Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 11 avril 2016

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 11 avril 2016
Fichier Délibération Elu
c02-04-2016 Finances - Taux d'imposition 2016 de la Cotisation Foncière des Entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c03-04-2016 Finances - Taux d'imposition 2016 de la Taxe d'Habitation et des Taxes Foncières Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c04-04-2016 Finances - Taux d'imposition 2016 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c05-04-2016 Finances - Allocation d'Attribution Communautaire - Ajustements 2016 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c06-04-2016 Technologie de l'information - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de développement et tierce maintenance applicative de sites Internet de la Ville de Niort et de la CAN Monsieur Jean BOULAIS
c07-04-2016 Technologie de l'information - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour des prestations d'hébergement de sites Internet Monsieur Jean BOULAIS
c08-04-2016 Ressources Humaines - Création d'emplois temporaires Monsieur Jacques BROSSARD
c09-04-2016 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Lancement de l'appel à projets 2016 l'ESS : Un autre levier de développement économique Monsieur Eric PERSAIS
c09-04-2016 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Lancement de l'appel à projets 2016 l'ESS : Un autre levier de développement économique Monsieur Eric PERSAIS
c10-04-2016 Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat 2016-2018 CAN et Université de Poitiers (Fondation Poitiers Université) - Participation 2016 Monsieur Eric PERSAIS
c11-04-2016 Développement et Aménagement Economiques - Convention de partenariat entre l'association Carrefours pour l'emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement le jeudi 9 juin 2016 à l'Acclameur Niort Monsieur Claude ROULLEAU
c12-04-2016 Développement Economique - Niort Numéric 2016 Conventions de partenariat - Accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises - Nouveaux sponsors Monsieur Claude ROULLEAU
c13-04-2016 Développement et Aménagement Economiques - Vente de deux parcelles de terrain d'une surface de 8 479 m² sur le parc d'activités de Saint Florent (Niort) à la SARL EIVE Monsieur Claude ROULLEAU
c14-04-2016 Etudes et Conduite d'opération - Renouvellement de la bande de roulement du boulevard Willy Brandt Monsieur Claude ROULLEAU
c15-04-2016 Transports et déplacements - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération Niortaise Monsieur Alain LECOINTE
c16-04-2016 Transports et déplacements - Tarifs des transports urbains à compter du 1er juillet 2016 Monsieur Alain GRIPPON
c17-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Approbation du projet de règlement local de publicité de Niort Monsieur Jacques BILLY
c18-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Niort Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c19-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation Monsieur Jacques BILLY
c20-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires Monsieur Jacques BILLY
c20-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires Monsieur Jacques BILLY
c20-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires Monsieur Jacques BILLY
c20-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires Monsieur Jacques BILLY
c20-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires Monsieur Jacques BILLY
c21-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Avis de mise à disposition du public relatif à la modification simplifiée n°9 du Plan Local d'Urbanisme de Coulon Monsieur Jacques BILLY
c22-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
c22-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
c22-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
c22-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
c22-04-2016 Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
c23-04-2016 Habitat - OPAH RU - Signature de l'avenant n°4 à la convention Adhésion projet - OPAH RU Coeur de Ville Monsieur Christian BREMAUD
c24-04-2016 Habitat - PIG labellisé Habiter mieux - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c25-04-2016 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
c26-04-2016 Habitat - PLH 2016-2021 - Mise en place d'un dispositif complémentaire relatif au volet foncier du logement social Monsieur Christian BREMAUD
c27-04-2016 Habitat - PLH 2016-2021 - Mise en place du dispositif relatif au prêt locatif social concernant l'investissement locatif privé Monsieur Christian BREMAUD
c28-04-2016 Habitat - Programme Habiter mieux 2014-2017 - Evolutions des dispositions financières pour les propriétaires privés Monsieur Christian BREMAUD
c29-04-2016 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c30-04-2016 Régie des Déchets Ménagers - Acquisition d'engins de chantier Monsieur Philippe MAUFFREY
c31-04-2016 Régie des Déchets Ménagers - Modalités d'acquisition d'une parcelle à Magné Monsieur Philippe MAUFFREY
c32-04-2016 Marchés Publics - Commune de Vallans - Création de réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Renouvellement d'eau potable - Approbation du marché Monsieur Jean BOULAIS
c33-04-2016 Assainissement - Demande de subvention pour la réalisation de la 4ème tranche de travaux de réhabilitation des collecteurs d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Vallée du Lambon - Ville de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
c34-04-2016 Etudes et Conduite d'opération - Château Mursay- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une cale d'accostage en bord de Sèvre Madame Elisabeth MAILLARD
c35-04-2016 Musées - Donation Francis GIRES Madame Elisabeth MAILLARD
c36-04-2016 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Sortie du patrimoine de matériel hifi Madame Elisabeth MAILLARD
c37-04-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet Solidarité-Citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
c38-04-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires - Politique de la ville Monsieur Alain BAUDIN
c39-04-2016 Sports d'eau - Modification des Plans d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Pré-Leroy à Niort, de la piscine de Magné et de la piscine de Sansais Monsieur Alain BAUDIN
c40-04-2016 Etudes et Conduite d'opération/Sports d'eau - Piscine de Magné - Mise aux normes des vestiaires et de l'accès extérieur - Avenants 1 Monsieur Alain BAUDIN

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr