Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 27 mai 2019

Délibération du conseil d'agglomération du 27 mai 2019
Fichier Délibération Elu
C01-05-2019 Administration générale, Juridique - Installation d'une conseillère communautaire titulaire pour la commune de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C02-05-2019 Administration générale, Juridique - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'une nouvelle conseillère communautaire de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C03-05-2019 Administration générale, Juridique - Modification statutaire - Régularisation législative et prise de la compétence eau au 1er janvier 2020 Monsieur Jérôme BALOGE
C03-05-2019-1 Administration générale, Juridique - Modification statutaire - Régularisation législative et prise de la compétence eau au 1er janvier 2020-Statuts Monsieur Jérôme BALOGE
C04-05-2019 Administration générale, Juridique - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition Monsieur Jérôme BALOGE
C05-05-2019 Communication externe - Création et mise en page du livret programme Festiv'été 2019 - Convention de prestation de service entre la CAN et sept communes du territoire Monsieur Jérôme BALOGE
C06-05-2019 Direction Générale - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine Monsieur Jérôme BALOGE
C07-05-2019 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit du Vanneau-Irleau pour son projet de rénovation de l'éclairage public Monsieur Jérôme BALOGE
C08-05-2019 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit d'Amuré pour son projet de "Pose de 6 mâts à LEDS à l'entrée du Bourg d'Amuré" Monsieur Jérôme BALOGE
C09-05-2019 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de Germond-Rouvre pour son projet de rénovation et extension de la salle "La Communale" Monsieur Jérôme BALOGE
C10-05-2019 Etudes et projets neufs/Développement économique - Nouvelle Pépinière entreprises et espace coworking - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 1, 2, 3, 5 et 6 Monsieur Jean BOULAIS
C11-05-2019 Marches Publics/Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot - Lots 13 et 15 Monsieur Jean BOULAIS
C12-05-2019 Systèmes d’information - Avenants n°1 à l'accord cadre et au marché subséquent pour la solution billettique et le contrôle d'accès des équipements communautaires Monsieur Jean BOULAIS
C13-05-2019 Gestion du Patrimoine - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité Monsieur Jean BOULAIS
C14-05-2019 Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de fournitures administratives Monsieur Jean BOULAIS
C15-05-2019 Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier Monsieur Jean BOULAIS
C16-05-2019 Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites Monsieur Michel PAILLEY
C16-05-2019-1 Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites-Demande de sortie de 4 sites Monsieur Michel PAILLEY
C16-05-2019-2 Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites-Demande de nouvel Ad'Ap pour 4 sites Monsieur Michel PAILLEY
C16-05-2019-3 Gestion du Patrimoine - Demande de délai de prorogation de l'agenda d'accessibilité programme (AD'AP) et dépôt d'un nouvel AD'AP pour 4 sites-Demande de prorogation de délai Monsieur Michel PAILLEY
C17-05-2019 Gestion du Patrimoine - Convention de mise à disposition de l'équipement La Ferme Giraud entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
C18-05-2019 Gestion du Patrimoine - Convention entre la CAN et la commune Val-du-Mignon pour l'équipement "Ferme Giraud" Monsieur Michel PAILLEY
C19-05-2019 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-05-2019-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2018-Maquette CG2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Rapport de présentation CA2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Transports Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-5 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-6 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Activités Assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-7 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget ZAE Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-05-2019-8 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2018-Maquette Budget Energies Renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-05-2019 Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-05-2019 Finances et Fiscalité - Demande de remise gracieuse déficit de caisse Régie de recettes de l'aire d'accueil de la Mineraie Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-05-2019 Finances et Fiscalité- Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 130 000 euros à la SEMIE pour la construction de 11 logements à Niort - Opération Fief Paillée 2 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-05-2019-1 Finances et Fiscalité- Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 130 000 euros à la SEMIE pour la construction de 11 logements à Niort - Opération Fief Paillée 2-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-05-2019 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 019 565 euros à la SEMIE pour la construction de 12 logements à Niort - Opération Fief Paillée 3 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-05-2019-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 019 565 euros à la SEMIE pour la construction de 12 logements à Niort - Opération Fief Paillée 3-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-05-2019 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C26-05-2019 Ressources Humaines - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l’Association Intermédiaire Niortais - Avenant n°1 Monsieur Jacques BROSSARD
C27-05-2019 Ressources Humaines - Mise à disposition de la secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jacques BROSSARD
C28-05-2019 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent des bibliothèques/magasinier de la CAN auprès de l'Université de Poitiers Monsieur Jacques BROSSARD
C29-05-2019 Ressources Humaines - Régime Indemnitaire des Directeurs d'Etablissement d'Enseignement Artistique Monsieur Jacques BROSSARD
C30-05-2019 Ressources Humaines - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Monsieur Jacques BROSSARD
C31-05-2019 Ressources Humaines - Mise en place d'une convention financière de reprise de compte épargne temps Monsieur Jacques BROSSARD
C32-05-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Granzay-Gript Monsieur Jacques BILLY
C32-05-2019-1 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Granzay-Gript-PLU Monsieur Jacques BILLY
C33-05-2019 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme d'Echiré Monsieur Jacques BILLY
C34-05-2019 Ressources Humaines/Habitat - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Christian BREMAUD
C35-05-2019 Habitat - Fonds de Solidarité Logement - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2019 Monsieur Christian BREMAUD
C36-05-2019 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C37-05-2019 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 28 logements Monsieur Christian BREMAUD
C38-05-2019 Habitat- Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 12 logements à Aiffres et signature d'une convention de partenariat Monsieur Christian BREMAUD
C39-05-2019 Habitat - Prêt à taux zéro - Bonification à l'établissement bancaire partenaire d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C40-05-2019 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Aiffres pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C41-05-2019 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Bessines pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C42-05-2019 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C43-05-2019 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la CAN à l'IIBSN pour l'opération de gestion des jussies dans le secteur Niort – Noron Monsieur Claude ROULLEAU
C44-05-2019 Développement economique - Vente d'une parcelle de terrain de 1 850 m² environ sur la ZAE Les Chéracles à Prin-Deyrançon à la SCI NJ BOX (Modificatif de la délibération du 25 juin 2018) Monsieur Claude ROULLEAU
C45-05-2019 Développement economique - Délibération cadre 2019 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de producteurs de pays Monsieur Claude ROULLEAU
C46-05-2019 Développement economique - Appel à projets - Projet Alimentaire NiortAgglo et Haut Val de Sèvre Monsieur Claude ROULLEAU
C46-05-2019-1 Développement economique - Appel à projets - Projet Alimentaire NiortAgglo et Haut Val de Sèvre-Appel à Projets Monsieur Claude ROULLEAU
C47-05-2019 Développement economique - Commission de règlement amiable - Désignation des représentants de la CAN et répartition des responsabilités financières Monsieur Claude ROULLEAU
C48-05-2019 Développement economique - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2020 Monsieur Claude ROULLEAU
C49-05-2019 Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux Conservatoires - Année 2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C50-05-2019 Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques Madame Elisabeth MAILLARD
C51-05-2019 Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la CAN Madame Elisabeth MAILLARD
C52-05-2019 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes du Conservatoire Musique et Danse de Niort - Avenant n°1 aux marchés travaux pour les lots 3, 7, 9, 11 et 14 et avenant n°2 pour les lots 2 et 5 Madame Elisabeth MAILLARD
C53-05-2019 Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution de subvention à la commune de Coulon pour la restauration d'un tambour Madame Elisabeth MAILLARD
C54-05-2019 Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution de subvention à la commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour la restauration d'un coq, ancienne sculpture du clocher de l'église Madame Elisabeth MAILLARD
C55-05-2019 Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la commune du Val-du-Mignon pour la restauration d'un tambour Madame Elisabeth MAILLARD
C56-05-2019 Médiathèques - Résidence d'écrivain dans le cadre du festival la 5ème saison 2020 Madame Elisabeth MAILLARD
C57-05-2019 Sports - Convention avec le camping L'Ilot du Chail pour l'accès à la piscine du Châtelet Monsieur Alain BAUDIN
C58-05-2019 Sports - Convention de partenariat avec Sport et Citoyenneté dans le cadre des Jeux Olympiques 2024 Monsieur Alain BAUDIN
C59-05-2019 Cohésion sociale insertion - Guichet unique de clauses d'insertion - Convention de prestation de service entre la CAN et la Ville de Niort Monsieur Alain BAUDIN
C60-05-2019 Cohésion sociale insertion - Subvention exceptionnelle à la Mission pour l'Insertion et l'Emploi (MIPE) Monsieur Alain BAUDIN
C61-05-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2015-2020 - Pilier Cohésion Sociale - Nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
C62-05-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation 1er programme d'actions 2019 Monsieur Alain BAUDIN
C63-05-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique - Approbation 1er programme d'actions 2019 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C64-05-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique - Approbation 1er programme d'actions 2019 au titre de la CAN - Mission Locale Monsieur Jérôme BALOGE
C65-05-2019 Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Niort pour la période 2019-2020 concernant la mise en oeuvre du contrat local de santé Madame Dany BREMAUD
C66-05-2019 Développement durable et biodiversité - PCAET / Dispositif ACT'E - Candidature de la CAN pour le programme Facilareno porté par DOREMI SAS solidaire Madame Dany BREMAUD
C66-05-2019-1 Développement durable et biodiversité - PCAET / Dispositif ACT'E - Candidature de la CAN pour le programme Facilareno porté par DOREMI SAS solidaire-Programme Madame Dany BREMAUD
C67-05-2019 Développement durable et biodiversité - Dispositif ACT'e - Convention d'objectifs entre Niort Agglo et l'IFREE Madame Dany BREMAUD
C68-05-2019 Assainissement - Dossier d'enquête au titre de la loi sur l'eau en vue de la réalisation du bassin d'eaux pluviales rue Sarrazine à Niort Monsieur Elmano MARTINS
C69-05-2019 Mission GEMAPI et AEP - Versement de la participation au Syndicat Mixte de la Boutonne (SYMBO) pour 2018 Monsieur Elmano MARTINS
C70-05-2019 Mission GEMAPI et AEP - Avenant n°2 au Contrat Territorial des Milieux Aquatique (CTMA) des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autizes Monsieur Elmano MARTINS
C71-05-2019 Mission GEMAPI et AEP - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour les actions du Contrat Territorial des Milieux Aquatique (CTMA) des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autises Monsieur Elmano MARTINS
C72-05-2019 Gestion des dechets - Convention d'adhésion à ECO DDS - Eco Organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) Monsieur Philippe MAUFFREY
C73-05-2019 Gestion des déchets - Poursuite de l'action "couches lavables" auprès des familles et structures d'accueil "petite enfance" Monsieur Philippe MAUFFREY

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr