Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 décembre 2019

Délibération du conseil d'agglomération du 16 décembre 2019
Fichier Délibération Elu
C01-12-2019 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour son opération de renouvellement du système de gestion technique des bâtiments de l'hôtel administratif Monsieur Jérôme BALOGE
C02-12-2019 Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jean BOULAIS
C02-12-2019-1 Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport Monsieur Jean BOULAIS
C03-12-2019 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : Rapport 2019 et délégation au Président pour 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget Principal-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04_C10-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020-Diapo BP 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Assainissement-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Transports Urbains-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Immobilier d'Entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Immobilier d'Entreprises-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe des Zones d'Activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe des Zones d'Activités Economiques-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-12-2019 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Régie Energies Renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-12-2019-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Régie Energies Renouvelables-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-12-2019 Finances et Fiscalité - Cadrage des Autorisations de Programme - Crédits de Paiement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-12-2019 Finances et Fiscalité - Reprise sur provision semi-budgétaire pour risques et charges exceptionnels Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-12-2019 Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-12-2019 Finances et Fiscalité - Affectation du Budget Principal au Budget annexe Immobilier d'Entreprises de l'ensemble immobilier situé 15-17 avenue de Paris et 10 rue de la boule d'or à Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-12-2019 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-12-2019 Finances et Fiscalité - Avance de trésorerie au bénéfice de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement - Report de l'échéancier de remboursement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-12-2019 Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-12-2019 Assainissement - Adoption des tarifs et redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-12-2019 Gestion des déchets - Actualisation des tarifs des prestations pour l'année 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-12-2019 Marchés Publics / Systèmes d'information - Approbation des marchés pour la ré-informatisation du réseau des médiathèques de la CAN Monsieur Jean BOULAIS
C21-12-2019 Ressources Humaines - Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le Comité d'Activités Sociales et Culturelles de la Ville de Niort et la CAN Monsieur Jacques BROSSARD
C22-12-2019 Ressources Humaines - Convention entre la CAN et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires Monsieur Jacques BROSSARD
C23-12-2019 Ressources Humaines - Convention FIPHFP, pilotage, coordination et répartition financière de la subvention Monsieur Jacques BROSSARD
C24-12-2019 Ressources Humaines - Complément à la délibération du 27 mai 2019 mettant en Place le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) Monsieur Jacques BROSSARD
C25-12-2019 Ressources Humaines - Mise à jour de l'annexe 2 de la délibération du 26 juin 2017 portant sur la progression de carrière Monsieur Jacques BROSSARD
C26-12-2019 Ressources Humaines - Définition des taux de promotion pour l'accès aux échelons spéciaux d'attaché hors classe et d'ingénieur hors classe Monsieur Jacques BROSSARD
C27-12-2019 Ressources Humaines - Régime Indemnitaire des infirmiers et infirmières en soins généraux Monsieur Jacques BROSSARD
C28-12-2019 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C29-12-2019 Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C30-12-2019 Ressources Humaines - Désignation du Directeur de la Régie à Autonomie Financière "Service des Eaux du Vivier" Monsieur Jérôme BALOGE
C31-12-2019 Mission Alimentation en Eau Potable - Composition du Conseil d'Exploitation de la Régie à Autonomie Financière "Service des Eaux du Vivier" Monsieur Elmano MARTINS
C32-12-2019 Mission Alimentation en Eau Potable - Mise en oeuvre de la compétence eau au 1er janvier 2020 - Représentation substitution dans les syndicats d'eau potable Monsieur Elmano MARTINS
C33-12-2019 Mission Alimentation en Eau Potable - Désignation des membres au Conseil d'Administration de la SPL Touche Poupard Monsieur Elmano MARTINS
C34-12-2019 Mission Alimentation en Eau Potable - Convention pour une prestation d'assistance technique relative au fonctionnement du réseau d'eau potable sur la commune de Mauzé-sur-le-Mignon Monsieur Elmano MARTINS
C35-12-2019 Finances et Fiscalité - Transfert d'actif et de passif relatifs aux Budgets annexes "Eau" des communes de Mauzé-sur-le-Mignon et la Foye Monjault suite à la prise de la compétence "Eau" au 1er janvier 2020 par la CAN Monsieur Elmano MARTINS
C36-12-2019 Gestion du Patrimoine - Prise de compétence Eau potable - Convention de transfert des archives du SIEPDEP de la Vallée de la Courance à la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Elmano MARTINS
C37-12-2019 Gestion du Patrimoine - Prise de compétence eau potable - Convention de transfert des archives du Syndicat des Eaux du Vivier à la CAN Monsieur Elmano MARTINS
C38-12-2019 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement Monsieur Elmano MARTINS
C39-12-2019 Mission GEMAPI - Convention avec l'IIBSN pour un accompagnement technique sur une étude hydraulique Monsieur Elmano MARTINS
C40-12-2019 Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition d'une parcelle de terrain à Chauray pour extension bassin d'orage - Monsieur T. et Madame L. Monsieur Elmano MARTINS
C41-12-2019 Développement économique - Participation au capital d'une conciergerie de territoire au sein d'une commune d'équilibre de Niort Agglo Monsieur Claude ROULLEAU
C42-12-2019 Développement économique - Acquisition d'un immeuble Place de l'Eglise à Echiré Monsieur Claude ROULLEAU
C43-12-2019 Développement économique - Vente d'un terrain de 18 840 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Echiré / Saint-Gelais) à la société CREATEC - Modificatif de la délibération du 8 avril 2019 Monsieur Claude ROULLEAU
C44-12-2019 Développement économique - Vente d'un terrain de 10 639 m² environ sur le Parc D'activités Le Luc - Les Carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société GONNIN Monsieur Claude ROULLEAU
C45-12-2019 Développement économique - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres, Niort Agglo et l'entreprise Blue Radar - Analyse de flux de mobilité sur le périmètre Coeur de Ville / Coeur d'Agglomération Monsieur Claude ROULLEAU
C46-12-2019 Aménagement et Infrastructures - Commune de Chauray - Constitution de réserves foncières au sein du Parc d'Activités des Rochereaux Monsieur Claude ROULLEAU
C47-12-2019 Economie Sociale et Solidaire et Innovation Sociale - Convention d'occupation précaire des locaux situés rue Denis Papin - rue Henri Sellier à Niort Monsieur Eric PERSAIS
C48-12-2019 Tourisme - Versement d'une subvention au PNR du Marais Poitevin pour la réalisation d'une étude complémentaire sur la mise en place d'un pôle touristique sur la commune de Coulon Monsieur Michel SIMON
C49-12-2019 Transports et Mobilité - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables Monsieur Alain LECOINTE
C50-12-2019 Transports et Mobilité - Parking Pierre et Marie Curie - Approbation de la convention financière entre la CAN, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département des Deux-Sèvres et la Ville de Niort pour la réalisation d'une étude de faisabilité et de programmation Monsieur Alain LECOINTE
C51-12-2019 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Prahecq pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C52-12-2019 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Vallans pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C53-12-2019 Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines Monsieur Jacques BILLY
C54-12-2019 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Prahecq Monsieur Jacques BILLY
C55-12-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Beauvoir-sur-Niort Monsieur Jacques BILLY
C55-12-2019-1 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Beauvoir-sur-Niort-PLU Monsieur Jacques BILLY
C56-12-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort Monsieur Jacques BILLY
C56-12-2019-1 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort-PLU Monsieur Jacques BILLY
C57-12-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines Monsieur Jacques BILLY
C57-12-2019-1 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines-PLU Monsieur Jacques BILLY
C58-12-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray Monsieur Jacques BILLY
C58-12-2019-1 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chauray-PLU Monsieur Jacques BILLY
C59-12-2019 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Villiers-en-Plaine Monsieur Jacques BILLY
C59-12-2019-1 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Villiers-en-Plaine-PLU Monsieur Jacques BILLY
C60-12-2019 Aménagement durable du territoire - Evolution des modalités de délégation du Droit de Préemption Urbain à la commune de Prahecq pour la mise en oeuvre de la convention opérationnelle d'Action Foncière pour la revitalisation du Centre-Bourg Monsieur Jacques BILLY
C61-12-2019 Etudes et Projets Urbains - Projet gare Niort Atlantique - Approbation d'une convention partenariale avec SNCF réseaux pour les études de faisabilité et pré-opérationnelles du projet Monsieur Jacques BILLY
C62-12-2019 Habitat - Avenant n°2 aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires Monsieur Christian BREMAUD
C63-12-2019 Habitat - Convention d'Utilité Sociale 2019-2025 d'Immobilière Atlantic Aménagement - Validation du document pour signature Monsieur Christian BREMAUD
C64-12-2019 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C65-12-2019 Habitat - PLH 2016-2021 - Approbation de l'évaluation à mi-parcours du dispositif et propositions d'évolutions du programme d'actions Monsieur Christian BREMAUD
C65-12-2019-1 Habitat - PLH 2016-2021 - Approbation de l'évaluation à mi-parcours du dispositif et propositions d'évolutions du programme d'actions-Rapport Monsieur Christian BREMAUD
C65-12-2019-2 Habitat - PLH 2016-2021 - Approbation de l'évaluation à mi-parcours du dispositif et propositions d'évolutions du programme d'actions-Tableau prévisionnel Monsieur Christian BREMAUD
C66-12-2019 Habitat - PLH 2016-2021 - Evolutions des dispositifs relatifs au financement du logement social et à son volet foncier Monsieur Christian BREMAUD
C67-12-2019 Habitat - PLH 2016-2021 - Prêt à taux zéro de la CAN - Evolutions du dispositif relatif à l'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C68-12-2019 Habitat - Prêt taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de 3 prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C69-12-2019 Habitat - Prêt Social de Location-Accession - Opération globale d'aménagement "Les Allées Fleuries" à Echiré Monsieur Christian BREMAUD
C70-12-2019 Cohésion sociale insertion - Schéma Local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Dispositif étudiants relais santé Monsieur Eric PERSAIS
C71-12-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2018 Monsieur Alain BAUDIN
C71-12-2019-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Approbation du rapport annuel de mise en oeuvre du Contrat de Ville de l'année 2018-Rapport Monsieur Alain BAUDIN
C72-12-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2015-2020 - Pilier Cohésion Sociale - Nouveau Prestataire Chèques Loisirs - Compagnie des Archers Niortais Monsieur Alain BAUDIN
C73-12-2019 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 4ème Programme d'Actions 2019 Monsieur Alain BAUDIN
C74-12-2019 Cohésion sociale insertion - Avenant au Contrat de Ville 2015-2020 - Protocole d'Engagements Réciproques et Renforcés - Evaluation à mi-parcours et plan d'actions partenarial au Contrat de Ville actualisé sur la période 2019-2022 Monsieur Alain BAUDIN
C75-12-2019 Cohésion sociale insertion - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en oeuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville Monsieur Alain BAUDIN
C76-12-2019 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Concours de maitrise d'œuvre Monsieur Alain BAUDIN
C77-12-2019 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur de la Ligue Poitou-Charentes de tir Monsieur Alain BAUDIN
C78-12-2019 Conservatoire - Convention de partenariat 2020/2025 entre le Conservatoire à Rayonnement Régional de Grand Poitiers et les Conservatoires à Rayonnement Départemental du Territoire "Poitou-Charentes" pour l'organisation structurelle et pédagogique commune des classes préparatoires à l'enseignement supérieur Madame Elisabeth MAILLARD
C79-12-2019 Musées - Acquisition d'un ensemble d'objets en lien avec la chamoiserie et la ganterie - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C80-12-2019 Musées - Acquisition par donation d'un ensemble de textile ethnographique - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C81-12-2019 Musées - Acquisition par donation d'une balance de précision à chainette - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C82-12-2019 Musées - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre du projet pédagogique : Vivre les ordres citoyens Madame Elisabeth MAILLARD
C83-12-2019 Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la Ville de Niort pour restauration des deux luminaires de l'Hôtel de Ville Madame Elisabeth MAILLARD
C84-12-2019 Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la Ville de Niort pour la restauration du retable avec "fronton du Sacré coeur à la mémoire de Louis XVI" par Bernard d'Agesci Madame Elisabeth MAILLARD
C85-12-2019 Musées - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution de subvention à la Ville de Niort pour la seconde étape de restauration de La Déploration du Christ par Bernard d'Agesci Madame Elisabeth MAILLARD
C86-12-2019 Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C87-12-2019 Médiathèques - Requalification de la médiathèque Pierre-Moinot - Demande de financement pour la phase "équipement mobilier des espaces publics" Madame Elisabeth MAILLARD
C88-12-2019 Gestion des déchets - Avenant n°3 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - Actualisation des tarifs pour l'année 2020 Monsieur Philippe MAUFFREY
C89-12-2019 Gestion des déchets - Avenant n°1 au marché de collecte et traitement des papiers/cartons Monsieur Philippe MAUFFREY
C90-12-2019 Gestion des déchets - Bacs de collecte et composteurs - Mise à la réforme et sortie de l'actif Monsieur Philippe MAUFFREY

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140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr