Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 28 janvier 2019

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 28 janvier 2019
Fichier Délibération Elu
C01-01-2019 Administration générale, Juridique - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire Monsieur Jérôme BALOGE
C02-01-2019 Administration générale, Juridique - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications Monsieur Jérôme BALOGE
C03-01-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2020 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour son projet de travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle Monsieur Jérôme BALOGE
C04-01-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de rénovation et extension de la gendarmerie Monsieur Jérôme BALOGE
C05-01-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet de réfection de la toiture du foyer rural Monsieur Jérôme BALOGE
C06-01-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune d'Arçais pour son projet de restauration paysagère de l'entrée de bourg route du Vanneau (tranche 2) Monsieur Jérôme BALOGE
C07-01-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Magné pour son projet de réaménagement de la traversée du coeur de bourg Monsieur Jérôme BALOGE
C08-01-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour son projet d'Aménagement et sécurisation du Centre bourg et de ses entrées Monsieur Jérôme BALOGE
C09-01-2019 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2018 et délégation au Président pour 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe transports urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe Activités assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe zones d'activités économiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-01-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 régie énergies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-01-2019 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-01-2019 Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-01-2019 Finances et Fiscalité - Contribution du budget principal au titre des eaux pluviales Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-01-2019 Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages : mise en place d'un étalement de charges sur 10 ans Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-01-2019 Finances et Fiscalité - Amortissements des biens corporels et incorporels Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-01-2019 Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - neutralisation Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-01-2019 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-01-2019 Gestion du Patrimoine - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel Monsieur Jean BOULAIS
C25-01-2019 Marchés Publics - / études et projets neufs - assurance dommages ouvrage et garanties diverses réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort Monsieur Jean BOULAIS
C26-01-2019 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - réhabilitation de la piscine Pré-Leroy Monsieur Jean BOULAIS
C27-01-2019 Marchés Publics - Assainissement - étude diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Niort Goilard Monsieur Jean BOULAIS
C28-01-2019 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot de Niort - lots non structurants Monsieur Jean BOULAIS
C29-01-2019 Assainissement - Sports d'eau - Accord cadre pour la fourniture de produits de traitement des eaux usées et piscines Monsieur Jean BOULAIS
C30-01-2019 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C31-01-2019 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance et santé - Mandat à la CAN Monsieur Jacques BROSSARD
C32-01-2019 Mission GEMAPI ET AEP - Création du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise Monsieur Jérôme BALOGE
C33-01-2019 Mission GEMAPI ET AEP - Désignation des délégués du futur Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise Monsieur Jérôme BALOGE
C34-01-2019 Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service ou à titre exceptionnel Monsieur Elmano MARTINS
C35-01-2019 Gestion des déchets - Avenant n°2 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - actualisation des tarifs Monsieur Philippe MAUFFREY
C36-01-2019 Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour "la semaine européenne du développement durable" édition 2019 Madame Dany BREMAUD
C37-01-2019 Développement durable et biodiversité - Aides pour la plantation de peupliers en faveur du syndicat des propriétaires fonciers du Marais Poitevin Madame Dany BREMAUD
C38-01-2019 Direction Générale - Principe d'indemnisation entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Moulin du Roc, Scène Nationale Madame Elisabeth MAILLARD
C39-01-2019 Etudes et projets neufs - Conservatoire Musique et Danse à NIORT, requalification et mise aux normes, avenant n° 1 aux marchés de travaux Madame Elisabeth MAILLARD
C40-01-2019 Conservatoire - Approbation du règlement intérieur du CRD Madame Elisabeth MAILLARD
C41-01-2019 Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'association "Musique en Vie"- Versement d'une subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C42-01-2019 Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au Collège Fontanes Madame Elisabeth MAILLARD
C43-01-2019 Médiathèques - Convention-cadre de partenariat entre le département des Deux-Sèvres et la communauté d'agglomération du niortais pour la période 2019-2021 Madame Elisabeth MAILLARD
C44-01-2019 Médiathèques - Festival d'agglomération : la 5ème saison Madame Elisabeth MAILLARD
C45-01-2019 Ecole des Arts Plastiques - Création d'un conseil d'établissement à l'Ecole d'Arts Plastiques - Approbation du projet d'établissement Madame Elisabeth MAILLARD
C46-01-2019 Musées - Convention avec la ville d'Angers pour la présentation de l'exposition itinérante de la triennale internationale des mini-textiles Madame Elisabeth MAILLARD
C47-01-2019 Musées - Acquisition d'une guitare baroque, collection Auguste-Tolbecque - Inscription à l'inventaire des musées - demande de subvention au Fonds régional d'acquisition des musées Madame Elisabeth MAILLARD
C48-01-2019 Musées - Participation financière de la Fondation du Patrimoine à la restauration des deux vases réalisés par Louis-Léon Cugnot Madame Elisabeth MAILLARD
C49-01-2019 Musées - Règlements fixant les conditions générales d'accès et de visite des musées Bernard d'Agesci et du Donjon Madame Elisabeth MAILLARD
C50-01-2019 Direction Générale - Convention avec la Ville de Niort relative à la gestion du Complexe Sportif de la Venise Verte - avenant n°1 Monsieur Jérôme BALOGE
C51-01-2019 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Conventions Association Sportive MACIF MUTAVIE et Amicale MACIF des coureurs de fond Monsieur Alain BAUDIN
C52-01-2019 Développement économique - Modification de la date de fin d'intérêt communautaire de la Pépinière d'Entreprises - 3 rue Archimède à Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C53-01-2019 Développement économique - Conséquence de la fin de l'intérêt communautaire des derniers commerces Monsieur Claude ROULLEAU
C54-01-2019 Etudes et projets neufs - SAI- P.A. LES PIERRAILLEUSES, mesures compensatoires NATURA 2000, acquisition de terrains sur Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript et St Symphorien Monsieur Claude ROULLEAU
C55-01-2019 Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°2 du plan local d'urbanisme de Beauvoir sur Niort Monsieur Jacques BILLY
C56-01-2019 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée N°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Granzay-Gript et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C57-01-2019 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Mauzé sur le Mignon et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C58-01-2019 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°6 du plan local d'urbanisme de la commune de Vouillé et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C59-01-2019 Habitat - ADIL des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2019 Monsieur Christian BREMAUD
C60-01-2019 Habitat - Adaptation du parc locatif social : attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat et la Sémie Niort pour l'adaptation de 5 logements Monsieur Christian BREMAUD
C61-01-2019 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C62-01-2019 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de 2 prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C63-01-2019 Développement économique - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2019 à l'EPIC Communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" Monsieur Jérôme BALOGE
C64-01-2019 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er avril au 31 décembre 2017 Monsieur Alain LECOINTE
C65-01-2019 Transports et Mobilité - Acquisition de 100 vélos à assistance électrique - Union des Groupements d'Achat Public Monsieur Alain LECOINTE

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