Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 30 janvier 2017

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 30 janvier 2017
Fichier Délibération Elu
C00-01-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Installation d'un conseiller communautaire suppléant Monsieur Jérôme BALOGE
C01-01-2017 Direction Générale-PACT 2016-2018-Subvention d'investissement-Arçais Monsieur Jérôme BALOGE
C02-01-2017 Direction Générale-PACT 2016-2018-Subvention d'investissement–Sansais Monsieur Jérôme BALOGE
C03-01-2017 Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015 Monsieur Alain LECOINTE
C03-01-2017-1 Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015-Rapport Monsieur Alain LECOINTE
C03-01-2017-2 Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015-Diaporama Monsieur Alain LECOINTE
C04-01-2017 Transports et déplacements-Avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération Niortaise Monsieur Alain LECOINTE
C05-01-2017 Transports et déplacements-Acquisition de trois autobus neufs standards Monsieur Alain LECOINTE
C06-01-2017 PADCCT-ZAC Pôle Sports-Protocole d'accord tripartite sur le transfert de la ZAE à la CAN Monsieur Claude ROULLEAU
C07-01-2017 Développement et Aménagement Economiques - PA les Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 - Location de parcelles sur Saint-Symphorien Monsieur Claude ROULLEAU
C08-01-2017 Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais Monsieur Claude ROULLEAU
C09-01-2017 Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN à Calyxis Monsieur Claude ROULLEAU
C10-01-2017 Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN à l'association 36 Quai des Arts Monsieur Claude ROULLEAU
C11-01-2017 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Avenant à la convention entre la CAN, la SCIC Elan Coopératif Niortais et la CRESS Poitou-Charentes, portant sur la coordination du pôle territorial de coopération économique Monsieur Eric PERSAIS
C12-01-2017 Enseignement Supérieur - Elaboration d'un Schéma Local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Demande de subvention Monsieur Eric PERSAIS
C13-01-2017 Enseignement Supérieur – Convention entre le CNAM et la CAN pour l’élaboration du dossier de candidature à la Commission des Titres d’Ingénieur (Filière informatique) Monsieur Eric PERSAIS
C14-01-2017 Enseignement Supérieur - Pôle Universitaire de Niort - Actualisation du montant du remboursement par l'université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaire Monsieur Eric PERSAIS
C15-01-2017 Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2017 à l'EPIC communautaire "Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" Monsieur Jérôme BALOGE
C17-01-2017 Aménagement Durable du Territoire – Desserte numérique Très Haut Débit hors zone AMII – Adhésion au SMO « Deux-Sèvres Numérique » et désignation des représentants Monsieur Jacques MORISSET
C17-01-2017-1 Aménagement Durable du Territoire – Desserte numérique Très Haut Débit hors zone AMII – Adhésion au SMO « Deux-Sèvres Numérique » et désignation des représentants-Statuts Monsieur Jacques MORISSET
C18-01-2017 Aménagement Durable du Territoire - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement "Le Fief Coutant II" sur la commune d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
C19-01-2017 Finances - Accompagnement du PLH 2016-2021 - Elargissement de la garantie d'emprunt à l'ensemble des prêts financés sur fonds d'épargne Monsieur Christian BREMAUD
C19-01-2017-1 Finances - Accompagnement du PLH 2016-2021 - Elargissement de la garantie d'emprunt à l'ensemble des prêts financés sur fonds d'épargne-Réglement Monsieur Christian BREMAUD
C20-01-2017 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C21-01-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Modifications pour signature du protocole d'accord avec l'Etat et la SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement Monsieur Christian BREMAUD
C22-01-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - OPAH RU (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés Monsieur Christian BREMAUD
C23-01-2017 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C24-01-2017 Finances - Allocation d'Attribution Communautaire prévisionnelle 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-01-2017 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-01-2017-1 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort-Contrat de prêt Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-01-2017-2 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort-Echéancier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C26-01-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Acquisition et rétrocession de terrains entre la CAN et le Groupe Bretagne Chrome Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C27-01-2017 Déchets Ménagers - Actualisation des tarifs 2017 Monsieur Alain GRIPPON
C27-01-2017-1 Déchets Ménagers - Actualisation des tarifs 2017-Tarifs Monsieur Alain GRIPPON
C28-01-2017 Technologie de l'information - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, certaines de ses communes membres, la Ville de Niort et le Conseil Départemental des Deux Sèvres pour l'achat de services de télécommunications Monsieur Jean BOULAIS
C29-01-2017 Technologie de l'information - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'utilisation du portail Intranet LIFERAY et son développement Monsieur Jean BOULAIS
C30-01-2017 Technologie de l'information - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'utilisation de liens de télécommunications vers la Médiathèque Pierre Moinot Monsieur Jean BOULAIS
C31-01-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C32-01-2017 Etudes et Conduites d’opération – Conservatoire à Rayonnement Départemental, requalification et mise aux normes accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin – Marché de Maîtrise d’œuvre et demande de subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017 Madame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2017-1 Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017-Règlement Madame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2017-2 Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017-Fiche projet Madame Elisabeth MAILLARD
C34-01-2017 Musées - Mise en vente d'un livre sur le Marais Poitevin dans les boutiques des musées Bernard d'Agesci et du Donjon Madame Elisabeth MAILLARD
C35-01-2017 Musées - Partenariat avec l'association Archimuse-Bordeaux dans le cadre de l'exposition temporaire Voyages vers Compostelle, histoires d'un pélerinage Madame Elisabeth MAILLARD
C36-01-2017 Musées - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'Alexandre Madame Elisabeth MAILLARD
C37-01-2017 Musées - Plan de financement definitif pour l'acquisition de l'oeuvre "Portrait de Françoise d'Aubigné, marquise de Maintenon" Madame Elisabeth MAILLARD
C38-01-2017 Musées - Inscription a l'inventaire de deux dessins du fonds Charpentier attribués a Felix Benoist Madame Elisabeth MAILLARD
C39-01-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Convention partenariale de renouvellement urbain - Convention de prestation de service CAN - Ville de Niort - Avenant n°1 Monsieur Alain BAUDIN
C40-01-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Convention cadets de la défense – Soutien à titre exceptionnel Monsieur Alain BAUDIN
C41-01-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Participation financière au fonctionnement du Centre local d'Information et de Coordination Gérontologique (CLIC) et désignation de représentants Monsieur Alain BAUDIN
C42-01-2017 Déchets Ménagers - Consultation pour les travaux de démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché Monsieur Philippe MAUFFREY
C43-01-2017 Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en Bressuirais, Niortais, Thouarsais - Avenant à la convention d'objectifs entre la CAN et le CAUE 79 Madame Dany BREMAUD
C44-01-2017 Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en Bressuirais, Niortais, Thouarsais - Avenant à la convention financière et de partenariat entre l'ADIL et la CAN Madame Dany BREMAUD
C45-01-2017 Marchés Publics/Assainissement - Travaux de renouvellement de réseaux d'assainissement sur les communes de Niort, Aiffres et Chauray Monsieur Jean BOULAIS

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr