Habiter mieux - Attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives Monsieur Christian BREMAUD
c35-05-2016 Habitat - PLH 2016-2021 - Operations ou programmes d'acquisition-amelioration du parc ancien - Signature de conventions de partenariat Monsieur Christian BREMAUD
c36-05-2016 Habitat - Pret a taux 0 de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un pret d'accession a la propriete Monsieur Christian BREMAUD
c37-05-2016 Habitat - Pret a taux 0 de la CAN - Nouvelles evolutions du dispositif Monsieur Christian BREMAUD
c38-05-2016 Finances - Tarifs des equipements et services intercommunaux Monsieur Alain GRIPPON
c38-05-2016 Finances - Tarifs des equipements et services intercommunaux Monsieur Alain GRIPPON
c39-05-2016 Finances - Affectation du Budget Principal au Budget Annexe Immobilier d'Entreprises de l'immeuble situé 11 rue Sainte Claire Deville a Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c40-05-2016 Finances - Amortissement des subventions d'equipement versees Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c41-05-2016 Finances - Subvention versee à la Commune du Vanneau-Irleau - Reaffectation sur deux projets de la subvention accordee Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c42-05-2016 Finances - Chemins de randonnees Marais Mouilles - Diagnostic sur les ouvrages d'art et les chemins Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c43-05-2016 Finances - Pole Administratif communautaire Marcel Pagnol - Cloture d'une autorisation de programme Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c44-05-2016 Patrimoine Logistique Energies - Constitution d'un groupement de commande local pour les besoins de la CAN en carburants en vrac Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c45-05-2016 Patrimoine Logistique Energies - Don de mobilier declasse Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c46-05-2016 Patrimoine Logistique Energies - Sortie de l'actif et destruction de vehicules Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c47-05-2016 Patrimoine Logistique Energies - Vehicules reformes et desaffectes - Fin de la mise à disposition Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c48-05-2016 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Monsieur Jacques BROSSARD
c49-05-2016 Ressources Humaines - Creation d'emplois temporaires Monsieur Jacques BROSSARD
c50-05-2016 c50 05 2016
c51-05-2016 Regie des Dechets Menagers - Appel à projet Eco Folio Monsieur Philippe MAUFFREY
c52-05-2016 Responsabilite sociale et environnementale des organisations - Convention d'objectifs entre la CAN et le CAUE 79 dans le cadre du dispositif ACT'E en Bressuirais Niortais Thouarsais Madame Dany BREMAUD
c53-05-2016 Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Convention particulière d'appui financier avec le Ministere de l'Environnement de l'Energie et de la Mer Madame Dany BREMAUD
c54-05-2016 Assainissement - Admissions en non-valeur Monsieur Alain GRIPPON
c54-05-2016 Assainissement - Admissions en non-valeur Monsieur Alain GRIPPON
c55-05-2016 Assainissement - Mediation de la consommation - Convention de partenariat et de prestations Monsieur Joël MISBERT
c56-05-2016 Assainissement - Modification des tarifs et des reglements d'assainissement collectif et non collectif Monsieur Joël MISBERT
c57-05-2016 Assainissement - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le Conseil Departemental des Deux-Sevres Monsieur Joël MISBERT
c58-05-2016 Assainissement - Demande de subvention pour la realisation des travaux d'assainissement d'eaux usees rue Pied de Fond à Niort Monsieur Joël MISBERT
c59-05-2016 Assainissement - Demande de subvention pour la realisation des travaux d'assainissement d'eaux usees rue de la Mine à Sciecq Monsieur Joël MISBERT
c60-05-2016 Assainissement - Mise en enquete publique du zonage des eaux pluviales de la commune de Niort Monsieur Joël MISBERT
c60-05-2016 Assainissement - Mise en enquete publique du zonage des eaux pluviales de la commune de Niort Monsieur Joël MISBERT

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr