Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 novembre 2020

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 16 novembre 2020
Fichier Délibération Elu
C01-11-2020 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs - Modification Jérôme BALOGE
C02-11-2020 Direction Générale - Droit à la formation des Elus - Orientations Jérôme BALOGE
C03-11-2020 Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du rapport annuel 2019 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CAN Jérôme BALOGE
C03-11-2020-1 Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du rapport annuel 2019 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CAN - Annexe - Rapport Jérôme BALOGE
C04-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018- Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement d'une lanterne d'éclairage public par une lanterne LED Jérôme BALOGE
C04-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018- Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement d'une lanterne d'éclairage public par une lanterne LED - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C05-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement des menuiseries de la salle communale Jérôme BALOGE
C05-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement des menuiseries de la salle communale - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C06-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire(PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de la Commune de Coulon pour la réhabilitation du quai Louis Tardy Jérôme BALOGE
C06-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire(PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de la Commune de Coulon pour la réhabilitation du quai Louis Tardy - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C07-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour l'achat d'un véhicule électrique Jérôme BALOGE
C07-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour l'achat d'un véhicule électrique - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C08-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour l'équipement du restaurant scolaire élémentaire en self Jérôme BALOGE
C08-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour l'équipement du restaurant scolaire élémentaire en self - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C09-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour des travaux d'éclairage public en centre bourg Jérôme BALOGE
C09-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour des travaux d'éclairage public en centre bourg - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C10-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour la réfection des toitures de la maison des associations et la réparation du toit de l'église Jérôme BALOGE
C10-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour la réfection des toitures de la maison des associations et la réparation du toit de l'église - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C11-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour des travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture de la salle de réunion Jérôme BALOGE
C11-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour des travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture de la salle de réunion - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C12-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour des travaux de réfection de la toiture de l'Orangerie du logis Jérôme BALOGE
C12-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay Rohan-Rohan pour des travaux de réfection de la toiture de l'Orangerie du logis - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C13-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Germond-Rouvre pour l'achat d'un tractopelle Jérôme BALOGE
C13-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Germond-Rouvre pour l'achat d'un tractopelle - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C14-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération d'aménagement du Skate Park- site de Pré-Leroy Jérôme BALOGE
C14-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération d'aménagement du Skate Park- site de Pré-Leroy - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C15-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Contractualisation programme d'appui communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour l'acquisition de mobilier Jérôme BALOGE
C15-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Contractualisation programme d'appui communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour l'acquisition de mobilier - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C16-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour des travaux de voirie Jérôme BALOGE
C16-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour des travaux de voirie - Annexe - convention Jérôme BALOGE
C17-11-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour la modernisation des équipements informatiques de la Mairie Jérôme BALOGE
C17-11-2020-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour la modernisation des équipements informatiques de la Mairie - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C18-11-2020 Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) Thierry DEVAUTOUR
C18-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Annexe - Liste de la CLECT Thierry DEVAUTOUR
C19-11-2020 Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs Thierry DEVAUTOUR
C20-11-2020 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C20-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget Principal - Annexe - Maquette DM1 2020 - Budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C21-11-2020 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C21-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette DM1 2020 - Budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C22-11-2020 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Eau potable Régie service des eaux du vivier Thierry DEVAUTOUR
C22-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Eau potable Régie service des eaux du vivier - Annexe - Maquette DM1 2020 - Budget annexe Eau potable Régie service des eaux du vivier Thierry DEVAUTOUR
C23-11-2020 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Immobilier d'entreprises Thierry DEVAUTOUR
C23-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Immobilier d'entreprises - Annexe - Maquette DM1 2020 - Budget annexe Immobilier d'entreprises Thierry DEVAUTOUR
C24-11-2020 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Zones d'Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR
C24-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget annexe Zones d'Activités Economiques - Annexe - Maquette DM1 2020 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR
C25-11-2020 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 1 180 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 12 logements situés rue des trois Fontaines à Aiffres Thierry DEVAUTOUR
C25-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 1 180 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 12 logements situés rue des trois Fontaines à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C26-11-2020 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 68 980 euros à SOLIHA pour l'amélioration de 2 logements et 2 places/lits à Villiers en Plaine Thierry DEVAUTOUR
C26-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 68 980 euros à SOLIHA pour l'amélioration de 2 logements et 2 places/lits à Villiers en Plaine - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C27-11-2020 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR
C27-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP Thierry DEVAUTOUR
C28-11-2020 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs du budget Principal et du budget Immobilier d'entreprises Thierry DEVAUTOUR
C28-11-2020-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs du budget Principal et du budget Immobilier d'entreprises - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C29-11-2020 Eau - Admission en non valeur - Eau potable SEV Thierry DEVAUTOUR
C29-11-2020-1 Eau - Admission en non valeur - Eau potable SEV - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C30-11-2020 Assainissement - Admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR
C30-11-2020-1 Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C31-11-2020 Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants Thierry DEVAUTOUR
C32-11-2020 Gestion Administrative du Patrimoine - Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et la CAN de l'ensemble immobilier Espace Lambon à Niort Claude BOISSON
C32-11-2020-1 Gestion Administrative du Patrimoine - Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et la CAN de l'ensemble immobilier Espace Lambon à Niort - Annexe - Convention de mise à disposition de l'Espace Lambon Claude BOISSON
C33-11-2020 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 Claude BOISSON
C33-11-2020-1 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°3 Lot 2 Claude BOISSON
C33-11-2020-2 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24- Annexe - Avenant n°2 Lot 3 Claude BOISSON
C33-11-2020-3 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°2 Lot 4 Claude BOISSON
C33-11-2020-4 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°3 Lot 5 Claude BOISSON
C33-11-2020-5 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°2 Lot 7 Claude BOISSON
C33-11-2020-6 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°3 Lot 10 Claude BOISSON
C33-11-2020-7 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°3 Lot 15 Claude BOISSON
C33-11-2020-8 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°2 Lot 16 Claude BOISSON
C33-11-2020-9 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2, 3, 4, 5, 7, 10, 15, 16 et 24 - Annexe - Avenant n°3 Lot 24 Claude BOISSON
C34-11-2020 Etudes et projets neufs - Piscine Pré-Leroy - Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenant n°4 au marché 2017018 Claude BOISSON
C34-11-2020-1 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre-MOINOT - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Annexe - Avenant n°4 Claude BOISSON
C34-11-2020-2 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre-MOINOT - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Annexe - Tableau de répartition Claude BOISSON
C35-11-2020 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre-MOINOT - avenant au marché de maitrise d'oeuvre Claude BOISSON
C35-11-2020-1 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre-MOINOT - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Annexe - Avenant n°5 de la Médiathèque Pierre Moinot Claude BOISSON
C36-11-2020 Ressources Humaines - Avenant n°4 à la convention avec le Centre de Gestion des Deux-Sèvres pour l'adhésion au secrétariat des commissions de réforme et du comité médical Gérard LABORDERIE
C36-11-2020-1 Ressources Humaines - Avenant n°4 à la convention avec le Centre de Gestion des Deux-Sèvres pour l'adhésion au secrétariat des commissions de réforme et du comité médical - Annexe - Convention CDG79 Gérard LABORDERIE
C37-11-2020 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C37-11-2020-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C37-11-2020-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C38-11-2020 Tourisme - Tourisme fluvestre - Aménagement des pontons et fabrication des bateaux habitables Elisabeth MAILLARD
C38-11-2020-1 Tourisme - Tourisme fluvestre - Aménagement des pontons et fabrication des bateaux habitables - Annexe - Convention pontons Elisabeth MAILLARD
C38-11-2020-2 Tourisme - Tourisme fluvestre - Aménagement des pontons et fabrication des bateaux habitables - Annexe - Convention bateaux habitables Elisabeth MAILLARD
C39-11-2020 Enseignement supérieur - Versement d'une subvention à l'Université de Poitiers Eric PERSAIS
C39-11-2020-1 Enseignement supérieur - Versement d'une subvention à l'Université de Poitiers - Annexe - Rapport d'activité du PUN Eric PERSAIS
C40-11-2020 Enseignement supérieur - Versement d'une subvention à la Fondation de l'Université de Poitiers Eric PERSAIS
C41-11-2020 Enseignement supérieur - Subvention allouée à l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) Eric PERSAIS
C42-11-2020 Enseignement supérieur - Subvention allouée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres pour la réhabilitation du Campus des Métiers à Niort Eric PERSAIS
C42-11-2020-1 Enseignement supérieur - Subvention allouée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres pour la réhabilitation du Campus des Métiers à Niort - Annexe - Convention CMA79 Eric PERSAIS
C43-11-2020 Emploi - Convention de partenariat entre Carrefours pour l'Emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement virtuel du 17 au 19 novembre 2020 Eric PERSAIS
C43-11-2020-1 Emploi - Convention de partenariat entre Carrefours pour l'Emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement virtuel du 17 au 19 novembre 2020 - Annexe - Convention carrefours pour l'emploi Eric PERSAIS
C44-11-2020 Développement économique - Achat d'une parcelle de terrain de 1 267 m² sur la zone d'activités économiques Saint Florent à Niort à SNCF Réseau Gérard LEFEVRE
C45-11-2020 Développement économique - Vente d'un terrain de 758 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à l'entreprise Jimmy's Garage Gérard LEFEVRE
C45-11-2020-1 Développement économique - Vente d'un terrain de 758 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à l'entreprise Jimmy's Garage - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C46-11-2020 Développement économique - Vente d'un terrain de 814 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SCI PAIRAUD Gérard LEFEVRE
C46-11-2020-1 Développement économique - Vente d'un terrain de 814 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SCI PAIRAUD - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C47-11-2020 Développement économique - Vente d'un terrain de 10 639 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Echiré/saint-Gelais) à la société Gonnin-Duris (Modificatif de la Délibération du 16 décembre 2019) Gérard LEFEVRE
C48-11-2020 Développement économique - Vente d'un terrain de 2 223 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à l'entreprise Gaillard Automobiles Gérard LEFEVRE
C48-11-2020-1 Développement économique - Vente d'un terrain de 2 223 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à l'entreprise Gaillard Automobiles - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C49-11-2020 Développement économique - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN Romain DUPEYROU
C50-11-2020 Développement économique - Convention Niort Agglo - CIVAM : animation DECLICS (Défis citoyens locaux d'implication pour le climat et la sobriété) volet alimentation Florent SIMMONET
C50-11-2020-1 Développement économique - Convention Niort Agglo - CIVAM : animation DECLICS (Défis citoyens locaux d'implication pour le climat et la sobriété) volet alimentation - Annexe - Convention CIVAM Florent SIMMONET
C51-11-2020 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du Service Public des Transports de l'Agglomération pour l'année 2019 Alain LECOINTE
C51-11-2020-1 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du Service Public des Transports de l'Agglomération pour l'année 2019 - Annexe - Rapport du délégataire 2019 Alain LECOINTE
C52-11-2020 Conservatoire - / Cohésion Sociale - Mise en place d'un atelier Cuivres au Centre Socio-Culturel Grand Nord Alain CHAUFFIER
C52-11-2020-1 Conservatoire - / Cohésion Sociale - Mise en place d'un atelier Cuivres au Centre Socio-Culturel Grand Nord - Annexe - Convention CSC Grand Nord Alain CHAUFFIER
C53-11-2020 Conservatoire - Convention de partenariat pour la continuation d'un orchestre à l'école entre l'école de St-Hilaire-la-Palud, la Commune de St-Hilaire-la-Palud et la CAN Alain CHAUFFIER
C53-11-2020-1 Conservatoire - Convention de partenariat pour la continuation d'un orchestre à l'école entre l'école de St-Hilaire-la-Palud, la Commune de St-Hilaire-la-Palud et la CAN - Annexe - Convention CRD Auguste-Tolbecque Alain CHAUFFIER
C54-11-2020 Médiathèques - Convention de partenariat 2020 2021 projet artistique "Le tarot des territoires" Alain CHAUFFIER
C54-11-2020-1 Médiathèques - Convention de partenariat 2020 2021 projet artistique "Le tarot des territoires" - Annexe - Convention Tarot des territoires Alain CHAUFFIER
C55-11-2020 Médiathèques - Marché de fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019 2021 avenants n°1 aux lots n°1, 2 et 4 Alain CHAUFFIER
C55-11-2020-1 Médiathèques - Marché de fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019 2021 avenants n°1 aux lots n°1, 2 et 4 - Annexe - Avenant n° 1 lot 1 Alain CHAUFFIER
C55-11-2020-2 Médiathèques - Marché de fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019 2021 avenants n°1 aux lots n°1, 2 et 4 - Annexe - Avenant n° 1 lot 2 Alain CHAUFFIER
C55-11-2020-3 Médiathèques - Marché de fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019 2021 avenants n°1 aux lots n°1, 2 et 4 - Annexe - Avenant n° 1 lot 4 Alain CHAUFFIER
C56-11-2020 Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort Alain CHAUFFIER
C56-11-2020-1 Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort - Annexe - Convention SPIP et Maison d'arrêt Alain CHAUFFIER
C57-11-2020 Musées - Acquisition par donation de deux spécimens d'Histoire Naturelle Alain CHAUFFIER
C58-11-2020 Musées - Fonds communautaire du patrimoine en faveur de la restauration des objets mobiliers protégés au titre des Monuments Historiques ou objets non protégés - Nomination des membres de la Commission du patrimoine Alain CHAUFFIER
C58-11-2020-1 Musées - Fonds communautaire du patrimoine en faveur de la restauration des objets mobiliers protégés au titre des Monuments Historiques ou objets non protégés - Nomination des membres de la Commission du patrimoine - Annexe - Statuts Alain CHAUFFIER
C59-11-2020 Musées - Inscription d'une nouvelle ligne tarifaire et Foire aux catalogues Alain CHAUFFIER
C60-11-2020 Musées - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et du Donjon - numéros rétrospectifs pour l'exercice 2019 Alain CHAUFFIER
C61-11-2020 Musées - Procès-verbal de récolement de la collection de plaques photographiques en verre des usines Boinot Alain CHAUFFIER
C61-11-2020-1 Musées - Procès-verbal de récolement de la collection de plaques photographiques en verre des usines Boinot - Annexe - Procès-verbal de recolement - Usine Boinot Alain CHAUFFIER
C62-11-2020 Musées - Procès-verbal de récolement de la collection de tirages photographiques de la ganterie Monier Alain CHAUFFIER
C62-11-2020-1 Musées - Procès-verbal de récolement de la collection de tirages photographiques de la ganterie Monier - Annexe - Procès-verbal de recolement - Ganterie Monier Alain CHAUFFIER
C63-11-2020 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Approbation du Rapport Annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2019 Bastien MARCHIVE
C63-11-2020-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Approbation du Rapport Annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2019 - Annexe - Rapport annuel du contrat de ville 2019 Bastien MARCHIVE
C64-11-2020 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2020 Bastien MARCHIVE
C64-11-2020-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2020 - Annexe - Convention CCAS Café des parents Bastien MARCHIVE
C64-11-2020-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2020 - Annexe - Convention CSC de part et d'autre Bastien MARCHIVE
C64-11-2020-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2020 - Annexe - Convention CSC du Parc Bastien MARCHIVE
C64-11-2020-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2020 - Annexe - Convention Les Matapestes Bastien MARCHIVE
C64-11-2020-5 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2020 - Annexe - Convention France Victimes 79 Bastien MARCHIVE
C65-11-2020 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2020 Bastien MARCHIVE
C65-11-2020-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2020 - Annexe - Convention AIVE Bastien MARCHIVE
C65-11-2020-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2020 - Annexe - Convention AIVE Bastien MARCHIVE
C65-11-2020-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2020 - Annexe - Convention AIVE Bastien MARCHIVE
C65-11-2020-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2020 - Annexe - Convention MIPE Bastien MARCHIVE
C65-11-2020-5 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2020 - Annexe - Convention Le Centre Bastien MARCHIVE
C66-11-2020 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Taekwondo - Hapkido du Marais et Aiffres Judo Club Jérôme BALOGE
C66-11-2020-1 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Taekwondo - Hapkido du Marais et Aiffres Judo Club - Annexe - Convention Taekwondo - Hapkido Jérôme BALOGE
C66-11-2020-2 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Taekwondo - Hapkido du Marais et Aiffres Judo Club - Annexe - Convention Judo club Jérôme BALOGE
C67-11-2020 Etudes et Projets Urbains - Projet Pôle Gare Niort Atlantique - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort Jérôme BALOGE
C67-11-2020-1 Etudes et Projets Urbains - Projet Pôle Gare Niort Atlantique - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Annexe - Convention Pôle gare transfert de maitrise d'ouvrage Jérôme BALOGE
C68-11-2020 Etudes et Projets Urbains - Projet Pôle Gare Niort Atlantique - validation du programme de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la première phase du projet Jérôme BALOGE
C68-11-2020-1 Etudes et Projets Urbains - Projet Pôle Gare Niort Atlantique - validation du programme de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la première phase du projet - Annexe - Programme de maîtrise d'ouvrage Pôle gare Jérôme BALOGE
C69-11-2020 Aménagement et Infrastructures - Avenant de substitution et prolongation de la convention cadre conclue avec la SAFER pour la surveillance et la maîtrise foncière concernant divers projets de la CAN Jérôme BALOGE
C69-11-2020-1 Aménagement et Infrastructures - Avenant de substitution et prolongation de la convention cadre conclue avec la SAFER pour la surveillance et la maîtrise foncière concernant divers projets de la CAN - Annexe - Convention SAFER Jérôme BALOGE
C70-11-2020 Habitat - Fonds de solidarité logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2020 Christian BREMAUD
C70-11-2020-1 Habitat - Fonds de solidarité logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2020 - Annexe - Tableau récapitulatif FSL 2019 Christian BREMAUD
C70-11-2020-2 Habitat - Fonds de solidarité logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2020 - Annexe - Convention FSL Christian BREMAUD
C71-11-2020 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subvention à la SEMIE Niort et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour l'adaptation de vingt logements Christian BREMAUD
C71-11-2020-1 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subvention à la SEMIE Niort et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour l'adaptation de vingt logements - Annexe - Tableau de répartition Christian BREMAUD
C72-11-2020 Habitat - Renouvellement urbain du quartier Ribray-Gavacherie - Apurement des comptes définitifs de la convention opérationnelle multipartenariale passée avec l'Etablissement Public Foncier, la Ville de Niort et Deux-Sèvres Habitat Christian BREMAUD
C73-11-2020 Habitat - Réhabilitation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la rénovation de 233 logements Christian BREMAUD
C73-11-2020-1 Habitat - Réhabilitation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la rénovation de 233 logements - Annexe - Tableau de répartition Christian BREMAUD
C74-11-2020 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Extension du périmètre d'application du régime d'autorisation préalable de mise en location Christian BREMAUD
C74-11-2020-1 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Extension du périmètre d'application du régime d'autorisation préalable de mise en location - Annexe - Nouveaux périmètres Christian BREMAUD
C75-11-2020 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022- Autorisation préalable de mise en location-Protocole partenarial à passer avec la Ville de Niort, l'Etat, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°1 Christian BREMAUD
C75-11-2020-1 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022- Autorisation préalable de mise en location-Protocole partenarial à passer avec la Ville de Niort, l'Etat, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°1 - Annexe Christian BREMAUD
C76-11-2020 Habitat - OPAH communautaire 2018 - 2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C76-11-2020-1 Habitat - OPAH communautaire 2018 - 2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Tableau de répartition Christian BREMAUD
C77-11-2020 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Reversement d'une subvention attribuée à un bailleur privé Christian BREMAUD
C78-11-2020 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires de trois prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C78-11-2020-1 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires de trois prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau de répartition Christian BREMAUD
C79-11-2020 Développement durable et biodiversité - Rapport développement durable Séverine VACHON
C79-11-2020-1 Développement durable et biodiversité - Rapport développement durable - Annexe Séverine VACHON
C80-11-2020 Développement durable et biodiversité - Plateforme de la rénovation énergétique pour la période 2021-2023 - Nouveau dispositif remplaçant les dispositifs existants "ACT'e" et "ESPACES INFO-ENERGIE" sur le territoire de Niort Agglo (Réponse à l'AMI Régional "Déploiement des plateformes de la rénovation énergétique en Nouvelle Aquitaine") Séverine VACHON
C80-11-2020-1 Développement durable et biodiversité - Plateforme de la rénovation énergétique pour la période 2021-2023 - Nouveau dispositif remplaçant les dispositifs existants "ACT'e" et "ESPACES INFO-ENERGIE" sur le territoire de Niort Agglo (Réponse à l'AMI Régional "Déploiement des plateformes de la rénovation énergétique en Nouvelle Aquitaine") - Annexe - Dossier de candidature Séverine VACHON
C81-11-2020 Assainissement - Demande de la DSIL au titre de la résilience sanitaire auprès de l'Etat Elmano MARTINS
C82-11-2020 Assainissement - Demande de subvention pour l'aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales - rue Sarrazine - Commune de Niort Elmano MARTINS
C83-11-2020 Assainissement - Construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Mauzé-sur-Le-Mignon Elmano MARTINS
C84-11-2020 Eau - Remboursement de la prestation de facturation conjointe par le budget annexe assainissement au titre de l'exercice 2020 Elmano MARTINS
C85-11-2020 Eau - Fin de mise à disposition d'actif Elmano MARTINS
C86-11-2020 Eau - Avenant n°1 relatif à la réfection de l'étanchéité de toiture et des accès bassin bas - 14 rue du Vivier Elmano MARTINS
C86-11-2020-1 Eau - Avenant n°1 relatif à la réfection de l'étanchéité de toiture et des accès bassin bas - 14 rue du Vivier - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C87-11-2020 Eau - Aménagement du captage de secours de CHEY - approbation du projet et demande de financement Elmano MARTINS
C88-11-2020 Eau - Convention de prestation de service en matière de lutte extérieure contre l'incendie (DECI) avec les communes dont la distribution d'eau potable est gérée en direct par la régie du SEV - Cas de la ville de Niort Elmano MARTINS
C88-11-2020-1 Eau - Convention de prestation de service en matière de lutte extérieure contre l'incendie (DECI) avec les communes dont la distribution d'eau potable est gérée en direct par la régie du SEV - Cas de la ville de Niort - Annexe - Convention ville de Niort Elmano MARTINS
C88-11-2020-2 Eau - Convention de prestation de service en matière de lutte extérieure contre l'incendie (DECI) avec les communes dont la distribution d'eau potable est gérée en direct par la régie du SEV - Cas de la ville de Niort - Annexe - Convention communes distribution eau potable gérée par la régie du SEV Elmano MARTINS
C89-11-2020 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Transfert des biens liés au service d'eau potable de la commune de Beauvoir sur Niort au SMAEP 4B Elmano MARTINS
C89-11-2020-1 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Transfert des biens liés au service d'eau potable de la commune de Beauvoir sur Niort au SMAEP 4B - Annexe - Procès verbal de mise à disposition de biens Elmano MARTINS
C89-11-2020-2 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Transfert des biens liés au service d'eau potable de la commune de Beauvoir sur Niort au SMAEP 4B - Annexe - Délibération SMAE4B Elmano MARTINS

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