Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 09 avril 2018

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 09 avril 2018
Fichier Délibération Elu
C01-04-2018 Gestion du Patrimoine - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de la mise à disposition Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C02-04-2018 Gestion du Patrimoine - Pôle administratif communautaire Pagnol - Acquisition de terrain des consorts Havel Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C03-04-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à habitat sud deux-sevres d'un montant de 1 261 828 euros pour le financement d'une operation en VEFA de 12 logements au chant des alouettes a Niort Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C03-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à habitat sud deux-sevres d'un montant de 1 261 828 euros pour le financement d'une operation en VEFA de 12 logements au chant des alouettes a Niort-Garantie d'emprunt Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-04-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à habitat sud deux-sevres d'un montant de 417 828 euros pour le financement d'une operation en VEFA de 4 logements au haras à Echiré Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à habitat sud deux-sevres d'un montant de 417 828 euros pour le financement d'une operation en VEFA de 4 logements au haras à Echiré-Garantie d'emprunt Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-04-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à habitat sud deux-sevres d'un montant de 831 929 euros pour le financement d'une operation en VEFA de 8 logements aux jardins du moulin à Vouillé Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à habitat sud deux-sevres d'un montant de 831 929 euros pour le financement d'une operation en VEFA de 8 logements aux jardins du moulin à Vouillé-Garantie d'emprunt Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-04-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à immobilière atlantic aménagement d'un montant de 352 873 euros pour l'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux à Niort, lotissement Fief Joly Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à immobilière atlantic aménagement d'un montant de 352 873 euros pour l'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux à Niort, lotissement Fief Joly-Garantie d'emprunt Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06Bis-04-2018 Finances et Fiscalité – Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt à la SEMIE d’un montant de 890 000 euros pour l’acquisition et la viabilisation de foncier à Niort, lotissement du Fief de La Paillée – Programme 302 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06Bis-04-2018-1 Finances et Fiscalité – Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt à la SEMIE d’un montant de 890 000 euros pour l’acquisition et la viabilisation de foncier à Niort, lotissement du Fief de La Paillée – Programme 302-Garantie d'emprunt Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-04-2018 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2018 de la cotisation foncière des entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2018 de la cotisation foncière des entreprises-Annexe Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-04-2018 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2018 de la taxe d'habitation et des taxes foncières Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2018 de la taxe d'habitation et des taxes foncières-Annexe Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-04-2018 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-04-2018-1 Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères-Annexe Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-04-2018 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire ajustement 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-04-2018 Marchés Publics/Assainissement - Transport, traitement et valorisation agricoles des boues de stations d'épuration, transport et traitement des produits d'assainissement - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C12-04-2018 Marchés Publics - Communication externe - Prestations d'impression et finition des supports de communication de la Ville de Niort et de la CAN - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C13-04-2018 Direction Générale - Convention de préfiguration du service commun de la Direction des systèmes d'informations de la CAN et de la Ville de Niort Monsieur Jean BOULAIS
C14-04-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C15-04-2018 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort "Protection des données à caractère personnel" Monsieur Jacques BROSSARD
C16-04-2018 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort "Service ressources du Pôle Cadre de vie et Aménagement urbain" Monsieur Jacques BROSSARD
C17-04-2018 Ressources Humaines - Manifestation "50 ans du CASC" Monsieur Jacques BROSSARD
C19-04-2018 Gestion des déchets - Avenant n°3 au marché de travaux pour le démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché Monsieur Philippe MAUFFREY
C20-04-2018 Gestion des déchets - Avenant n°1 à la convention d'adhésion à ECO DDS Monsieur Philippe MAUFFREY
C21-04-2018 Gestion des déchets - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) 2018-2025 - lancement de la procédure d'élaboration - constitution de la commission consultative d'évaluation et de suivi (CCES) Monsieur Philippe MAUFFREY
C22-04-2018 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du système d'assainissement de Niort Goilard Monsieur Elmano MARTINS
C23-04-2018 Développement durable et biodiversité - Convention d'objectifs entre la CAN et l'IFREE dans le cadre du dispositif ACT'E Madame Dany BREMAUD
C24-04-2018 Développement économique - Signature d'une convention de partenariat entre la CAN et l'agence BIIG pour le soutien de l'opération Start-Up Toi-Même Monsieur Claude ROULLEAU
C25-04-2018 Développement économique - Délibération cadre 2018 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de Producteurs de Pays Monsieur Claude ROULLEAU
C26-04-2018 Développement économique - Vente d'une parcelle de terrain de 1 100 m² environ sur la ZAE Les Chéracles à Prin-Deyrançon à la SCI LES MIGRATEURS Monsieur Claude ROULLEAU
C27-04-2018 Développement économique - Vente d'une parcelle de terrain de 16 795 m² environ sur la ZAE La Clielle à Frontenay-Rohan-Rohan à la SARL T.T.P.I. Monsieur Claude ROULLEAU
C28-04-2018 Développement économique - Vente du site immobilier ex Maîtres Aluminiers Parc d'Activités Les Carreaux à Saint-Gelais au bénéfice de la S.A. TROUBAT Monsieur Claude ROULLEAU
C29-04-2018 Enseignement supérieur - Approbation du schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de l'Agglomération du Niortais (2018-2023) Monsieur Eric PERSAIS
C29-04-2018-1 Enseignement supérieur - Approbation du schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de l'Agglomération du Niortais (2018-2023)-Schéma Monsieur Eric PERSAIS
C30-04-2018 Transports et Mobilité - Location de vélos à assistance électrique - Règlement, contrat de location et tarifs Monsieur Alain LECOINTE
C31-04-2018 Tourisme - Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Thorigny-sur-le-Mignon Monsieur Michel SIMON
C32-04-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°2 du PLU de Marigny et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon-Dossier de modification Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018-2 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon-Dossier administratif Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018-3 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon-Dossier Avis PPA Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018-4 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon-Rapport d'enquête Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018-5 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon-Conclusions Monsieur Jacques BILLY
C33-04-2018-6 Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°10 du PLU de Coulon-Additif aux conclusions Monsieur Jacques BILLY
C34-04-2018 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" 2014-2017 - Attribution de subventions aux organismes agrées pour la maîtrise d'ouvrage d'insertion Monsieur Christian BREMAUD
C35-04-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
C36-04-2018 Habitat - PLH 2016/2021 - Attribution de subventions, au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé Monsieur Christian BREMAUD
C37-04-2018 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C38-04-2018 Cohésion sociale insertion - Convention technique et financière entre la CAN et la Ville de Niort - Mise en oeuvre Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires Politique de la Ville Monsieur Alain BAUDIN
C39-04-2018 Sports - Convention pour la mise à disposition du plan d'eau et de la base nautique de Noron à l'association Stade Niortais Triathlon Monsieur Alain BAUDIN
C40-04-2018 Sports - Instauration de la gratuité pour les accompagnants de personnes handicapées dans les équipements aquatiques Monsieur Alain BAUDIN
C41-04-2018 Sports - Mise en place d'activités à la base nautique de Noron pendant les vacances de la Toussaint Monsieur Alain BAUDIN
C42-04-2018 Sports - Mise en place de l'activité Stand-Up Paddle à la base nautique de Noron Monsieur Alain BAUDIN
C43-04-2018 Sports - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Plan de financement prévisionnel et demandes de subventions Monsieur Alain BAUDIN
C44-04-2018 Sports - Constitution d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération du niortais et la ville de Niort pour le gardiennage de la piscine pré-leroy et du site de Niort plage pendant la période estivale 2018 Monsieur Alain BAUDIN
C45-04-2018 Médiathèques - Festival d'agglomération - Regards noirs 2018 Madame Elisabeth MAILLARD
C46-04-2018 Médiathèques - Plan de financement prévisionnel pour le projet de requalification de la médiathèque Pierre MOINOT Madame Elisabeth MAILLARD
C47-04-2018 Musées - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'Alexandre Madame Elisabeth MAILLARD

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