Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 26 septembre 2016

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 26 septembre 2016
Fichier Délibération Elu
c01-09-2016 Assemblées et Affaires Juridiques - Représentations des élus dans les organismes extérieurs-Modification Monsieur Jérôme BALOGE
c02-09-2016 Finances - Pacte Financier et Fiscal de Solidarité 2016-2021 Monsieur Jérôme BALOGE
c03-09-2016 Musées - Animations aux musees dans le cadre du dispositif habitants ambassadeurs initié par l'agence de developpement touristique des Deux-Sèvres Madame Elisabeth MAILLARD
c04-09-2016 Musées - Attribution de subvention à la commune de Mauze-sur-le-Mignon pour restauration de deux héliogravures dans le cadre du fonds communautaire du patrimoine Madame Elisabeth MAILLARD
c05-09-2016 Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour restauration du retable de la Chapelle Saint Vincent de Paul de l'Eglise Notre-Dame Madame Elisabeth MAILLARD
c06-09-2016 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'une oeuvre et l'acquisition de matériel de conservation préventive Madame Elisabeth MAILLARD
c07-09-2016 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention annuelle relative à l'enseignement musical spécialisé entre le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la CAN pour le CRD Auguste-Tolbecque (site de Niort-Chauray-Vouillé) Madame Elisabeth MAILLARD
c08-09-2016 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Ernest Pérochon de Niort et la CAN Madame Elisabeth MAILLARD
c09-09-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Schéma durable de Cohésion Sociale - Nouvelle convention de partenariat entre la CAN et la Mission Locale sud Deux-Sèvres 2016-2018 Monsieur Jérôme BALOGE
c10-09-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Schéma durable de territoire les Ambassadeurs des transports en commun (Phase V) Monsieur Alain BAUDIN
c11-09-2016 Sports d'eau - Utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2015-2016 Monsieur Alain BAUDIN
c12-09-2016 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort Monsieur Jacques BILLY
c13-09-2016 Habitat - OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat) Renouvellement Urbain du coeur de l'agglomération niortaise 2013-2017 - Signature de l'avenant n°3 à la convention multi-partenariale Monsieur Christian BREMAUD
c14-09-2016 Habitat - PIG labellisé "#Habiter mieux"# - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c15-09-2016 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c16-09-2016 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
c17-09-2016 Habitat - FSL (Fonds de Solidarité Logement) - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation au titre de l'année 2016 Monsieur Christian BREMAUD
c18-09-2016 Gens du voyage - Subvention A.D.A.G.V. 79 Monsieur Christian BREMAUD
c19-09-2016 Enseignement Supérieur - Subvention au profit de l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) Monsieur Eric PERSAIS
c20-09-2016 Enseignement Supérieur - Convention 2016-2018 entre l'Université de Poitiers et la CAN Monsieur Eric PERSAIS
c21-09-2016 Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant-Groupe Altice Média et la CAN - Organisation du 4ème salon de l'enseignement supérieur et des métiers le samedi 19 novembre 2016 à l'Acclameur à Niort Monsieur Eric PERSAIS
c22-09-2016 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Edition 2016 du salon de l'Economie Sociale et Solidaire à Niort Monsieur Eric PERSAIS
c23-09-2016 Aménagement Economique - Présentation du rapport annuel de gestion 2015 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c23-09-2016 Aménagement Economique - Présentation du rapport annuel de gestion 2015 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c24-09-2016 Aménagement Economique - ZAC Batipolis - Approbation du compte-rendu annuel 2015 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c24-09-2016 Aménagement Economique - ZAC Batipolis - Approbation du compte-rendu annuel 2015 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c25-09-2016 Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 1 - location / acquisition de parcelles sur Saint-Symphorien Monsieur Claude ROULLEAU
c26-09-2016 Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 2 - Contractualisation avec les exploitants Monsieur Claude ROULLEAU
c27-09-2016 Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 3 - Convention de partenariat avec le Conservatoire Régional des Espaces Naturels Poitou-Charentes Monsieur Claude ROULLEAU
c28-09-2016 Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 4 - Dépôt du dossier de demande de dérogation Monsieur Claude ROULLEAU
c29-09-2016 Développement Economique - Versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais au titre de l'année 2016 Monsieur Claude ROULLEAU
c30-09-2016 Développement Economique - 13ème édition du carrefour des métiers de bouche - Versement d'une subvention Monsieur Claude ROULLEAU
c31-09-2016 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 2 300 m² environ sur le parc d'activités "#Le Trévins"# à Chauray à la société SANTALIS Monsieur Claude ROULLEAU
c32-09-2016 Développement et Aménagement Economiques - ZAC Pôle Sports - Convention avec la Ville de Niort pour le financement de la mission d'analyse des conditions techniques, juridiques et financières du transfert de la ZAE Pôle Sports sous concession d'aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c33-09-2016 Etudes et Conduite d'opération - Renouvellement de la bande de roulement du Boulevard Willy BRANDT - Lot n°1 - Voirie et réseaux divers - Avenant n°1 Monsieur Claude ROULLEAU
c34-09-2016 Transports et déplacements - Avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Aiffres pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
c35-09-2016 Transports et déplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Echiré pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la commune d'Echiré Monsieur Alain LECOINTE
c36-09-2016 Tourisme - Adoption des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2017 Monsieur Alain GRIPPON
c37-09-2016 Finances - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM Monsieur Alain GRIPPON
c38-09-2016 Finances - Budget Principal - Mise à la réforme Monsieur Alain GRIPPON
c39-09-2016 Patrimoine, Logistique, Energies - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des locaux Médecine du Travail entre la Ville de Niort et la CAN Monsieur Alain GRIPPON
c40-09-2016 Patrimoine, Logistique, Energies - Sortie de l'actif et destruction du four de la boulangerie de Marigny Monsieur Alain GRIPPON
c41-09-2016 Régie des Déchets Ménagers - Admissions en non-valeur Monsieur Alain GRIPPON
c41-09-2016 Régie des Déchets Ménagers - Admissions en non-valeur Monsieur Alain GRIPPON
c42-09-2016 Marchés Publics/Assainissement - Construction de la station de traitement des eaux usées de Chaillé, à Aiffres - Approbation du marché Monsieur Jean BOULAIS
c43-09-2016 Ressources Humaines - Mise à disposition de la secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès de la CAN Monsieur Gérard LABORDERIE
c44-09-2016 Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois de l’EPCI Monsieur Gérard LABORDERIE
c45-09-2016 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Gérard LABORDERIE
c46-09-2016 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade Monsieur Gérard LABORDERIE
c47-09-2016 Ressources Humaines - Création d'emplois temporaires Monsieur Gérard LABORDERIE
c48-09-2016 Régie des Déchets Ménagers - Adaptation de l'organisation et du fonctionnement du service des Déchets Ménagers Monsieur Jérôme BALOGE
c49-09-2016 Assemblées et Affaires Juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition Monsieur Jérôme BALOGE
c50-09-2016 Régie des Déchets Ménagers - Acquisition d'un terrain – Bessines Monsieur Philippe MAUFFREY
c51-09-2016 Aménagement Durable du Territoire - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Communauté d'Agglomération du Niortais, relatif aux voiries communautaires supportant un trafic de plus de 3 millions de véhicules par an Monsieur Philippe MAUFFREY
c51-09-2016 Aménagement Durable du Territoire - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Communauté d'Agglomération du Niortais, relatif aux voiries communautaires supportant un trafic de plus de 3 millions de véhicules par an Monsieur Philippe MAUFFREY
c52-09-2016 Assainissement - Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Monsieur Joël MISBERT
c52-09-2016 Assainissement - Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Monsieur Joël MISBERT
c52-09-2016 Assainissement - Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Monsieur Joël MISBERT
c53-09-2016 Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Démarche Cit'Ergie - Demande de labellisation Madame Dany BREMAUD

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140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr