Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 08 juillet 2019

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 08 juillet 2019
Fichier Délibération Elu
C01-07-2019 Assemblees et Affaires Juridiques - Representation des elus dans les organismes exterieurs - Nouvel organisme Monsieur Jérôme BALOGE
C02-07-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet de "Réfection de la toiture d'un logement communal Monsieur Jérôme BALOGE
C03-07-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet de rénovation du secrétariat de la mairie et de réfection totale des sanitaires de l'école maternelle Monsieur Jérôme BALOGE
C04-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet "de réseaux téléphoniques et internet de la mairie Monsieur Jérôme BALOGE
C05-07-2019 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de la commune de Val-du-Mignon pour son projet d'aménagement d'une lingerie-buanderie à l'école Monsieur Jérôme BALOGE
C06-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Val-du-Mignon pour son projet d'acquisition d'un tracteur et d'un broyeur Monsieur Jérôme BALOGE
C07-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet de travaux sur bâtiments communaux Monsieur Jérôme BALOGE
C08-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de la commune de Val-du-Mignon pour son projet d'installation de trois aires de jeux sur le territoire communal Monsieur Jérôme BALOGE
C09-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet : "Caserne Du Guesclin-Bâtiment A : remplacement des menuiseries" Monsieur Jérôme BALOGE
C10-07-2019 - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de "Construction de vestiaires sportifs au stade de Cholette" Monsieur Jérôme BALOGE
C11-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet "d'aménagement intérieur de la salle socio-éducative" Monsieur Jérôme BALOGE
C12-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet "d'équipements pour l'école et le restaurant scolaire" Monsieur Jérôme BALOGE
C13-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet d'aménagement sécuritaire de la RD53 Monsieur Jérôme BALOGE
C14-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour son projet : "Travaux de mise en accessibilité et de rénovation de la mairie et de la salle des fêtes" Monsieur Jérôme BALOGE
C15-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de La Rochénard pour son projet : "Travaux de la garderie" Monsieur Jérôme BALOGE
C16-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Gelais pour son projet d'aménagement du site de la Futaie Monsieur Jérôme BALOGE
C17-07-2019 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val-Du-Mignon pour son projet de : "Remplacement des huisseries de deux logements locatifs" Monsieur Jérôme BALOGE
C19-07-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la convention ANRU Monsieur Alain BAUDIN
C20-07-2019 Aménagement durable du territoire - Bilan de la concertation et arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Niort Agglo Monsieur Jacques BILLY
C20-07-2019-1 BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO -Rapport de présentation Monsieur Jacques BILLY
C20-07-2019-2 BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO -Rapport de présentation Monsieur Jacques BILLY
C20-07-2019-3 BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO PADD Monsieur Jacques BILLY
C20-07-2019-4 BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO DOO Monsieur Jacques BILLY
C20-07-2019-5 BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO Annexe méthodologique TVB Monsieur Jacques BILLY
C20-07-2019-6 BILAN DE LA CONCERTATION ARRET DU PROJET SCoT NIORT AGGLO Monsieur Jacques BILLY
C21-07-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Prahecq Monsieur Jacques BILLY
C22-07-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de Saint-Gelais Monsieur Jacques BILLY
C23-07-2019 Aménagement durable du territoire - Convention adhésion projet EPF - CAN - Commune d'Echiré - Avenant n°3 Monsieur Jacques BILLY
C25-07-2019 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C26-07-2019 Aménagement durable du territoire - Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray et avis de mise a disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C27-07-2019 Aménagement durable du territoire - Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme de Vouillé Monsieur Jacques BILLY
C28-07-2019 Aménagement durable du territoire - Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
C29-07-2019 Habitat - Approbation du document cadre sur les orientations en matière d'attributions de logements sociaux Monsieur Christian BREMAUD
C30-07-2019 Habitat - Approbation et signature de la convention intercommunale d'attribution de logements sociaux Monsieur Christian BREMAUD
C31-07-2019 Habitat - Adaptation du parc locatif social : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour l'adaptation de 7 logements Monsieur Christian BREMAUD
C31-07-2019-1 HABITAT - ADAPTATION DU PARC LOCATIF SOCIAL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DEUX-SEVRES HABITAT POUR L'ADAPTATION DE 7 LOGEMENTS-TABLEAU Monsieur Christian BREMAUD
C32-07-2019 Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'agglomération niortaise (2013-2017) : attribution d'une subvention à un propriétaire bailleur pour la réhabilitation d'un logement locatif privé conventionné Monsieur Christian BREMAUD
C33-07-2019 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs Monsieur Christian BREMAUD
C34-07-2019 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification aux établissements Bancaires Partenaires de 2 prêts d'accession à la proprièté Monsieur Christian BREMAUD
C35-07-2019 Habitat - Production locative sociale : Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 27 logements à CHAURAY Monsieur Christian BREMAUD
C36-07-2019 Transports et Mobilité - Avenant n°2 à la convention d'affrètement des services de transport de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la desserte interne de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
C37-07-2019 Transports et Mobilité - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Mobilités pour le transport des élèves sur le réseau TER Monsieur Alain LECOINTE
C38-07-2019 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C39-07-2019 Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères Monsieur Alain LECOINTE
C40-07-2019 Transports et Mobilité - Fin de mise à disposition de matériel roulant et sortie de patrimoine Monsieur Alain LECOINTE
C41-07-2019 Transports et Mobilité - Projet d'implantation d'abris-vélos sécurisés et demande de financement auprès du programme ALVEOLE et de la DSIL Monsieur Alain LECOINTE
C42-07-2019 Transports et Mobilité - Remboursement du coût des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur Monsieur Alain LECOINTE
C43-07-2019 Etudes et projets neufs-Parc d'activités des Chéracles - enjeux d'aménagement et confirmation de l'ouverture de la concertation préalable a la création de la ZAC Monsieur Claude ROULLEAU
C44-07-2019 Etudes et projets neufs-Parc d'activités Fiée des Lois (Prahecq) - Bail civil avec la société TDF pour l'exploitation d'un site radio électrique Monsieur Claude ROULLEAU
C45-07-2019 Etudes et projets neufs-P.A. Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 - Convention de partenariat avec le Conservatoire Régional d'Espaces Naturels - Avenant 1 Monsieur Claude ROULLEAU
C46-07-2019 Etudes et projets neufs-P.A. Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires - gestion de trois terrains sur zone Natura 2000 Monsieur Claude ROULLEAU
C47-07-2019 Développement économique-Acquisition d'un ensemble immobilier au 15 - 17 avenue de Paris à Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C48-07-2019 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Cession de matériels à titre gratuit, stockage et mise au rebut Monsieur Claude ROULLEAU
C49-07-2019 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Indemnisation dans le cadre de la commission règlement amiable rue de Ribray Monsieur Claude ROULLEAU
C50-07-2019 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Participation aux investissements de désenfumage sur un bâtiment de stockage d'environ 9 600 m² sur la ZA de Saint-Gelais Monsieur Claude ROULLEAU
C51-07-2019 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Vente d'un terrain de 4 786 m² environ sur le parc d'activités Bâtipolis (Aiffres) à l'entreprise BEZOMBES Monsieur Claude ROULLEAU
C52-07-2019 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Vente d'un terrain de 5 560 m² environ sur le parc d'activités Le Luc-Les Carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société KRAWEC INVEST Monsieur Claude ROULLEAU
C53-07-2019 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur-Convention de partenariat et d'objectifs 2019 - 2021 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Université de Poitiers Monsieur Eric PERSAIS
C54-07-2019 Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial Madame Dany BREMAUD
C54-07-2019-1 Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial-Rapport final Madame Dany BREMAUD
C54-07-2019-2 Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial-Etude environnementale Madame Dany BREMAUD
C54-07-2019-3 Développement durable et biodiversité-Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial-Diagnostic territorial Madame Dany BREMAUD
C55-07-2019 Assainissement-Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Monsieur Elmano MARTINS
C56-07-2019 Assainissement-Construction de la STEP d'Aiffres - non application d'une pénalité de retard Monsieur Elmano MARTINS
C57-07-2019 Assainissement-Convention pour la réception des matières de vidange sur l'unité de traitement Pelle-Chat Monsieur Elmano MARTINS
C58-07-2019 Assainissement-Offre de concours de la SCI X. représentée par M C. pour la réalisation d'un branchement d'eaux usées à Bessines Monsieur Elmano MARTINS
C59-07-2019 Assainissement-Protocole d'accord transactionnel entre Mme M. et M. S. et la CAN Monsieur Elmano MARTINS
C60-07-2019 Mission GEMAPI-Versement des participations aux syndicats de rivière pour 2019 Monsieur Elmano MARTINS
C61-07-2019 Gestion des déchets-Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2018 Monsieur Philippe MAUFREY
C61-07-2019-1 GESTION DES DECHETS - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2018 Monsieur Philippe MAUFREY
C62-07-2019 Gestion du Patrimoine-Médiathèque Pierre Moinot - Avenant n°2 au marché d'exploitation des installations climatiques Monsieur Jean BOULAIS
C63-07-2019 Assainissement-Admissions en non-valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C64-07-2019 Finances et Fiscalité-Avance de trésorerie remboursable au bénéfice de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) Monsieur Jérôme BALOGE
C64-07-2019-1 FINANCES ET FISCALITE - AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE AU BENEFICE DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL)-CONV Monsieur Jérôme BALOGE
C65-07-2019 Gestion du Patrimoine-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux pour le Conservatoire au Centre Du Guesclin - Bâtiment C Monsieur Michel PAILLEY
C66-07-2019 Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C67-07-2019 Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois - avancements de grade et promotions internes Monsieur Jacques BROSSARD
C68-07-2019 Ressources Humaines-Régularisation du tableau des emplois de l'EPCI Monsieur Jacques BROSSARD
C69-07-2019 Ressources Humaines-Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jacques BROSSARD
C70-07-2019 Ressources Humaines-Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de handicap dans la Fonction Publique, commune avec la Ville de Niort et le CCAS Monsieur Jacques BROSSARD
C71-07-2019 Conservatoire-Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'activité musique de Prahecq à compter du 1er janvier 2020 Madame Elisabeth MAILLARD
C72-07-2019 Conservatoire-Convention de partenariat avec la Commune de Prahecq pour l'intégration d'activités musicales du 1er septembre au 31 décembre 2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C73-07-2019 Conservatoire-Intégration d'activités par le Conservatoire Musique et Danse Auguste-Tolbecque - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et de Saint-Maxire 2018/2019 - Avenant n°1 Madame Elisabeth MAILLARD
C74-07-2019 Conservatoire-Intégration d'activités par le Conservatoire Musique et Danse Auguste-Tolbecque - Poursuite du partenariat avec Echiré et Saint Maxire Madame Elisabeth MAILLARD
C75-07-2019 Musées-Acceptation des objets issus des fouilles archéologiques préventives réalisées à Saint-Symphorien, lieu-dit "Les Pierrailleuses" Madame Elisabeth MAILLARD
C76-07-2019 Musées-Cycle d'enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci - année 2019-2020Cycle d'enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci - année 2019-2020 Madame Elisabeth MAILLARD
C77-07-2019 Musées-Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'œuvres Madame Elisabeth MAILLARD
C77-07-2019-1 Musées - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES-Tableau Madame Elisabeth MAILLARD
C78-07-2019 Musées-Fonds communautaire du patrimoine - attribution de subvention à la commune d'Echiré pour restauration de la Croix de l'Oratoire Madame Elisabeth MAILLARD
C78-07-2019-1 Musées-FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA COMMUNE D'ECHIRE POUR RESTAURATION DE LA CROIX DE L'ORATOIRE-Tableau Madame Elisabeth MAILLARD
C79-07-2019 Médiathèques-Demande de financement pour la conversion des collections patrimoniales de la médiathèque Pierre-Moinot Madame Elisabeth MAILLARD
C79-07-2019-1 MEDIATHEQUES - DEMANDE FINANCEMENT POUR LA CONVERSION DES COLLECTIONS PATRIMONIALES MEDIATHEQUE PIERRE-MOINOT-Annexe Madame Elisabeth MAILLARD
C80-07-2019 Médiathèques-Demande de financement pour la phase d'informatisation du projet de requalification de la médiathèque Pierre-Moinot Madame Elisabeth MAILLARD
C80-07-2019-1 MEDIATHEQUES - DEMANDE FINANCEMENT POUR LA PHASE D'INFORMATISATION DU PROJET DE REQUALIFICATION MEDIATHEQUE PIERRE-MOINOT-Annexe Madame Elisabeth MAILLARD
C81-07-2019 Médiathèques-Partenariat avec le Centre hospitalier de Niort - saison 2019-2020 Madame Elisabeth MAILLARD
C82-07-2019 Médiathèques-Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C83-07-2019 Cohésion sociale insertion-Charte territoriale intégrant la charte d'insertion de l'agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) Monsieur Alain BAUDIN
C84-07-2019 Cohésion sociale insertion-Contrat de Ville - Pilier Cohésion sociale approbation du 2ème programme d'actions 2019 Monsieur Alain BAUDIN
C85-07-2019 Cohésion sociale insertion-Contrat de Ville - Pilier Emploi et développement économique 2ème programmation d'actions 2019 Monsieur Alain BAUDIN
C86-07-2019 Cohésion sociale insertion-Contrat de ville 2015-2020 - Volet citoyenneté solidarité nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
C87-07-2019 Cohésion sociale insertion-Expérimentation mobilité et Emploi dans un secteur en difficultés d'embauche Monsieur Alain BAUDIN
C88-07-2019 Sports-Mise en place d'un moyen de paiement harmonisé dans les équipements sportifs communautaires Monsieur Alain BAUDIN
C89-07-2019 Sports-Organisation de visites guidées nocturnes avec l'Office de tourisme Niort Marais Poitevin Monsieur Alain BAUDIN

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr