Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 10 décembre 2018

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 10 décembre 2018
Fichier Délibération Elu
C01-12-2018 Administration générale, Juridique - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications Monsieur Jérôme BALOGE
C02-12-2018 Administration générale, Juridique - Présentation du rapport annuel 2017 en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
C02-12-2018-1 Administration générale, Juridique - Présentation du rapport annuel 2017 en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
C03-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Avenant n°1 aux deux règlements Monsieur Jérôme BALOGE
C04-12-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Bessines pour son projet de réhabilitation des bâtiments communaux Monsieur Jérôme BALOGE
C05-12-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Epannes pour son projet de sécurisation et aménagement de la traversée de l'agglomération Monsieur Jérôme BALOGE
C06-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour son projet d'aménagement rue de Coulon Monsieur Jérôme BALOGE
C07-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'accessibilité de la salle des fêtes Monsieur Jérôme BALOGE
C08-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'acquisition d'une balayeuse Monsieur Jérôme BALOGE
C09-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'éclairage public - Mise aux normes Monsieur Jérôme BALOGE
C10-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet de création d'un parking Monsieur Jérôme BALOGE
C11-12-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'isolation du restaurant scolaire Monsieur Jérôme BALOGE
C12-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert Monsieur Jérôme BALOGE
C13-12-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet renouveau du passage du commerce Monsieur Jérôme BALOGE
C14-12-2018 Direction Générale - Communication sur l'avancement du Schéma de Mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jean BOULAIS
C14-12-2018-1 Direction Générale - Communication sur l'avancement du Schéma de Mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport Monsieur Jean BOULAIS
C15-12-2018 Développement durable et biodiversité - Rapport développement durable Madame Dany BREMAUD
C15-12-2018-1 Développement durable et biodiversité - Rapport développement durable-Rapport Madame Dany BREMAUD
C15Bis-12-2018 Finances et Fiscalité – Allocation d’attribution communautaire définitive 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-12-2018 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-12-2018-1 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2019-Rapport Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-12-2018 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-12-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 458 436 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour l'acquisition en VEFA de 7 logements à Chauray lotissement La Corciale Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-12-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 458 436 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour l'acquisition en VEFA de 7 logements à Chauray lotissement La Corciale-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-12-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 616 000 euros à Habitat Sud Deux-Sèvres pour le financement d'une opération en VEFA de 7 logements à Echiré opération Fief Coutant Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-12-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 548 129 euros à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique pour la réhabilitation de 32 logements à Niort opération Brizeaux 2 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-12-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 548 129 euros à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique pour la réhabilitation de 32 logements à Niort opération Brizeaux 2-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-12-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 830 000 euros pour le financement d'une opération de réhabilitation de 164 logements sociaux à Niort opération 1, 2, 3 et 4 square de Maintenon Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-12-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 830 000 euros pour le financement d'une opération de réhabilitation de 164 logements sociaux à Niort opération 1, 2, 3 et 4 square de Maintenon-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-12-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 277 000 euros à Habitat Sud Deux-Sèvres pour le financement de l'opération en VEFA de 3 logements à Saint-Maxire opération Morinière II Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-12-2018 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-12-2018-1 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur-Listes Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-12-2018 Gestion des déchets - Actualisation des tarifs des prestations pour l'année 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-12-2018 Assainissement - Reconduction des tarifs de redevances eaux usées, eaux pluviales et de la PFAC à compter du 1er janvier 2019 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C26-12-2018 Assainissement - Admissions en non-valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C27-12-2018 Gestion du Patrimoine - Travaux, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments (accord cadre) Monsieur Michel PAILLEY
C28-12-2018 Marchés Publics/Systèmes d'information - Solution de billetique et contrôle d'accès pour des équipements communautaires recevant du public Monsieur Jean BOULAIS
C29-12-2018 Systèmes d'information - Convention de prestations informatiques entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Syndicat des Eaux du Vivier Monsieur Jean BOULAIS
C30-12-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C31-12-2018 Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois de l'EPCI Monsieur Jacques BROSSARD
C32-12-2018 Ressources Humaines - Rémunération des Parcours Emplois Compétences Monsieur Jacques BROSSARD
C33-12-2018 Mission GEMAPI ET AEP - Convention avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles des Deux-Sèvres pour les années 2018-2019 Monsieur Elmano MARTINS
C34-12-2018 Mission GEMAPI ET AEP - Contribution des syndicats de rivière pour 2018 Monsieur Elmano MARTINS
C35-12-2018 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement Monsieur Elmano MARTINS
C36-12-2018 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées de la commune de Beauvoir-sur-Niort Monsieur Elmano MARTINS
C37-12-2018 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Pelle-Chat Monsieur Elmano MARTINS
C38-12-2018 Assainissement - Offre de concours de Mme G pour le branchement par refoulement à Epannes Monsieur Elmano MARTINS
C39-12-2018 Administration générale, Juridique - Protocole d'accord transactionnel entre Mme H. et la CAN Monsieur Elmano MARTINS
C40-12-2018 Etudes et projets neufs - Aménagement de l'équipement technique du Vallon d'Arty : modification de la fosse d'entretien et travaux complémentaires Monsieur Philippe MAUFFREY
C41-12-2018 Gestion des déchets - Construction et gestion d'un centre de tri public interdépartemental - Approbation des statuts et entrée au capital de la SPL UNITRI Monsieur Philippe MAUFFREY
C42-12-2018 Administration générale, Juridique - Avenant n°5 à la convention de mise à disposition à temps partagé de la médiathèque de Sainte-Pezenne Madame Elisabeth MAILLARD
C43-12-2018 Médiathèques - Reconnaissance de l'intérêt communautaire de la médiathèque de Magné à compter du 1er janvier 2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C44-12-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois transfert de la Médiathèque de Magné au sein du réseau des Médiathèques de la CAN - Création des emplois et approbation de la fiche d'impact Monsieur Jacques BROSSARD
C45-12-2018 Musées - Fonds communautaire du patrimoine - restauration de la peinture Paysanne du Marais par Hélène Colin Lefrancq - Attribution de subvention à la commune de Magné Madame Elisabeth MAILLARD
C46-12-2018 Musées - Acquisition d'une paire de bottes de huttiers - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C47-12-2018 Musées - Acquisition d'un tréteau de chamoiseur - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C48-12-2018 Musées - Aquisition d'un ensemble de textiles - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C49-12-2018 Cohésion sociale insertion - Observatoire des solidarités - Convention triennale de partenariat avec le CCAS Monsieur Alain BAUDIN
C50-12-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Volet solidarité citoyenneté - Présentation du rapport annuel de mise en oeuvre du contrat de ville de l'année 2017 Monsieur Alain BAUDIN
C50-12-2018-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Volet solidarité citoyenneté - Présentation du rapport annuel de mise en oeuvre du contrat de ville de l'année 2017-Rapport Monsieur Alain BAUDIN
C51-12-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet citoyenneté - Association sportive du collège Jean Zay nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
C52-12-2018 Cohésion sociale insertion - Schéma durable de cohésion sociale - Nouvelle convention de partenariat entre la CAN et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres 2019-2021 Monsieur Jérôme BALOGE
C53-12-2018 Finances et Fiscalité - ZAC Pole sports - Convention n°2 d'avance de trésorerie avec Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
C54-12-2018 Etudes et projets neufs/Développement Economique - Nouvelle pépinière d'entreprises et espace de coworking - Consultation des entreprises travaux Monsieur Claude ROULLEAU
C55-12-2018 Développement économique - Convention de participation financière entre la Ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure en 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
C56-12-2018 Développement économique - Appel à projet - Projet Alimentaire Territorial Monsieur Claude ROULLEAU
C56-12-2018-1 Développement économique - Appel à projet - Projet Alimentaire Territorial-Appel à candidature Monsieur Claude ROULLEAU
C57-12-2018 Développement économique - Niort Numeric #7 - Evènement 2019 - Tarification des stands exposants Monsieur Claude ROULLEAU
C58-12-2018 Développement économique - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN Monsieur Claude ROULLEAU
C59-12-2018 Développement économique - Signature d'une convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine pour la co-exposition au Salon de l'Immobilier d'Entreprises (SIMI) Monsieur Claude ROULLEAU
C60-12-2018 Développement économique - Subvention à la 18ème édition de la Soirée de l'Excellence de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres Monsieur Claude ROULLEAU
C61-12-2018 Développement économique - Vente d'un terrain de 106 m² environ sur le Parc d'Activités Mendes-France à Niort à la SCI de Niort (SAS Cafés Merling Gestion) Monsieur Claude ROULLEAU
C61Bis-12-2018 Développement économique – Association 36 quai des arts – Subvention 2018 Monsieur Claude ROULLEAU
C62-12-2018 Organisation de l'espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme Monsieur Jacques BILLY
C62-12-2018-1 Organisation de l'espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme-Bilan Monsieur Jacques BILLY
C63-12-2018 Organisation de l'espace - Dans le cadre de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sansais - Nouvel avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C64-12-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort Monsieur Jacques BILLY
C64-12-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort-PLU Monsieur Jacques BILLY
C65-12-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort Monsieur Jacques BILLY
C66-12-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Mauzé-sur-le-Mignon Monsieur Jacques BILLY
C67-12-2018 ADT et Politiques Publiques - Convention avec la ville de Niort pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols Monsieur Jacques BILLY
C68-12-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois transfert de la compétence PLUI - Création des emplois et approbation de la fiche d'impact Monsieur Jacques BROSSARD
C69-12-2018 ADT et Politiques Publiques - Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain sur la commune de Niort "passage du commerce" Monsieur Jacques BILLY
C70-12-2018 ADT et Politiques Publiques - Convention cadre de partenariat action logement Monsieur Jacques BILLY
C71-12-2018 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'adaptation de 6 logements Monsieur Christian BREMAUD
C72-12-2018 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C73-12-2018 Habitat - Association l'Escale - Attribution de subventions au titre de l'année 2018 Monsieur Christian BREMAUD
C74-12-2018 Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 66 logements à Chauray, Magné et le Vanneau-Irleau Monsieur Christian BREMAUD
C75-12-2018 Habitat - Prêt à taux 0 de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 7 prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C76-12-2018 Enseignement supérieur - Approbation de la convention territoriale d'exercice concerté (CTEC) de la compétence régionale "Enseignement Supérieur - Recherche" 2018-2021 Monsieur Eric PERSAIS
C77-12-2018 Enseignement supérieur - Convention cadre de partenariat 2016-2018 avec l'Université de Poitiers (Fondation Poitiers Université) - Participation 2018 Monsieur Eric PERSAIS
C78-12-2018 Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML So-Space - Année 2017 Monsieur Jérôme BALOGE
C78-12-2018-1 Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML So-Space - Année 2017-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
C79-12-2018 Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2017 Monsieur Jérôme BALOGE
C79-12-2018-1 Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2017-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
C80-12-2018 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er janvier au 31 mars 2017 Monsieur Alain LECOINTE
C80-12-2018-1 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er janvier au 31 mars 2017-Rapport Monsieur Alain LECOINTE
C81-12-2018
Fichier indisponible
Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er avril au 31 décembre 2017 - REPORTEE Monsieur Alain LECOINTE
C82-12-2018 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C83-12-2018 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Vouillé pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C84-12-2018 Transports et Mobilité - Candidature de la CAN à l'appel à Projet Vélo et Territoires de l'ADEME Monsieur Alain LECOINTE
C85-12-2018 Transports et Mobilité - Acquisition d'un autobus articulé d'occasion Monsieur Alain LECOINTE
C86-12-2018 Transports et Mobilité - Acquisition de cinq autobus neufs à gabarit réduit Monsieur Alain LECOINTE
C87-12-2018 Transports et Mobilité - Acquisition de trois minibus électriques - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises et signature du marché à l'issue de la procédure Monsieur Alain LECOINTE
C88-12-2018 Transports et Mobilité - Fin de mise à disposition de matériel roulant et sortie de patrimoine Monsieur Alain LECOINTE

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140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr