Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 26 octobre 2012

Délibération du conseil du 26 octobre 2012
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 11 2012 finances budget primitif 2013 debat d orientations budgetaires
Télécharger la délibération n°c02-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 11 2012 developpement durable agenda 21 rapport developpement durable 2012
Télécharger la délibération n°c03-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2012 tourisme rapports d activites et financiers 2011 de l epic office de tourisme niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise
Télécharger la délibération n°c04-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 11 2012 developpement economiqueniort terminalmise a disposition du site de saint florent au syndicat mixte ouvert smo niort terminal
Télécharger la délibération n°c05-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2012 assainissement demande de subvention aupres de l agence de l eau loire bretagne pour le controle des assainissements non collectifs neufs en 2013
Télécharger la délibération n°c06-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 11 2012 assainissement realisation d un bassin d orage au lieu dit jagane a chauray convention financiere avec l entreprise ece
Télécharger la délibération n°c07-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 11 2012 amenagement du territoire signature d un avenant n1 a la convention adhesion projet coeur de bourg echire et l epf de poitou charentes
Télécharger la délibération n°c08-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 11 2012 developpement des contractualisations crdd 2007 2013 demande de subvention en faveur de la maison de l economie sociale et solidaire
Télécharger la délibération n°c09-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 11 2012 developpement des contractualisations crdd 2007 2013 demande de subv en faveur d une action portee par gpa 79 sape adaptee aux enfants en situation de handicap
Télécharger la délibération n°c10-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 11 2012 1habitat plh 2010 2015 fsl mise en place d une convention de partenariat et d objectifs avec le conseil general des deux sevres et participation pour 2012 annexe
Télécharger la délibération n°c10-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 11 2012 2habitat plh 2010 2015 fsl mise en place d une convention de partenariat et d objectifs avec le conseil general des deux sevres et participation pour 2012 annexe2
Télécharger la délibération n°c10-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 11 2012 habitat plh 2010 2015 fsl mise en place d une convention de partenariat et d objectifs avec le conseil general des deux sevres et participation pour 2012
Télécharger la délibération n°c11-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 11 2012 habitat plh 2010 2015 mise en place d une deuxieme opah ru du coeur de l agglomeration niortaise 2013 2017 signature de la conv partenariale entre etat anah et ville de niort
Télécharger la délibération n°c12-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 11 2012 etudes et conduite d operation construction de la maison de l experimentation sur les risques dans l habitat avenants marches de travaux
Télécharger la délibération n°c13-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 11 2012 etudes et conduite d operation marche a bon de commande pour travaux neufs de grosses reparations et d entretien avenant n 1 lot n 1 voirie
Télécharger la délibération n°c14-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 11 2012 1developpement economique prefinancement de terrains agricoles sur la commune de niort en vue de la constitution de reserves foncieres aux fins d echange convention safer annexe
Télécharger la délibération n°c14-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 11 2012 developpement economique prefinancement de terrains agricoles sur la commune de niort en vue de la constitution de reserves foncieres aux fins d echange convention safer
Télécharger la délibération n°c15-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 11 2012 tourisme etude de faisabilite sur le developpement de l activite fluviale sur la sevre niortaise vst subv au comite departemental du tourisme en deux sevres
Télécharger la délibération n°c16-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 11 2012 tourisme modalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2013 2016
Télécharger la délibération n°c17-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2012 1enseignement superieur pole universitaire de niort subvention communaute d agglomeration de niort 2012 annexe
Télécharger la délibération n°c17-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2012 enseignement superieur pole universitaire de niort subvention communaute d agglomeration de niort 2012
Télécharger la délibération n°c18-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 11 2012 enseignement superieur remboursement par l universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque du pole universitaire de niort pour l annee 2012
Télécharger la délibération n°c19-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 11 2012 enseignement superieur subvention au profit de l association de rayonnement universitaire autour de l assurance aura
Télécharger la délibération n°c20-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 11 2012 assainissement decision modificative de credits n 2
Télécharger la délibération n°c21-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 11 2012 1assainissement admissions en non valeur annexe
Télécharger la délibération n°c21-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 11 2012 assainissement admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c22-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 11 2012 1finances remise gracieuse du reste a payer des loyers commerce multiservices la rochenard annexe
Télécharger la délibération n°c22-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 11 2012 finances remise gracieuse du reste a payer des loyers commerce multiservices la rochenard
Télécharger la délibération n°c23-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 11 2012 finances subvention d equipement versee a la commune d echire pour des travaux d amenagement et mise en securite du centre bourg
Télécharger la délibération n°c24-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 11 2012 1cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique approbation 3eme programme d actions 2012 au titre du plie fsetrio annexe
Télécharger la délibération n°c24-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 11 2012 cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique approbation 3eme programme d actions 2012 au titre du plie fsetrio
Télécharger la délibération n°c25-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2012 1cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique approbation 3eme programme d actions 2012 au titre du plie fseasfodep annexe
Télécharger la délibération n°c25-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2012 cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique approbation 3eme programme d actions 2012 au titre du plie fseasfodep
Télécharger la délibération n°c26-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 11 2012 1cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique approbation 3eme programme d actions 2012 au titre du plie fse l escale annexe
Télécharger la délibération n°c26-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 11 2012 cohesion sociale insertion volet emploi developpement economique approbation 3eme programme d actions 2012 au titre du plie fse l escale
Télécharger la délibération n°c27-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 11 2012 cohesion sociale insertion cucs volet emploi developpement economique approbation 4eme programme d actions 2012 au titre de la can
Télécharger la délibération n°c28-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 11 2012 cohesion sociale insertion cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme d actions 2012
Télécharger la délibération n°c29-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 11 2012 transports et deplacements rapport du delegataire du service public des transports urbains pour la delegation du service public pour l annee 2011
Télécharger la délibération n°c30-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 11 2012 sports d eau convention avec le stade niortais triathlon pour la mise a disposition des installations aquatiques de la can
Télécharger la délibération n°c31-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 11 2012 1musee modalites de mise en vente a la boutique du musee dans le cadre d une exposition temporaire annexe
Télécharger la délibération n°c31-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 11 2012 musee modalites de mise en vente a la boutique du musee dans le cadre d une exposition temporaire
Télécharger la délibération n°c32-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 11 2012 musee pret d une oeuvre a l etablissement public du chateau du musee et du domaine national de versailles
Télécharger la délibération n°c33-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 11 2012 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c34-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 11 2012 ressources humaines creation d emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c35-11-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 11 2012 technologie de l information marches de fournitures et prestations pour la refonte de l infrastructure it de la can avts n1 aux lots 1 a 4