Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 17 juillet 2020

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 17 juillet 2020
Fichier Délibération Elu
C08-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Création d'une Conférence des Maires Monsieur Jérôme BALOGE
C09-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Délégation de compétences accordées au Président par le Conseil d'Agglomération Monsieur Jérôme BALOGE
C10-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission d'Appel d'Offres Monsieur Jérôme BALOGE
C11-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission de Délégation de Service Public Monsieur Jérôme BALOGE
C12-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Monsieur Jérôme BALOGE
C13-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Lieux de réunion des Conseils d'Agglomération Monsieur Jérôme BALOGE
C14-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d'Economie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et de la Société Anonyme HLM IAA Monsieur Jérôme BALOGE
C14-07-2020-1 Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d'Economie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et de la Société Anonyme HLM IAA Monsieur Jérôme BALOGE
C15-07-2020 Direction Générale - Modification du Conseil d'Exploitation de la Régie Energies Renouvelables Monsieur Jérôme BALOGE
C16-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la Régie à autonomie financière "Service des Eaux du VIvier" Monsieur Jérôme BALOGE
C16-07-2020-1 Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la Régie à autonomie financière "Service des Eaux du VIvier" Monsieur Jérôme BALOGE
C17-07-2020 Direction Générale - Modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise et désignation des délégués Monsieur Jérôme BALOGE
C18-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Monsieur Jérôme BALOGE
C18-07-2020-1 Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Monsieur Jérôme BALOGE
C19-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats Monsieur Jérôme BALOGE
C19-07-2020-1 Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats Monsieur Jérôme BALOGE
C20-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations Monsieur Jérôme BALOGE
C20-07-2020-1 Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations Monsieur Jérôme BALOGE
C21-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions Monsieur Jérôme BALOGE
C21-07-2020-1 Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions Monsieur Jérôme BALOGE
C22-07-2020 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des établissements publics Monsieur Jérôme BALOGE
C22-07-2020-1 Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des établissements publics Monsieur Jérôme BALOGE
C23-07-2020 Direction Générale -Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées Monsieur Jérôme BALOGE
C23-07-2020-1 Direction Générale -Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées Monsieur Jérôme BALOGE
C24-07-2020 Direction Générale - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais au Syndicat Mixte "SIEDS" et désignation de ses représentants Monsieur Jérôme BALOGE
C24-07-2020-1 Direction Générale - Arrêté interpréfectoral portant modification statutaires du SIEDS Monsieur Jérôme BALOGE
C24-07-2020-2 Direction Générale - Tableau des représentants de la Communauté d'Agglomération du Niortais au Syndicat Mixte "SIEDS" Monsieur Jérôme BALOGE
C25-07-2020 Assemblées, Affaires Juridiques - Contrôle des comptes et de la gestion de la SEMIE - Présentation du rapport d'observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine Monsieur Jérôme BALOGE
C26-07-2020 ADT et Politiques Publiques - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet d'aménagement de la traversée du bourg (tranches 2 et 3) Monsieur Jérôme BALOGE
C27-07-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune La Rochénard pour un projet d'éclairage public avec des lampes basse consommation Monsieur Jérôme BALOGE
C28-07-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de requalification du Moulin du Roc - Scène Nationale Monsieur Jérôme BALOGE
C29-07-2020 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : délégation au Président pour 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C30-07-2020 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire ajustée 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C30-07-2020-1 Finances et Fiscalité - Tableau des délibérations des conseils municipaux Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C30-07-2020-2 Finances et Fiscalité - Tableau des attributions communautaires ajustées 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C31-07-2020 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 5 904 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 242 logements à Niort, quartier Pontreau Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C31-07-2020-1 Finances et Fiscalité - Contrat de prêt entre Deux-Sèvres Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C32-07-2020 Finances et Fiscalité - CFE - Dégrèvement en faveur des entreprises les plus impactées par la crise sanitaire COVID-19 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C33-07-2020 Marchés Publics - / direction assainissement - approbation du marché subséquent n°4 relatif au transfert des eaux usées du lieu-dit la Tranchée vers Niort Monsieur Claude BOISSON
C34-07-2020 Ressources Humaines - Régime des indemnités des Elus de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
C34-07-2020-1 Ressources Humaines - Tableau du régime des indemnités des Elus de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
C35-07-2020 Ressources Humaines - Convention pour la mutualisation du Cabinet du Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais et du Maire de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C36-07-2020 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès du CASC à hauteur de 100 % Monsieur Gérard LABORDERIE
C37-07-2020 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès du CASC à hauteur de 50 % Monsieur Gérard LABORDERIE
C38-07-2020 Ressources Humaines - Mise à disposition de cinq agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'événement Niort Plage Monsieur Gérard LABORDERIE
C39-07-2020 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Avancements de grades et promotions internes Monsieur Gérard LABORDERIE
C40-07-2020 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Gérard LABORDERIE
C40-07-2020-1 Ressources Humaines - Tableau des emplois permanents Monsieur Gérard LABORDERIE
C40-07-2020-2 Ressources Humaines - Tableau des emplois temporaires Monsieur Gérard LABORDERIE
C41-07-2020 Médiathèques - Résidence d'écrivain 2021 Monsieur Alain CHAUFFIER
C42-07-2020 Musées - Cycles d'enseignement de l'Ecole du Louvre, Année scolaire 2020-2021 Monsieur Alain CHAUFFIER
C43-07-2020 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation préventive Monsieur Alain CHAUFFIER
C43-07-2020-1 Musées - Plan de financement pour restauration d'œuvres Monsieur Alain CHAUFFIER
C44-07-2020 Sports - Avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations Monsieur Philippe MAUFFREY
C45-07-2020 Sports - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort Monsieur Philippe MAUFFREY
C46-07-2020 Tourisme - Report du reversement de la taxe de séjour pour les hébergeurs relevant du régime réel Monsieur Gérard LEFEVRE
C47-07-2020 Développement Economique, Emploi, Enseignement Supérieur - Les Lives Sessions de Niort Numeric - Evénement 2020 : tarification des prestations pour les professionnels Monsieur Gérard LEFEVRE
C48-07-2020 Développement Economique - Participation à la création d'une plateforme de commerce en ligne pour les entreprises du territoire de l'agglomération Monsieur Gérard LEFEVRE
C49-07-2020 Développement Economique - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de producteurs de pays Monsieur Gérard LEFEVRE
C50-07-2020 Etudes et Projets Urbains - Approbation du plan de financement de l'étude de faisabilité pour l'implantation d'une recyclerie sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Dominique SIX
C51-07-2020 ADT et Politiques Publiques - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII mise en oeuvre du programme de déploiement de la fibre Monsieur François GUYON
C52-07-2020 Aménagement Durable du Territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C53-07-2020 Aménagement Durable du Territoire - Justification des capacités d'urbanisation de la commune d'Echiré dans le cadre de la modification n°9 de son PLU Monsieur Jacques BILLY
C54-07-2020 Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : Poursuite de la procédure d'élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs Monsieur Christian BREMAUD
C55-07-2020 Habitat - Adaptation du parc locatif social : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et la Semie Niort pour l'adaptation de douze logements Monsieur Christian BREMAUD
C55-07-2020-1 Habitat - Adaptation du parc locatif social : tableau des attributions de subventions à Deux-Sèvres Habitat et la Semie Niort Monsieur Christian BREMAUD
C56-07-2020 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C56-07-2020-1 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Monsieur Christian BREMAUD
C57-07-2020 Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'Agglomération Niortaise (2013-2017) : Attribution d'une subvention à un propriétaire bailleur pour la réhabilitation de deux logements locatifs privés conventionnés Monsieur Christian BREMAUD
C57-07-2020-1 Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'Agglomération Niortaise (2013-2017) : tableau récapitulatif de l'aide financière prévisionnelle de la CAN Monsieur Christian BREMAUD
C58-07-2020 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Ajustements des modalités d'instruction des prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C59-07-2020 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C59-07-2020-1 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Tableau des bonifications aux établissements bancaires partenaires Monsieur Christian BREMAUD
C60-07-2020 Développement Durable et Biodiversité - Soutien aux plantations d'arbres et de haies réalisées par le Parc Naturel du Marais Poitevin Madame Séverine VACHON
C61-07-2020 Transports et Mobilité - Projet de déploiement d'abris-vélos sécurisés - Ajustement du plan de financement présent dans la délibération du Conseil d'Agglomération du 8 juillet 2019 - Sollicitation de subventions auprès du programme ALVEOLE et de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) Monsieur Alain LECOINTE

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr