Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 26 juin 2017

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 26 juin 2017
Fichier Délibération Elu
C01-06-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs - Nouvel organisme Monsieur Jérôme BALOGE
C02-06-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Brûlain "Ensemble multi-activités" Monsieur Jérôme BALOGE
C03-06-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Saint Hilaire La Palud "Travaux d'aménagement des entrées de bourg 2ème tranche" Monsieur Jérôme BALOGE
C04-06-2017
Fichier indisponible
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Saint Hilaire La Palud - Projet " aménagement de sécurité du Pont du Pairé et carrefour de Monfaucon" Monsieur Jérôme BALOGE
C05-06-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Sansais "Travaux d'aménagement de la salle du conseil" Monsieur Jérôme BALOGE
C06-06-2017 Finances - Approbation des comptes de gestion 2016 Monsieur Alain GRIPPON
C07-06-2017 Déchets Ménagers - Approbation du compte de gestion 2016 Monsieur Alain GRIPPON
C08-06-2017 Finances - Approbation des comptes administratifs 2016 Monsieur Alain GRIPPON
C08-06-2017-1 Finances - Comptes administratif 2016 - Budget principal Monsieur Alain GRIPPON
C08-06-2017-2 Finances - Comptes administratif 2016 - Budgets Annexes Monsieur Alain GRIPPON
C08-06-2017-3 Finances - Rapport de présentation des comptes administratifs 2016 Monsieur Alain GRIPPON
C09-06-2017 Déchets Ménagers- Approbation du compte administratif 2016 Monsieur Alain GRIPPON
C09-06-2017-1 Déchets Ménagers- Compte administratif 2016 Monsieur Alain GRIPPON
C10-06-2017 Finances - Affectation des résultats 2016 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2017 Finances - Transfert des emprunts du budget annexe Zones d'Activités Economiques vers le budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget Principal-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Assainissement-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Immobilier d'entreprises-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Transports Urbains-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2017 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Régie Energies Renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2017-1 Finances - Budget supplémentaire 2017 - Régie Energies Renouvelables-maquette budgétaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2017 Finances - Création d'autorisations de programme Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2017 Finances - Amortissement des biens incorporels et corporels liés à l'activité du budget annexe Transports Urbains (instruction M43) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2017 Finances - Mise en place d'une provision semi-budgétaire au titre du plan de prévention des risques technologiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2017 Finances - Composition de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-06-2017 Finances - Demande de remise gracieuse déficit de caisse Régie de recettes Médiathèque Pierre Moinot à Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-06-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de prestations de services entre la CAN et la commune de Mauzé Sur le Mignon - garage communautaire Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-06-2017 Marchés publics /PLE - Fourniture de pneumatiques pour les véhicules poids lourds, engins agricoles, de génie civil et de travaux publics- Accord cadre et marché subséquent n° 1 Monsieur Jean BOULAIS
C26-06-2017 Technologies de l'information - Convention de mise à disposition partielle du logiciel de gestion des transports scolaires avec la Société Transdev Monsieur Jean BOULAIS
C27-06-2017 Communication Externe - Groupement de commande entre la CAN et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d'impression et de distribution des supports de communication Monsieur Jean BOULAIS
C28-06-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C29-06-2017 Ressources Humaines -Progression de carrière Monsieur Jacques BROSSARD
C30-06-2017 Ressources Humaines -Modification du tableau des emplois - avancements de grade et promotions internes Monsieur Jacques BROSSARD
C31-06-2017 Ressources Humaines -Elargissement du Protocole télétravail à domicile - Expérimentation Monsieur Jacques BROSSARD
C31-06-2017-1 Ressources Humaines -le projet de protocole individuel type Monsieur Jacques BROSSARD
C32-06-2017 Ressources Humaines -Mise à disposition d'un agent de la commune de Sansais auprès de la CAN - Eté 2017 Monsieur Jacques BROSSARD
C32-06-2017-1 Ressources Humaines - la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Sansais auprès de la CAN - Eté 2017 Monsieur Jacques BROSSARD
C33-06-2017 Ressources Humaines -Attribution d'un logement par convention d'occupation précaire avec astreinte et d'un véhicule de fonction Monsieur Jacques BROSSARD
C34-06-2017 Développement et Aménagement Economique - Modifications statutaires du SMO (syndicat mixte ouvert) pour la promotion et le développement de la plateforme Niort Terminal Monsieur Claude ROULLEAU
C35-06-2017 Développement et Aménagement Economique - Vente par la société Deux-Sèvres Aménagement à la société CORETECH d'un terrain de 21 761 m² environ situé sur la ZAC BATIPOLIS à Aiffres Monsieur Claude ROULLEAU
C36-06-2017 Développement et Aménagement Economique - Vente par la société Deux-Sèvres Aménagement à la société PARRAULT menuiserie d'un terrain de 2 332m² environ situé sur la ZAC BATIPOLIS à Aiffres Monsieur Claude ROULLEAU
C38-06-2017 Développement Economique - Adhésion de la CAN à l'incubateur numérique "Le Phare" Monsieur Claude ROULLEAU
C39-06-2017 Développement Economique - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIA Monsieur Claude ROULLEAU
C39-06-2017-1 Développement Economique - Convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIA Monsieur Claude ROULLEAU
c40-06-2017 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aiffres Monsieur Jacques BILLY
c41-06-2017 Organisation de l'Espace -Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan local d'Urbanisme (PLU) de Vouillé Monsieur Jacques BILLY
c42-06-2017 Organisation de l'Espace -Engagement de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'Urbanisme de la commune de Beauvoir sur Niort et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
c43-06-2017 Organisation de l'Espace - Exonération du droit de préemption urbain sur les nouveaux lotissements de la commune d'Aiffres Monsieur Jacques BILLY
c44-06-2017 Organisation de l'Espace - Désignation des représentants de la CAN au sein de l'Etablissement Public Foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine Monsieur Jérôme BALOGE
c45-06-2017 Habitat - FSL (Fonds de solidarité Logement) - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le conseil départemental des deux sèvres, et participation au titre de l'année 2017 Monsieur Christian BREMAUD
c46-06-2017 Habitat -Office communautaire Habitat Sud Deux-Sèvres - Désignation de nouveaux membres des collèges "personnes qualifiées", "insertion" et "socio-professionnels" au conseil d'administration Monsieur Christian BREMAUD
c47-06-2017 Habitat -PLH 2016-2021 : Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
c48-06-2017 Habitat -Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c49-06-2017 Habitat -PLH 2016-2021 : OPAH renouvellement urbain du cœur de l'agglomération niortaise (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés Monsieur Christian BREMAUD
c50-06-2017 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'un subvention à l'association L'Escale Site la Colline au titre de l'année 2017 Monsieur Christian BREMAUD
c51-06-2017 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du cœur au titre de l'année 2017 Monsieur Christian BREMAUD
c52-06-2017 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2017 Monsieur Christian BREMAUD
c53-06-2017 Transports et Déplacements - Demande de subvention pour la mise en accessibilité d'arrêts de bus du réseau RDS sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
c53BIS-06-2017 Transports et Déplacements -Remboursement du coût des abonnements scolaires RDS pour les élèves habitant la CAN et fréquentant un établissement de secteur hors du périmètre de la CAN Monsieur Alain LECOINTE
c54-06-2017 Relation avec les acteurs de l'ESS - Avenant à la convention entre la CAN à la SCIC Elan Coopératif Niortais - Modifications Monsieur Eric PERSAIS
c55-06-2017 Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau Monsieur Joël MISBERT
c55-06-2017-1 Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau-Enquête Publique Monsieur Joël MISBERT
c55-06-2017-2 Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau-Rapport d'enquête Monsieur Joël MISBERT
c55-06-2017-3 Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau-Conclusions et avis motivés Monsieur Joël MISBERT
c56-06-2017 Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Frontenay Rohan-Rohan - Tranche 2 Monsieur Joël MISBERT
c57-06-2017 Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement de la station d'épuration de Marigny Monsieur Joël MISBERT
c59-06-2017 Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Saint-Hilaire-la-Palud - Tranche 1 Monsieur Joël MISBERT
c60-06-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Réalisation d'une station d'épuration à Sansais Monsieur Joël MISBERT
c61-06-2017 Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Réalisation du diagnostic du système d'assainissement de Niort (et communes associées) Monsieur Joël MISBERT
c62-06-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour les travaux de création des réseaux d'assainissement eaux usées (et eaux pluviales) commune de Villiers en Plaine Monsieur Joël MISBERT
c63-06-2017 Déchets Ménagers - Rapport Annuel sur les déchets ménagers - exercice 2016 Monsieur Philippe MAUFFREY
c64-06-2017 Déchets Ménagers - Modifications de l'organisation des conditions de travail de certains surveillants de déchèteries Monsieur Philippe MAUFFREY
c65-06-2017 Déchets Ménagers - Attribution d'une aide financière pour l'achat de couches lavables pour les structures accueillant des enfants de moins de 3 ans Monsieur Philippe MAUFFREY
c66-06-2017 Déchets Ménagers Fin de mise à disposition de la déchèterie de Magné Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c67-06-2017 Déchets Ménagers - Fin de mise à disposition de la déchèterie de Coulon Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c68-06-2017 Sports d'eau - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la CAN dans le cadre de Niort Plage Monsieur Alain BAUDIN
c69-06-2017 Patrimoine, Logistique, Energies/Musées - Acquisition au Conseil Départemental de l'immeuble 15 rue de l'Hôtel de Ville à Niort Madame Elisabeth MAILLARD
c70-06-2017 Musées - Inscription à l'inventaire de deux instruments de musique, deux gravures et des pièces détachées d'atelier liés à Auguste Tolbecque et Camille Ernest Rabourdin Madame Elisabeth MAILLARD
c71-06-2017 Médiathèques et lecture publique - Demande de financement au titre de la DGD pour l'acquisition de prestations d'AMO pour l'évolution du système informatique du réseau de lecture publique Madame Elisabeth MAILLARD
c72-06-2017 Musées - Renouvellement de la convention de mandat avec l'Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Madame Elisabeth MAILLARD
c73-06-2017 Conservatoire à rayonnement départemental - Demande de financement auprès de l'Etat (DRAC) dans le cadre du soutien aux conservatoires Madame Elisabeth MAILLARD

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr