Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 10 février 2020

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 10 février 2020
Fichier Délibération Elu
C01-02-2020 Assemblées, Affaires juridiques - Déclaration d'intérêt communautaire du site Niort Tech II (Hauts de Brèche) Monsieur Jérôme BALOGE
C02-02-2020 Assemblées, Affaires juridiques - Mise à disposition de tablettes au profit des élus communautaires Monsieur Jérôme BALOGE
C03-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2016-2018 Subvention d'investissement au profit de la commune Le Bourdet pour petits travaux et acquisition de matériels techniques Monsieur Jérôme BALOGE
C04-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2016-2018 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet de réfection de la toiture du foyer rural (avenant n°2) Monsieur Jérôme BALOGE
C05-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2016-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour la construction de vestiaires pour le stade de football Monsieur Jérôme BALOGE
C06-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2016-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Sciecq pour l'aménagement de la route de Niort et la création d'un espace multimodal Monsieur Jérôme BALOGE
C07-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour la construction d'un espace petite enfance Monsieur Jérôme BALOGE
C08-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour des travaux de réhabilitation de la salle de spectacle Monsieur Jérôme BALOGE
C09-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour le ravalement des façades du bâtiment communal de la Forge Monsieur Jérôme BALOGE
C10-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'aménagement de la seconde phase du parking boule d'or Monsieur Jérôme BALOGE
C11-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour la construction de vestiaires au stade Pissardant Monsieur Jérôme BALOGE
C12-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour le remplacement de la verrière du passage du commerce - avenant n°1 Monsieur Jérôme BALOGE
C13-02-2020 Observatoire et Stratégie Territoriale - PACT 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de St-Georges-de-Rex pour la rénovation de l'éclairage public et de la téléphonie-1ère tranche : effacement des réseaux Monsieur Jérôme BALOGE
C14-02-2020 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe eau potable DSP Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-02-2020 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2020 - Budget annexe eau potable régie service des eaux du vivier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-02-2020 Gestion du Patrimoine - Constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment d'archives mutualisé entre les services d'archives de la Ville de Niort, de la CAN et du Département des Deux-Sèvres Monsieur Michel PAILLEY
C17-02-2020 Marchés Publics - Aménagement durable du territoire et habitat - Approbation du marché relatif à l'élaboration du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Niort Monsieur Jean BOULAIS
C18-02-2020 Marchés Publics - Direction assainissement - approbation du marché subséquent n°2 relatif au renouvellement des réseaux d'assainissement rue Pied de Fond sur la commune de Niort Monsieur Jean BOULAIS
C19-02-2020 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort et du CCAS Monsieur Jacques BROSSARD
C20-02-2020 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C21-02-2020 Aménagement durable du territoire - Approbation du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Niort Agglo Monsieur Jacque BILLY
C22-02-2020 ADT et Politiques Publiques - Commune de Chauray - PA Les Rochereaux - Aménagement d'un giratoire sur la RD125 - Approbation d'une convention tripartite (CAN / Commune de Chauray / Conseil Départemental des Deux-Sèvres) de mise en oeuvre et participation financière Monsieur Jacque BILLY
C23-02-2020 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°8 du plan local d'urbanisme de la commune de Vouillé Monsieur Jacque BILLY
C24-02-2020 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de Niort Monsieur Jacque BILLY
C25-02-2020 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°10 du plan local d'urbanisme de la commune d'Echiré Monsieur Jacque BILLY
C26-02-2020 Aménagement durable du territoire - Retrait de la délibération du 23 septembre 2019 relative à la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines Monsieur Jacque BILLY
C27-02-2020 Urbanisme réglementaire et stratégie foncière - Evolution des modalités de la délégation du droit de préemption urbain à la commune d'Aiffres pour la mise en oeuvre de la convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg Monsieur Jérôme BALOGE
C28-02-2020 ADT et Politiques Publiques – Modalités de versement d’un acompte financier à Deux-Sèvres Habitat sur les travaux de démolition des constructions inscrites sur les terrains du secteur Ribray-Gavacherie Monsieur Jérôme BALOGE
C29-02-2020 Habitat - Adaptation du parc locatif social : Attribution de subvention à Deux-Sèvres Habitat pour l'adaptation de deux logements Monsieur Christian BREMAUD
C30-02-2020 Habitat - Prêt social de location-accession : Evolutions du dispositif relatif à l'accession sociale à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C31-02-2020 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C32-02-2020 Habitat - Structures spécifiques : Evolutions du dispositif relatif à l'aide au fonctionnement des résidences sociales Monsieur Christian BREMAUD
C33-02-2020 Développement durable et biodiversité - Approbation du plan climat air énergie territorial (PCAET) de Niort Agglo Madame Dany BREMAUD
C34-02-2020 Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de Niort Agglo pour la semaine européenne du développement durable édition 2020 Madame Dany BREMAUD
C35-02-2020 Enseignement supérieur – Point d'étape sur le Schéma local de l'Enseignement Supérieur et étude de faisabilité pour la création d'un outil de soutien Monsieur Eric PERSAIS
C36-02-2020 Enseignement supérieur - Acquisition des locaux de la Nouvelle République situés 10 place de la comédie à Niort Monsieur Eric PERSAIS
C37-02-2020 Enseignement supérieur - Convention cadre de partenariat et d'objectifs 2020-2022 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et La Rochelle Université Monsieur Eric PERSAIS
C38-02-2020 Enseignement supérieur - Convention spécifique de partenariat 2020-2021 entre la Communauté d'Agglomération et La Rochelle Université - Mise en place de deux formations supérieures nouvelles Monsieur Eric PERSAIS
C39-02-2020 Transports et Mobilité - Acquisition d'un minibus électrique - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises et signature du marché à l'issue de la procédure Monsieur Alain LECOINTE
C40-02-2020 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Echiré pour des travaux relatifs aux transports urbains sur le domaine public de la commune d'Echiré Monsieur Alain LECOINTE
C41-02-2020 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Vouillé pour des travaux relatifs aux transports urbains sur le domaine public de la commune de Vouillé Monsieur Alain LECOINTE
C42-02-2020 Transports et Mobilité - Etude pré-opérationnelle pour l'aménagement de liaisons cyclables Magné / Niort / Bessines en direction du parc d'activités économiques de Noron - demande de subvention auprès des financeurs Monsieur Alain LECOINTE
C43-02-2020 Transports et Mobilité - Expérimentation d'une solution de covoiturage - Candidature à l'appel à projets expérimentation de solutions de mobilités innovantes de la Région Nouvelle-Aquitaine Monsieur Alain LECOINTE
C44-02-2020 Transports et Mobilité - Protocole de fin de contrat et de transfert entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMTAN Monsieur Alain LECOINTE
C45-02-2020 Tourisme - Subvention à EDICAMP pour l'organisation de la fête européenne du camping car Monsieur Michel SIMON
C46-02-2020 Aménagement et Infrastructures - Commune de Chauray - Constitution de réserves foncières au sein des PA des Rochereaux et des Guillées Monsieur Claude ROULLEAU
C47-02-2020 Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la CAN à l'IIBSN pour l'opération de gestion des jussies dans le secteur Niort-Noron Monsieur Claude ROULLEAU
C48-02-2020 Dev-Eco Emploi Ens Sup - Niort Numéric #8 - Evènement 2020 : tarification des prestations pour les professionnels Monsieur Claude ROULLEAU
C49-02-2020 Dev-Eco Emploi Ens Sup - Participation à la mise en place d'une manifestation visant à promouvoir l'agriculture locale Monsieur Claude ROULLEAU
C50-02-2020 Dev-Eco Emploi Ens Sup - Subvention à l'organisation du Championnat Régional des mini-entreprises le 16 avril 2020 par la Fédération "Entreprendre pour Apprendre Nouvelle-Aquitaine" (EPA NA) Monsieur Claude ROULLEAU
C51-02-2020 Dev-Eco Emploi Ens Sup - Vente d'un terrain de 12 964 m2 environ sur le PA Les Guillées (Chauray) à la société LA MINUTE BLONDE Monsieur Claude ROULLEAU
C52-02-2020 Dev-Eco Emploi Ens Sup - Vente d'un terrain de 2 000 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la société TERRIMMO Monsieur Claude ROULLEAU
C53-02-2020 Dev-Eco Emploi Ens Sup - Vente d'un terrain de 2 223 m² environ sur le parc d'activités Mendès-France (Niort) à la société MSE BEAUTY France Monsieur Claude ROULLEAU
C54-02-2020 Assainissement - Aménagement des rejets d'eaux pluviales du bourg d'Aiffres - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental Monsieur Elmano MARTINS
C55-02-2020 Assainissement - Approbation d'un marché d'étude du diagnostic et du schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Pelle-Chat et de Beauvoir-sur-Niort et constitution d'un groupement de commande avec la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre pour intégration du réseau de Cherveux à l'étude de Pelle Chat Monsieur Elmano MARTINS
C56-02-2020 Mission GEMAPI - Participation statutaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) Monsieur Elmano MARTINS
C57-02-2020 Assainissement - Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable 4B Monsieur Elmano MARTINS
C58-02-2020 Gestion des déchets - Appel à projets TriBio de l'Ademe et de la Région Nouvelle Aquitaine - généraliser le tri à la source des biodéchets Monsieur Philippe MAUFFREY
C59-02-2020 Gestion des déchets - Convention avec ECO TLC-éco organisme textiles d'habillement, linge de maison et chaussures Monsieur Philippe MAUFFREY
C60-02-2020 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention cadre relative à la mise relative à la mise en place d'une action de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la ville de Niort Monsieur Alain BAUDIN
C61-02-2020 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Poitou Charentes Animation et Taekwondo Club Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
C62-02-2020 Mission Culture et Sport - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Moulin du Roc, Scène Nationale Madame Elisabeth MAILLARD
C63-02-2020 Mission Culture et Sport - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération - Attractivité du territoire - Festival Nouvelle(s) Scène(s) Madame Elisabeth MAILLARD
C64-02-2020 Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - versement d'une subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C65-02-2020 2020 Conservatoire - Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre la CAN et l'Association Diocésaine Madame Elisabeth MAILLARD
C66-02-2020 Musées - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci & du Donjon - Travaux d'écriture sur l'inventaire - numéros rétrospectifs et dépôt pour l'exercice 2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C67-02-2020 Renouvellement de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées Madame Elisabeth MAILLARD

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