Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 20 novembre 2017

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 20 novembre 2017
Fichier Délibération Elu
c01-11-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Installation d'un conseiller communautaire titulaire à la commune de Niort et installation d'un conseiller communautaire suppléant à la commune de Thorigny-sur-le-Mignon Monsieur Jérôme BALOGE
c02-11-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
c03-11-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Représentations des élus dans les organismes extérieurs - Modification Monsieur Jérôme BALOGE
c04-11-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Bessines pour son projet "Aménagement de l'espace scénique de la salle de la Grange (phase 1)" Monsieur Jérôme BALOGE
c05-11-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la Foye Monjault pour son projet "Mise en accessibilité de l'église" Monsieur Jérôme BALOGE
c06-11-2017 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Sansais pour son projet "Pôle paramédical" Monsieur Jérôme BALOGE
c07-11-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Vallans pour son projet "Travaux d'aménagement voirie dans le cadre du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE) : Rue de l'Huilerie" Monsieur Jérôme BALOGE
c08-11-2017 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Vouillé pour son projet "Réhabilitation des écoles" Monsieur Jérôme BALOGE
c09-11-2017 Direction Générale - Modifications Statutaires - Prise de la compétence Gemapi Monsieur Jérôme BALOGE
c09-11-2017-1 Direction Générale - Modifications Statutaires - Prise de la compétence Gemapi-Statuts Monsieur Jérôme BALOGE
c10-11-2017 Assainissement - GEMAPI - Convention financière avec l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise - Complément d'étude Monsieur Jérôme BALOGE
c11-11-2017 Direction Générale - Présentation du rapport annuel en matière d'Egalité entre les Hommes et les Femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
c11-11-2017-1 Direction Générale - Présentation du rapport annuel en matière d'Egalité entre les Hommes et les Femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
c12-11-2017 Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
c12-11-2017-1 Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Schéma Monsieur Jérôme BALOGE
c13-11-2017 Assainissement - Adhésion au groupement de commandes du Conseil Départemental 79 - Campagnes analytiques de surveillance des micropolluants sur les stations d'épuration de plus de 10 000 Equivalent Habitant (EH) Monsieur Jérôme BALOGE
c14-11-2017 Responsabilité Sociétale des Organisations - Rapport Développement Durable 2017 Madame Dany BREMAUD
c14-11-2017-1 Responsabilité Sociétale des Organisations - Rapport Développement Durable 2017-Rapport Madame Dany BREMAUD
c15-11-2017 Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique de l'habitat privé - Attribution d'une subvention "Expérimentons la rénovation basse consommation" Madame Dany BREMAUD
c16-11-2017 Déchets Ménagers - Groupement de commandes pour le tri et le conditionnement des déchets d'emballages Monsieur Philippe MAUFFREY
c17-11-2017 Finances - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c17-11-2017-1 Finances - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018-Rapport Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c18-11-2017 Finances - Décision Modificative n°1 Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c18-11-2017-1 Finances - Décision Modificative n°1 Budget Principal-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c19-11-2017 Finances - Décision Modificative n°1 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c19-11-2017-1 Finances - Décision Modificative n°1 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c20-11-2017 Finances - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2017 - Ajustement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c21-11-2017 Finances - Cadrage des autorisations de programme - Crédits de paiements Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c22-11-2017 Finances - Provision semi-budgétaire pour risques et charges exceptionnels Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c23-11-2017 Finances - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de mise à disposition Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c24-11-2017 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur Monsieur Alain GRIPPON
c25-11-2017 Assainissement - Admissions en non-valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c26-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Acquisition ensemble immobilier MSA Avenue Bujault à Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c27-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Mobiliers désaffectés - Fin de mise à disposition Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c28-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Sortie de l'actif du mobilier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c29-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de mise à disposition du local annexe de l'école de musique situé 15 rue des artisans à Chauray - Avenant 3 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c30-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Conventions médiathèques Saint-Florent et Sainte-Pezenne à Niort - Avenant 5 médiathèque Saint-Florent et Avenant 4 médiathèque Sainte-Pezenne Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c31-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée de l'ensemble immobilier Espace du Lambon à Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c32-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention d'occupation des sanitaires situés au sein de l'équipement municipal dénommé "Espace loisirs municipal de Cholette" à Niort à destination des chauffeurs des bus TAN Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c33-11-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires NIORT - Rectificatif délibération du 6 mars 2017 - Acquisition et vente de terrains avec le groupe Bretagne Chrome Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c34-11-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
c35-11-2017 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition partielle du Directeur des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort Monsieur Jacques BROSSARD
c36-11-2017 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition partielle du Directeur des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 Monsieur Jacques BROSSARD
c37-11-2017 Ressources Humaines - Convention entre la Ville de Niort et la CAN - Répartition de la prise en charge des frais liés à la formation "Pratiques médicales en santé au travail" pour le médecin de prévention Monsieur Jacques BROSSARD
c38-11-2017 Etudes et Conduite d'opération - Réhabilitation de la piscine Pré Leroy à NIORT - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre Monsieur Alain BAUDIN
c39-11-2017 Sports d'eau - Modification de l'attribution d'entrées gratuites en direction des élèves terminant le cycle d'apprentissage scolaire de la natation Monsieur Alain BAUDIN
c40-11-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 3ème programme d'actions 2017 au titre de la CAN - Mission Locale Monsieur Jérôme BALOGE
c41-11-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 3ème programme d'actions 2017 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
c42-11-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2016 Monsieur Alain BAUDIN
c42-11-2017-1 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2016-Rapport Monsieur Alain BAUDIN
c43-11-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du 3ème programme d'actions 2017 Monsieur Alain BAUDIN
c44-11-2017 Etudes et Conduite d'opération - Château COUDRAY SALBART - Protocole d'accord pour le sinistre du Pont Levis Madame Elisabeth MAILLARD
c45-11-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec l'Unité des Adolescents du Centre Hospitalier de Niort pour développer un atelier thérapeutique autour de la Musique Assistée par Ordinateur Madame Elisabeth MAILLARD
c46-11-2017 Musées - Demandes de subventions - Plan de financement prévisionnel du marché pour une offre numérique dans les musées Bernard d'Agesci et Donjon à destination de tous les publics Madame Elisabeth MAILLARD
c47-11-2017 Musées - Foire aux catalogues au Musée Bernard d'Agesci - Edition 2017 Madame Elisabeth MAILLARD
c48-11-2017 Aménagement Economique - ZAC Pôle Sport - Approbation du Compte Rendu Annuel 2016 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c48-11-2017-1 Aménagement Economique - ZAC Pôle Sport - Approbation du Compte Rendu Annuel 2016 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-CRAC Monsieur Claude ROULLEAU
c49-11-2017 Aménagement Economique - ZAC Pôle Sports - Convention n°1 d'avance de trésorerie avec Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c50-11-2017 Développement et Aménagement Economiques - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 - Acquisition à Frontenay-Rohan-Rohan Monsieur Claude ROULLEAU
c51-11-2017 Développement Economique - Convention de participation financière entre la Ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Monsieur Claude ROULLEAU
c52-11-2017 Développement Economique - Prise de participation au capital de la Société d'Economie Mixte Niort Terminal Promotion Monsieur Claude ROULLEAU
c53-11-2017 Développement Economique - Plan de financement prévisionnel pour le projet de réhabilitation et mise aux normes du commerce multiservice à Saint-Georges-de-Rex Monsieur Claude ROULLEAU
c54-11-2017 Développement Economique - Subvention à la 17ème édition de la soirée de l'Excellence de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres Monsieur Claude ROULLEAU
c55-11-2017 Développement Economique - Subvention à l'organisation des universités d'hiver des jeunes agriculteurs les 28, 29 et 30 novembre 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
c56-11-2017 Développement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 1 296 m² environ sur le parc d'activités "les portes du Marais" à Niort à la SCI THEA Monsieur Claude ROULLEAU
c57-11-2017 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML SO-SPACE - Année 2016 Monsieur Jérôme BALOGE
c57-11-2017-1 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML SO-SPACE - Année 2016-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
c58-11-2017 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2016 Monsieur Alain LECOINTE
c58-11-2017-1 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2016-Rapport CAC Semtan Monsieur Alain LECOINTE
c58-11-2017-2 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2016-Rapport Gestion Semtan Monsieur Alain LECOINTE
c59-11-2017 Transports et déplacements - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2016 Monsieur Alain LECOINTE
c59-11-2017-1 Transports et déplacements - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2016-Rapport Monsieur Alain LECOINTE
c60-11-2017 Transports et déplacements - Accord de coexistence de marques entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Paris Monsieur Alain LECOINTE
c61-11-2017 Transports et déplacements - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Saint-Hilaire-la-Palud pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
c62-11-2017 Organisation de l'Espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme Monsieur Jacques BILLY
c62-11-2017-1 Organisation de l'Espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme-Bilan 2017 Monsieur Jacques BILLY
c63-11-2017 Organisation de l'Espace - Avenant n° 1 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort-CAN-EPF pour la structuration du pôle gare Niort Atlantique portant sur l'acquisition et la reconversion de l'ancien site "GRETA" Monsieur Jacques BILLY
c64-11-2017 Organisation de l'Espace - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg de Beauvoir-sur-Niort Monsieur Jacques BILLY
c65-11-2017 Organisation de l'Espace - Evolution des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la Commune de Niort "Secteur Avenue de la Rochelle" Monsieur Jacques BILLY
c66-11-2017 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols de la commune du Vanneau-Irleau Monsieur Jacques BILLY
c67-11-2017 Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Beauvoir-sur-Niort Monsieur Jacques BILLY
c68-11-2017 Organisation de l'Espace - Annulation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Bessines Monsieur Jacques BILLY
c69-11-2017 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c70-11-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
c71-11-2017 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à le propriété Monsieur Christian BREMAUD
c72-11-2017 Gens du voyage - Modification des tarifs des aires d'accueil des gens du voyage pour la période hivernale Monsieur Christian BREMAUD
c73-11-2017 Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat 2016-2018 CAN et Université de Poitiers (Fondation Poitiers Université) - Participation 2017 Monsieur Eric PERSAIS
c74-11-2017 Enseignement Supérieur - Pôle universitaire de Niort - Convention 2016-2018 Subvention de fonctionnement et remboursement par l'université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaire Monsieur Eric PERSAIS

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