Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 01 février 2021

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 01 février 2021
Fichier Délibération Elu
C01-02-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs Jérôme BALOGE
C02-02-2021 Direction Générale - SO SPACE - Modification du mode de gouvernance Jérôme BALOGE
C03-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la création d'une clôture à l'école et la reconstruction d'une partie du mur du cimetière Jérôme BALOGE
C03-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la création d'une clôture à l'école et la reconstruction d'une partie du mur du cimetière - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C04-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la revitalisation du Centre-Bourg - implantation de commerce - étude de faisabilité Jérôme BALOGE
C04-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la revitalisation du Centre-Bourg - implantation de commerce - étude de faisabilité - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C05-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la salle de spectacle - mission de maitrise d'oeuvre et contrôle technique Jérôme BALOGE
C05-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la salle de spectacle - mission de maitrise d'oeuvre et contrôle technique - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C06-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauze-sur-le-Mignon pour la réfection de deux salles de classe Jérôme BALOGE
C06-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauze-sur-le-Mignon pour la réfection de deux salles de classe - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C07-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation du restaurant scolaire Jérôme BALOGE
C07-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation du restaurant scolaire - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C08-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour la réalisation d'un terrassement pour l'installation de matériel d'accueil pour les camping-cars Jérôme BALOGE
C08-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour la réalisation d'un terrassement pour l'installation de matériel d'accueil pour les camping-cars - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C09-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation de deux salles communales Jérôme BALOGE
C09-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation de deux salles communales - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C10-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction de la salle polyvalente Jérôme BALOGE
C10-02-2021-1 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction de la salle polyvalente - Annexe - Convention PACT Jérôme BALOGE
C11-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C11-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget Principal - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C12-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C12-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C13-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier Thierry DEVAUTOUR
C13-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C14-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable DSP Thierry DEVAUTOUR
C14-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable DSP - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C15-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Zones d'Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR
C15-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Zones d'Activités Economiques - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C16-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Transports urbains Thierry DEVAUTOUR
C16-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Transports urbains - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C17-02-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Régie énergies renouvelables Thierry DEVAUTOUR
C17-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Régie énergies renouvelables - Annexe - Maquette BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C18-02-2021 Finances et Fiscalité - AP/CP Clôture de l'autorisation de programme n°2017/2 - Réhabilitation du Conservatoire Auguste Tolbecque Thierry DEVAUTOUR
C19-02-2021 Finances et Fiscalité - Révision des autorisations de programme - Réhabilitation de la Médiathèque Pierre Moinot et de la piscine Pré-Leroy et cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR
C19-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Révision des autorisations de programme - Réhabilitation de la Médiathèque Pierre Moinot et de la piscine Pré-Leroy et cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP Thierry DEVAUTOUR
C20-02-2021 Finances et Fiscalité - Rapport sur la gestion des emprunts 2020 Thierry DEVAUTOUR
C20-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Rapport sur la gestion des emprunts 2020 - Annexe - Rapport Thierry DEVAUTOUR
C21-02-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 715 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 65 logements situés rue Jean-François Champollion à Niort Thierry DEVAUTOUR
C21-02-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 715 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 65 logements situés rue Jean-François Champollion à Niort - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C22-02-2021 Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement courant Thierry DEVAUTOUR
C23-02-2021 Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - Neutralisation Thierry DEVAUTOUR
C24-02-2021 Finances et Fiscalité - Modalités de versement de la contribution au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) Thierry DEVAUTOUR
C25-02-2021 Finances et Fiscalité - ZAC - Terre de Sports - Versement d'un acompte intermédiaire avant clôture définitive d'opération Thierry DEVAUTOUR
C25-02-2021-1 Finances et Fiscalité - ZAC - Terre de Sports - Versement d'un acompte intermédiaire avant clôture définitive d'opération - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR
C26-02-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Règlement interne de la commande publique Claude BOISSON
C26-02-2021-1 Assemblées, Affaires juridiques - Règlement interne de la commande publique - Annexe - Règlement Claude BOISSON
C27-02-2021 Marchés Publics - Communication externe - Prestations d'impression et finition de supports de communication en groupement de commandes Claude BOISSON
C28-02-2021 Marchés Publics - Gestion des déchets - Acquisition de bacs roulants et de colonnes enterrées destinés à la collecte des déchets Claude BOISSON
C29-02-2021 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Approbation des accords-cadres relatifs à la maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN Claude BOISSON
C30-02-2021 Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation de l'accord cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d'impression Claude BOISSON
C31-02-2021 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux Claude BOISSON
C31-02-2021-1 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 1 Claude BOISSON
C31-02-2021-10 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 12 Claude BOISSON
C31-02-2021-11 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 13 Claude BOISSON
C31-02-2021-12 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 14 Claude BOISSON
C31-02-2021-13 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 17 Claude BOISSON
C31-02-2021-14 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 18 Claude BOISSON
C31-02-2021-15 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 19 Claude BOISSON
C31-02-2021-2 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 3 Claude BOISSON
C31-02-2021-3 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 4 Claude BOISSON
C31-02-2021-4 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 5B Claude BOISSON
C31-02-2021-5 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 6 Claude BOISSON
C31-02-2021-6 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 7 Claude BOISSON
C31-02-2021-7 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 8A Claude BOISSON
C31-02-2021-8 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 9 Claude BOISSON
C31-02-2021-9 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 10 Claude BOISSON
C32-02-2021 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant 2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la CAN Claude BOISSON
C32-02-2021-1 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant 2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la CAN - Annexe - Avenant n°2 Claude BOISSON
C33-02-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C33-02-2021-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C33-02-2021-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C34-02-2021 Développement économique - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2021 à l'EPIC Communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" Jérôme BALOGE
C34-02-2021-1 Développement économique - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2021 à l'EPIC Communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C35-02-2021 Etudes et projets neufs - Etude préalable à la restauration du château Coudray Salbart à ECHIRE, demande de subvention Elisabeth MAILLARD
C36-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 4 786 m² environ sur le Parc d'Activités Bâtipolis (Aiffres) à l'entreprise BEZOMBES (Modificatif de la Décision du 12 mai 2020) Gérard LEFEVRE
C37-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 7 939 m² environ sur le Parc d'Activités Bâtipolis (Aiffres) à la SCCV PME-PMI BOXES INVEST (Modificatif de la Décision du 12 mai 2020) Gérard LEFEVRE
C38-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SCI LES LILAS (délibération modificative pour prorogation délai signature) Gérard LEFEVRE
C39-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 1 607 m² environ sur le Parc d'Activités Le Luc Les Carreaux (Echiré / Saint-Gelais) à la SAS Assistance Frigorifique Holding (Modificatif de la Décision du 12 mai 2020) Gérard LEFEVRE
C40-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 569 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) aux Etablissements Laurent BOYER Gérard LEFEVRE
C40-02-2021-1 Développement économique - Vente d'un terrain de 569 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) aux Etablissements Laurent BOYER - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C41-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 9 068 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) au GROUPE LOCAL COMPANY Gérard LEFEVRE
C41-02-2021-1 Développement économique - Vente d'un terrain de 9 068 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) au GROUPE LOCAL COMPANY - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C42-02-2021 Développement économique - Vente d'un terrain de 1 200 m² environ sur le Parc d'Activités Pole Sports (Niort) à la société SIT&A CONSEIL Gérard LEFEVRE
C42-02-2021-1 Développement économique - Vente d'un terrain de 1 200 m² environ sur le Parc d'Activités Pole Sports (Niort) à la société SIT&A CONSEIL - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C43-02-2021 Gestion du Patrimoine - Rénovation énergétique de l'immeuble situé 15 rue de l'Hôtel de Ville à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière Gérard LEFEVRE
C43-02-2021-1 Gestion du Patrimoine - Rénovation énergétique de l'immeuble situé 15 rue de l'Hôtel de Ville à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Annexe - Programme de travaux Gérard LEFEVRE
C44-02-2021 Développement économique - Cession à titre gratuit à la commune de Saint-Georges-de-Rex du local situé 23 rue Grande Fontaine et attribution d'une subvention à la Commune pour la mise aux normes du bâtiment Romain DUPEYROU
C45-02-2021 Développement économique - Convention de partenariat entre la société NIORT'UP (Village by CA) et la CAN - Versement de la subvention 2021 François GUYON
C45-02-2021-1 Développement économique - Convention de partenariat entre la société NIORT'UP (Village by CA) et la CAN - Versement de la subvention 2021 - Annexe - Convention François GUYON
C46-02-2021 Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème Lucy MOREAU
C46-02-2021-1 Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Convention avec la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) Lucy MOREAU
C46-02-2021-2 Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Convention avec France Active Poitou-Charentes Lucy MOREAU
C46-02-2021-3 Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Proposition de partenariat avec Propulseur de Projets Optimistes (POP) Lucy MOREAU
C46-02-2021-4 Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Convention avec la plate-forme régionale de finance solidaire ADEFIP Lucy MOREAU
C47-02-2021 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Coulon pour des travaux relatifs aux transports urbains Alain LECOINTE
C47-02-2021-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Coulon pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C48-02-2021 Transports et Mobilité - Convention de financement entre la CAN et la ville de Niort - Maison de quartier de Cholette - Construction d'un sanitaire Alain LECOINTE
C48-02-2021-1 Transports et Mobilité - Convention de financement entre la CAN et la ville de Niort - Maison de quartier de Cholette - Construction d'un sanitaire - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C49-02-2021 Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - Versement d'une subvention Alain CHAUFFIER
C49-02-2021-1 Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - Versement d'une subvention - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C50-02-2021 Médiathèques - Requalification de la Médiathèque Pierre Moinot - Demande de financement pour l'acquisition de nouveaux fonds documentaires Alain CHAUFFIER
C51-02-2021 Médiathèques - Requalification de la Médiathèque Pierre Moinot - Plan de financement de la phase de déménagement dépoussiérage Alain CHAUFFIER
C52-02-2021 Mission Culture et Sport - Convention de partenariat avec le Moulin du Roc, Scène Nationale : maintien des subventionnements prévus pour 2020 - subvention exceptionnelle Alain CHAUFFIER
C53-02-2021 Musées - Acquisition d'un pardessus de viole réalisé par Louis Guersan, collection Auguste Tolbecque - Inscription à l'inventaire et demande de subvention auprès du FRAM Alain CHAUFFIER
C54-02-2021 Musées - Acquisition par donation d'un violon modèle Guarnerius réalisé par Camille Rabourdin - Inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER
C55-02-2021 Musées - Post - récolement des musées Bernard d'Agesci et du Donjon - travaux d'écriture sur l'inventaire - numéros rétrospectifs et dépôt pour l'exercice 2020 Alain CHAUFFIER
C56-02-2021 Observatoire et Stratégie Territoriale - Projet Pôle Gare Niort Atlantique - Demandes de subventions auprès des financeurs pour l'aménagement de la première phase du projet Jacques BILLY
C57-02-2021 Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-la-Palud Jacques BILLY
C58-02-2021 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE NIORT pour l'adaptation de deux logements à Niort Christian BREMAUD
C58-02-2021-1 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE NIORT pour l'adaptation de deux logements à Niort - Annexe - Tableau récapitulatif des aides Christian BREMAUD
C59-02-2021 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C59-02-2021-1 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides Christian BREMAUD
C60-02-2021 Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour une opération d'acquisition-amélioration de quatre logements à Coulon Christian BREMAUD
C60-02-2021-1 Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour une opération d'acquisition-amélioration de quatre logements à Coulon - Annexe - Convention Christian BREMAUD
C61-02-2021 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C61-02-2021-1 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts Christian BREMAUD
C62-02-2021 Habitat - Poursuite de la politique de l'Habitat : lancement de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) pour la période 2022-2027 Christian BREMAUD
C63-02-2021 Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de Niort Agglo pour "la Semaine Européenne du Développement Durable" édition 2021 Séverine VACHON
C63-02-2021-1 Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de Niort Agglo pour "la Semaine Européenne du Développement Durable" édition 2021 - Annexe - Appel à projets Séverine VACHON
C64-02-2021 ADT et Politiques Publiques - Modification des statuts de la régie Energies renouvelables et désignation des représentants de la CAN Séverine VACHON
C64-02-2021-1 ADT et Politiques Publiques - Modification des statuts de la régie Energies renouvelables et désignation des représentants de la CAN - Annexe - Statuts Séverine VACHON
C65-02-2021 Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service Elmano MARTINS
C65-02-2021-1 Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service - Annexe - Tableau récapitulatif des dégrèvements Elmano MARTINS
C66-02-2021 SEV - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service ou à titre exceptionnel Elmano MARTINS
C66-02-2021-1 SEV - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service ou à titre exceptionnel - Tableau récapitulatif des dégrèvements Elmano MARTINS
C67-02-2021 SEV - Avenant au contrat d'assurance dommages aux biens - GROUPAMA Elmano MARTINS
C67-02-2021-1 SEV - Avenant au contrat d'assurance dommages aux biens - GROUPAMA - Annexe - Avenant Elmano MARTINS
C68-02-2021 SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif à la rénovation du local Haute Tension de la bâche de reprise de la station du Vivier Elmano MARTINS
C68-02-2021-1 SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif à la rénovation du local Haute Tension de la bâche de reprise de la station du Vivier - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C69-02-2021 SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre pour la fourniture de pièces diverses pour le réseau d'eau potable Elmano MARTINS
C70-02-2021 SEV - Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs avec l'ARS Nouvelle Aquitaine Elmano MARTINS
C70-02-2021-1 SEV - Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs avec l'ARS Nouvelle Aquitaine - Annexe - Contrat Elmano MARTINS
C71-02-2021 Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition de parcelles de terrain pour l'implantation du bassin d'orage Espace Lambon à Niort Elmano MARTINS
C72-02-2021 Gestion des déchets - Acquisition d'une chargeuse pour le site du Vallon d'Arty Dominique SIX
C73-02-2021 Gestion des déchets - Avenant n°1 au marché de traitement des déchets ménagers et assimilés - LOT 3 Dominique SIX
C73-02-2021-1 Gestion des déchets - Avenant n°1 au marché de traitement des déchets ménagers et assimilés - LOT 3 - Annexe - Avenant n°1 Dominique SIX

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