Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 10 avril 2017

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 10 avril 2017
Fichier Délibération Elu
C01-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire du territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Amuré Monsieur Jérôme BALOGE
C02-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Germond-Rouvre Monsieur Jérôme BALOGE
C03-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement Magné Monsieur Jérôme BALOGE
C04-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire du territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C05-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Prin-Deyrançon Monsieur Jérôme BALOGE
C06-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement La Rochenard Monsieur Jérôme BALOGE
C07-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Saint-Gelais Monsieur Jérôme BALOGE
C08-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Saint-Martin-de-Bernegoue Monsieur Jérôme BALOGE
C09-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Saint-Romans-des-Champs Monsieur Jérôme BALOGE
C10-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Saint-Symphorien Monsieur Jérôme BALOGE
C11-04-2017 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement Villiers-en-Plaine Monsieur Jérôme BALOGE
C12-04-2017 Direction Générale - Acquisition de l'immeuble RSI situé 26 rue des Grands Champs à Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C13-04-2017 Direction Générale - Acquisition de l'immeuble tertiaire RSI situé au 24 rue des Grands Champs à Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C14-04-2017 Finances - Taux d'imposition 2017 de la Cotisation Foncière des Entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-04-2017 Finances - Taux d'imposition 2017 de la Taxe d'Habitation et des Taxes Foncières Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-04-2017 Finances - Taux d'imposition 2017 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-04-2017 Finances - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-04-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental /PLE - Convention de mise à disposition de locaux à Du Guesclin pour le Conservatoire A. Tolbecque, entre la Ville de Niort et la CAN Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-04-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de prestations de services entre la CAN et le SIC Echiré/St Gelais/St Maxire pour l'entretien et le fonctionnement d'équipements communautaires Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-04-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C21-04-2017 Déchets Ménagers - Convention d'entente intercommunautaire entre la CAN et le SMITED pour le traitement des déchets résiduels Monsieur Philippe MAUFFREY
C22-04-2017 Déchets Ménagers - Protocole d'accord transactionnel Monsieur Philippe MAUFFREY
C23-04-2017 Musées - CIAP Port-Boinot, convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la CAN et la Ville de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C24-04-2017 Musées - Attribution de subvention à la commune de Coulon pour la restauration de la dalle funéraire de l'abbé Etienne Claveau dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine Madame Elisabeth MAILLARD
C25-04-2017 Musées - Convention de dépôt de la sculpture "Le Serment d'Agrippa d'Aubigné par Pierre Rambaud" avec les musées d'Angers Madame Elisabeth MAILLARD
C26-04-2017 Musées - Cycles d'Enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci 2017-2018 Madame Elisabeth MAILLARD
C27-04-2017 Musées - Inscription à l'inventaire d'une oeuvre picturale d'Achille de Savignac de Montamy, Vue d'une partie de la ville de Niort, 1818, et demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées en Nouvelle-Aquitaine Madame Elisabeth MAILLARD
C28-04-2017 Musées - Marché pour une offre numerique dans les musées Bernard d'Agesci et Donjon à destination de tous les publics Madame Elisabeth MAILLARD
C29-04-2017 Musées - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et Donjon - Transmission des résultats aux propriétaires Madame Elisabeth MAILLARD
C30-04-2017 Musées - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et Donjon - travaux d'écriture sur l'inventaire - numéros rétrospectifs et dépôts pour l'exercice 2016 Madame Elisabeth MAILLARD
C31-04-2017 Musées - Vente de nouveaux produits à la boutique des musées Madame Elisabeth MAILLARD
C32-04-2017 Musées - Renouvellement de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées Madame Elisabeth MAILLARD
C33-04-2017 Médiathèques et Lecture Publique /ETCO - Avenant n° 2 aux marchés de travaux de réhabilitation et réaménagement de la médiathèque d'Usseau Madame Elisabeth MAILLARD
C34-04-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Convention de partenariat avec le service pénitentiaire d'insertion et de probation des Deux Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C35-04-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Convention-cadre de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le développement de la Lecture Publique Madame Elisabeth MAILLARD
C36-04-2017 Marchés Publics / Assainissement - Fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration de la CAN Monsieur Jean BOULAIS
C37-04-2017 Direction Générale - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la CAN portant sur des conseils en stratégie d'achat et un accompagnement à la passation des marchés de communication Monsieur Jean BOULAIS
C38-04-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Equipement de points de mesures réglementaires de métrologie assainissement Monsieur Joël MISBERT
C39-04-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le renouvellement du réseau d'eaux usées - Tranches 3 et 4 commune de Magné Monsieur Joël MISBERT
C40-04-2017 Responsabilité Sociétale des Organisation - Rénovation énergétique de l'habitat privé - Mise en place d'une subvention exceptionnelle à l'expérimentation de la rénovation globale performante Madame Dany BREMAUD
C41-04-2017 Développement Economiques - NIORT NUMERIC 2017 : Convention de partenariat - Accompagnement du projet BIIG ACADEMY Monsieur Claude ROULLEAU
C42-04-2017 Développement Economiques - Soutien à l'activité du Centre des Jeunes Dirigeants des Deux-Sèvres 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
C43-04-2017 Développement et Aménagement Economiques - Cession d'une parcelle de terrain de 7377 m² environ sur le parc d'activités "les Guillées" (Chauray) à la société SA OXYPHARM Monsieur Claude ROULLEAU
C44-04-2017 Aménagement Economique - Pa la Fiée des lois - Cession de la parcelle AA58 à la Commune de Prahecq Monsieur Claude ROULLEAU
C45-04-2017 Développement et Aménagement Economiques - PA les pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 - Sous-location de terrains sur Saint-Symphorien Monsieur Claude ROULLEAU
C46-04-2017 Transports et déplacements - Convention type entre la CAN, les CCAS des Communes de la CAN et le Délégataire des transports urbains pour l'établissement des cartes et la vente des titres TAN Fréquence Plus Monsieur Alain LECOINTE
C47-04-2017 Transports et déplacements - Liquidation amiable de la Société Publique Locale Poitou-Charentes Auto-Partage Monsieur Jacques MORISSET
C48-04-2017 Enseignements Supérieur - Schéma local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation du Pôle Universitaire de Niort (2017-2021) Monsieur Eric PERSAIS
C49-04-2017 Aménagement Durable du Territoire - Approbation de la modification n°1 du Plan local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Niort Monsieur Jacques BILLY
C50-04-2017 Aménagement Durable du Territoire - Engagement de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme de la commune d'Aiffres et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C51-04-2017 Habitat - PIG labellisé "habiter mieux" : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C52-04-2017 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
C53-04-2017 Habitat - Prêt à 0% de la CAN : attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C54-04-2017 Cohésion Sociale, Insertion – Contrat de Ville - volet développement économique et emploi - approbation 1er programme d'actions 2017 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C55-04-2017 Cohésion Sociale, Insertion – Contrat de ville - volet solidarité/citoyenneté - approbation du 1er programme d'actions 2017 Monsieur Alain BAUDIN
C56-04-2017 Cohésion Sociale, Insertion – Convention partenariale portant financement de la mission de gestion urbaine de proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville Monsieur Alain BAUDIN
C57-04-2017 Sports d'eau - Convention de prestations entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort Monsieur Alain BAUDIN
C58-04-2017 Sports d'eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) Monsieur Alain BAUDIN

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140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr