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Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026) 106
Actualités archivées 67
Délibération du Conseil d'agglomération (2014-2020) 52
Manifestation archivée 21
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Manifestations de l'agglo 14
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Redevances et tarifs - professionnels

Relevance:

La redevance spéciale Depuis le 1er janvier 1993, les communes et les EPCI qui n’ont pas institué la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (article L.2333-76 du Code général des collectivités…

[Pages]

Redevance particuliers

Relevance:

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) est calculée sur la même base que la taxe foncière, soit la moitié de la valeur locative cadastrale du…

[Actualités archivées]

Quinze nouvelles formations post-bac

Relevance:

02 septembre 2021

septembre 2021

Déjà implanté à Puteaux, Marseille, Lyon ou encore Bordeaux, l’Ifpass, Institut de l’assurance, de la banque et de la finance , crée un nouveau centre régional, rue de l’Industrie à Niort, avec le…

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 - Annexe - Grille tarifaire

Relevance:

mai 2025

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 - Annexe - Grille tarifaire

Relevance:

mai 2025

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026

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mai 2025

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026

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mai 2025

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire et École d'Arts Plastiques communautaires - grille tarifaire année 2024-2025 - Annexe

Relevance:

juin 2024

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire et École d'Arts Plastiques communautaires - grille tarifaire année 2024-2025

Relevance:

juin 2024

[Délibération du Conseil d'agglomération (2020-2026)]

Pôle Vie du Territoire - Conservatoire et École d'Arts Plastiques communautaires - Approbation d'un règlement intérieur et de ses annexes (règlement de facturation et règles de vie) à destination des usagers - Annexe - Règlement

Relevance:

avril 2024

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Niort Agglo

140‚ rue des Equarts CS28770
79027 NIORT CEDEX
T : 05 17 38 79 00

Horaires d'ouverture de l'accueil :

  • du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h

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