Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 juin 2020

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 16 juin 2020
Fichier Délibération Elu
C01-06-2020 Développement économique - Signature de la convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais relative à la mise en oeuvre d'aides aux entreprises Monsieur Jérôme BALOGE
C02-06-2020 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 de la cotisation foncière des entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C03-06-2020 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 des taxes foncières Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-062020 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-06-2020 Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux - Grille tarifaire 2020-2021 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-06-2020 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2019 - Maquette compte de gestion 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Détail des résultats CA 2019 par opération Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-10 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget d'activités assujéties à la TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-11 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget zones d'activités économiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-12 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget énergies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget transport Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-5 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget syndicat des eaux du vivier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-6 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Eau potable Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-7 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Distribution Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-8 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Production Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-06-2020-9 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-06-2020 Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2019 - Détail des affectations des résultats par opération Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget Principal - Maquette BS 2020 - Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Transports Urbains - Maquette BS 2020 - Transport Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Assainissement - Maquette BS 2020 - Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable régie service des eaux du Vivier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable régie service des eaux du Vivier - Maquette BS 2020 - Syndicat des eaux du vivier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable DSP Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable DSP - Maquette BS 2020 - Eau potable DSP Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Zones d'Activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Zones d'Activités Economiques - Maquette BS 2020 - Zones d'activités économiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Immobilier d'entreprises - Maquettes BS 2020 - Immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 budget annexe Activités assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 budget annexe Activités assujetties à TVA - Maquette BS 2020 - Activités assujétties à la TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2020 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Régie énergies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Régie énergies renouvelables - Maquette BS 2020 - Energies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2020 Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2020 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2020-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe de cadrage des AP/CP Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2020 Finances et Fiscalité - Convention relative à l'expérimentation du compte financier unique Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2020 Finances et Fiscalité - ZAC Terre de sports - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2020 Systèmes d'information - Convention de groupement pour la maintenance protecsys Monsieur Jean BOULAIS
C23-06-2020 Ressources Humaines - Attribution d'un logement de fonction Monsieur Jacques BROSSARD
C24-06-2020 Ressources Humaines - Complément 2 à la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - prise en compte des nouveaux grades éligibles au RIFSEEP Monsieur Jacques BROSSARD
C24-06-2020-1 Ressources Humaines - Complément 2 à la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - prise en compte des nouveaux grades éligibles au RIFSEEP - Montants plafonds annuels de l'IFSE et du CIA Monsieur Jacques BROSSARD
C25-06-2020 Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé management niortais-pictavien Monsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2020 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2020-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Tableau des emplois permanents Monsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2020-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Tableau des emplois temporaires Monsieur Jacques BROSSARD
C27-06-2020 Musées - Acquisition par donation d'une nouvelle méthode de lecture rédigée par Eugène RIBIERE Madame Elisabeth MAILLARD
C28-06-2020 Musées - Acquisition par donation de quatre spécimens d'Histoire Naturelle Madame Elisabeth MAILLARD
C29-06-2020 Musées - Donation d'une oeuvre Le Pont Cavallo, Venise par Joël THEZARD, années 1930, aquarelle sur carton Madame Elisabeth MAILLARD
C30-06-2020 Musées - Procès-verbal de récolement de 6 moulages en plâtre, dépôt au musée Georges Turpin à Parthenay Madame Elisabeth MAILLARD

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