Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 28 mai 2018

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 28 mai 2018
Fichier Délibération Elu
C00-05-2018 Administration Générale, Juridique – Election du 2ème Membre du Bureau Délégué Monsieur Jérôme BALOGE
C00Bis-05-2018 Administration Générale, Juridique – Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération du Niortais suite à l’élection du 2ème Membre du Bureau Délégué Monsieur Jérôme BALOGE
C01-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de la commune de Bessines pour son projet d'aménagement de l'espace scénique de salle de la grange Monsieur Jérôme BALOGE
C02-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Fors pour son projet de réhabilitation de l'école primaire Monsieur Jérôme BALOGE
C03-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Prahecq pour son projet de réhabilitation d'éclairage public Monsieur Jérôme BALOGE
C04-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Saint-Georges-De-Rex pour son projet d'Aménagement d'un espace communal Monsieur Jérôme BALOGE
C05-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Saint-Georges-De-Rex pour son projet de rénovation du parc éclairage public Monsieur Jérôme BALOGE
C06-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Thorigny-sur-le-Mignon pour son projet d'acquisition d'un tracteur-tondeuse Monsieur Jérôme BALOGE
C07-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 Subvention d'Investissement au profit de la commune d'Echiré pour son projet création d'une place en coeur de bourg Monsieur Jérôme BALOGE
C08-05-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de La Foye Monjault pour son projet restructuration de l'école primaire Monsieur Jérôme BALOGE
C10-05-2018 Etudes et projets neufs - Convention cadre conclue avec la SAFER en vue de la constitution de réserves foncières - Avenant 2 Monsieur Claude ROULLEAU
C11-05-2018 Etudes et projets neufs - Echange foncier pour mise à disposition de l'AIPEMP dans le cadre d'un chantier en maraichage bio Monsieur Claude ROULLEAU
C12-05-2018 Etudes et projets neufs - Espace Mendès-France Niort - Requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C13-05-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre Carrefours pour l'Emploi et la CAN - Organisation du Carrefour pour l'emploi Niort Atlantique le jeudi 7 juin 2018 à L'Acclameur à Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C14-05-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Location d'une surface de 1073,04 m² pour y développer une nouvelle pépinière d'entreprises et un espace de coworking Monsieur Claude ROULLEAU
C15-05-2018 Développement économique - Niort Terminal - Versement d'une contribution au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2018 Monsieur Claude ROULLEAU
C16-05-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention triennale de partenariat avec Calyxis Monsieur Claude ROULLEAU
C17-05-2018 Développement économique - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Application à l'ensemble des communes et tarifs 2019 Monsieur Claude ROULLEAU
C18-05-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'ADEFIP pour le financement de la plateforme jadopteunprojet.com Monsieur Eric PERSAIS
C19-05-2018 Transports et Mobilité - Adhésion au Syndicat Mixte Intermodal de Nouvelle-Aquitaine (SMINA) Monsieur Alain LECOINTE
C20-05-2018 Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur Monsieur Alain LECOINTE
C21-05-2018 Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification scolaire pour les élèves résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de secteur hors du périmètre de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
C22-05-2018 Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) Monsieur Jérôme BALOGE
C23-05-2018 Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-05-2018-1 Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux-Tarifs Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-05-2018 Assainissement - Admissions en non-valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-05-2018-1 Assainissement - Admissions en non-valeur-ANV Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-05-2018 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-05-2018-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs-ANV Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C26-05-2018 Finances et Fiscalité - Indemnité de responsabilité accordée aux régisseurs Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C28-05-2018 Marchés Publics/Déchets ménagers - Collecte et traitement des déchets diffus (DDS) et bidons souillés des déchèteries de la CAN Monsieur Jean BOULAIS
C29-05-2018 Marchés Publics/Etudes et projets neufs - Espace Mendès France Niort - Requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C30-05-2018 Marchés Publics/Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes du conservatoire musique et danse de Niort - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C31-05-2018 Ressources Humaines - Mise en place des Commissions Consultatives Paritaires Monsieur Jacques BROSSARD
C32-05-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C33-05-2018 Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C34-05-2018 Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Restauration de la peinture L'Adoration des Mages par Bon de Boullongne - Attribution de subvention à la commune de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C35-05-2018 Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Restauration de la peinture La Déploration du Christ par Bernard d'Agesci - Attribution de subvention à la commune de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C36-05-2018 Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Restauration de la peinture Saint-Vincent de Paul par Bernard d'Agesci - Attribution de subvention à la commune de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C37-05-2018 Musées - Cycle d'enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci, année 2018-2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C38-05-2018 Médiathèques - Soutien au tournage du court métrage de Richard Texier dans le Marais Poitevin Madame Elisabeth MAILLARD
C39-05-2018 Médiathèques - Résidence d'écrivain dans le cadre du Festival de l'Agglo 2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C40-05-2018 Médiathèques - Sortie de l'actif du mobilier Madame Elisabeth MAILLARD
C41-05-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 1er programme d'actions 2018 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C42-05-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Volet solidarité/Citoyenneté - Approbation 1er programme d'actions 2018 Monsieur Alain BAUDIN
C43-05-2018 Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association gérontologique du sud Deux-Sèvres pour l'antenne du bassin de vie niortais pour l'année 2018 Monsieur Alain BAUDIN
C43Bis-05-2018 Cohésion Sociale Insertion – Dépôt dossiers dans le cadre de l’appel à projets du Conseil Départemental Monsieur Alain BAUDIN
C44-05-2018 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Approbation de l'APD et de l'avenant 1 Marché Maitrise d'œuvre Monsieur Alain BAUDIN
C45-05-2018 Sports - Accès de la piscine communautaire de Magné par les utilisateurs du camping "Le Martin Pêcheur" Monsieur Alain BAUDIN
C46-05-2018 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur du Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres Monsieur Alain BAUDIN
C47-05-2018 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur du Stade Niortais Athlétisme pour les championnats de France espoirs et la coupe de France des ligues minimes Monsieur Alain BAUDIN
C49-05-2018 Assainissement - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais à l'Agence ID 79 Monsieur Elmano MARTINS
C49-05-2018-1 Assainissement - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais à l'Agence ID 79-Statuts Monsieur Elmano MARTINS
C50-05-2018 Assainissement - Groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Niortais/Syndicat des Eaux du Vivier pour la dématérialisation des dossiers abonnés Monsieur Elmano MARTINS
C51-05-2018 Administration générale, Juridique - Protocole d'accord transactionnel entre les époux S. et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Dossier garanti par la SMACL Monsieur Elmano MARTINS
C52-05-2018 Administration générale, Juridique - Protocole d'accord transactionnel entre Madame B. et la Communauté d'Agglomération du Niortais / SMACL Monsieur Elmano MARTINS
C53-05-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Mauzé-sur-le-Mignon Monsieur Jacques BILLY
C53-05-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Mauzé-sur-le-Mignon-PLU Monsieur Jacques BILLY
C54-05-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) de Magné Monsieur Jacques BILLY
C54-05-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) de Magné-PLU Monsieur Jacques BILLY
C55-05-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Gelais et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C56-05-2018 Habitat - Observatoire de l'habitat de la CAN - Mise en place d'un groupe partenarial et signature d'une charte de partenariat Monsieur Christian BREMAUD
C57-05-2018 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C58-05-2018 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" 2014-2017 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C59-05-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (Bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
C60-05-2018 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD

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