| C01-04-2019 | Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-04-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de Val-du-Mignon pour son projet d'équiper l'école de tablettes mobiles et de PC portables | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-04-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de Niort pour son projet de requalification du Jardin des Plantes tranche 1 | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-04-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de Niort pour son projet des Halles : remise en état du mécanisme général et changement des cadrans | Monsieur Jérôme BALOGE | C05-04-2019 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de Prahecq pour son projet de mise en valeur du patrimoine par des solutions d'éclairages publics extérieurs | Monsieur Jérôme BALOGE | C06-04-2019 | Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2019 de la cotisation foncière des entreprises | Monsieur Jérôme BALOGE | C07-04-2019 | Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2019 de la taxe d'habitation et des taxes foncières | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C08-04-2019 | Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2019 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C09-04-2019 | Finances et Fiscalité – Décision modificative n°1 Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C10-04-2019 | Finances et Fiscalité – Décision modificative n°1 Budget Immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C11-04-2019 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget annexe Transports | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C12-04-2019 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget Activités assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C13-04-2019 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget Zones d'activités économiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C14-04-2019 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 41 095 euros à Solidaires pour l'habitat bâtisseur de logement d'insertion (soliha) pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement à Echiré | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C15-04-2019 | Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (cletc) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C16-04-2019 | Finances et Fiscalité - Admissions en non valeurs | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C17-04-2019 | Gestion du Patrimoine - Marché de nettoyage des locaux (accord cadre mono attributaire à marchés subséquents) - lancement de la consultation | Monsieur Michel PAILLEY | C18-04-2019 | Marchés Publics - Gestion des déchets - approbation du marché de recettes relatif à la reprise de la ferraille et des batteries issues des déchetteries de la CAN | Monsieur Jean BOULAIS | C19-04-2019 | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort | Monsieur Jean BOULAIS | C20-04-2019 | Administration générale, Juridique - Remboursement des frais de déplacements des agents en mission et formation itaires | Monsieur Jérôme BALOGE | C21-04-2019 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C22-04-2019 | Gestion des déchets - Acquisition de matériel de collecte pour l'année 2019 | Monsieur Philippe MAUFREY | C23-04-2019 | Mission gemapi et aep - Mission gemapi et aep - Convention avec l'IIBSN pour la maitrise de la prolifération des jussies dans le Marais Poitevin - Programme 2019 | Monsieur Elmano MARTINS | C24-04-2019 | Assainissement - Constitution d'un groupement de commande avec la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre pour intégration du réseau de Cherveux à l'étude du diagnostic et du schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Pelle Chat | Monsieur Elmano MARTINS | C25-04-2019 | Assainissement - Demande de subvention pour l'aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales - rue Aristide Briand - Commune de Niort | Monsieur Elmano MARTINS | C26-04-2019 | Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées rue Victor à Chauray - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental | Monsieur Elmano MARTINS | C27-04-2019 | Transports et Mobilité - Acquisition de bornes et d'un écran d'informations voyageurs - Demande de subvention auprès du feder et de la dsil | Monsieur Alain LECOINTE | C28-04-2019 | Transports et Mobilité - Acquisition de trois minibus électriques - Modification du plan de financement | Monsieur Alain LECOINTE | C29-04-2019 | Transports et Mobilité Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements collectifs et durables | Monsieur Alain LECOINTE | C30-04-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C31-04-2019 | Transports et Mobilité Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Saint-Symphorien pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C32-04-2019 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Vouillé pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C33-04-2019 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures, P.A. Les Pierrailleuses - Avenant n°1 au marché de travaux | Monsieur Claude ROULLEAU | C34-04-2019 | Etudes et projets neufs - Constitution de réserve foncière - Commune de Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | C35-04-2019 | Etudes et projets neufs – Niort Tech - phase 2 aménagement des niveaux 2 et 3 - consultation des entreprises de travaux | Monsieur Claude ROULLEAU | C36-04-2019 | Etudes et projets neufs - Saint-Georges de Rex - commerce multiservices - réhabilitation de la partie restauration - nouveau programme | Monsieur Claude ROULLEAU | C37-04-2019 | Développement économique - Convention de partenariat entre Carrefours pour l'Emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement le jeudi 6 juin 2019 à L'Acclameur à Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | C38-04-2019 | Développement économique – Signature d'un avenant à la convention triennale entre la CAN et le Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et versement d'une subvention | Monsieur Claude ROULLEAU | C39-04-2019 | Développement économique - Location d'un bâtiment de stockage d'environ 9 600 m² situé sur la zone d'activités de Saint-Gelais, au bénéfice de la société bois et materiaux | Monsieur Claude ROULLEAU | C40-04-2019 | Développement économique - Signature d'une convention de partenariat entre la can et l'agence biig pour le soutien de l'opération START-UP-TOI-MEME | Monsieur Claude ROULLEAU | C41-04-2019 | Développement économique - Signature d'une convention triennale entre la can et l'association 36 quai des arts | Monsieur Claude ROULLEAU | C42-04-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 18 300 m² environ sur le parc d'activités le luc – les carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société createc | Monsieur Claude ROULLEAU | C43-04-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 22 000 m² environ sur le parc d'activites Les Pierrailleuses (Granzay-Gript/Saint-Symphorien) à la société finaltra | Monsieur Claude ROULLEAU | C44-04-2019 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une parcelle de terrain de 2 223 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à la société le guidon niortais | Monsieur Claude ROULLEAU | C45-04-2019 | Développement économique - Convention d'occupation précaire rue Denis Papin - rue Henri Sellier à Niort | Monsieur Jacques BILLY | C46-04-2019 | ADT et Politiques Publiques - Politiques publiques-prospective-performance territoriale-convention opérationnelle Action Logement-can-vdn | Monsieur Jacques BILLY | C47-04-2019 | ADT et Politiques Publiques - Prospective-performance territoriale - Programme Action Coeur de Ville projet stratégique - avenant n°1 à la convention cadre | Monsieur Jacques BILLY | C48-04-2019 | Habitat - Convention cadre EPF-CAN - Actions centres-bourgs et centres villes - Avenant n°2 | Monsieur Jacques BILLY | C49-04-2019 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Mauzé-sur-le-Mignon | Monsieur Jacques BILLY | C50-04-2019 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Symphorien | Monsieur Jacques BILLY | C51-04-2019 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de Vouillé | Monsieur Jacques BILLY | C52-04-2019 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de St Gelais et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C53-04-2019 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°6 du plan local d'urbanisme de la commune d'Aiffres et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C54-04-2019 | Habitat - Engagement de la modification simplifiée n°8 du Plan local d'Urbanisme d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | C55-04-2019 | ADT et Politiques Publiques Couverture territoriale THD - zone AMII - avenant n°1 à la convention | Monsieur Jacques MORISSET | C56-04-2019 | Habitat - Adaptation du parc locatif social-Attribution d'une subvention a Deux-Sèvres Habitat pour l'adaptation de 5 logements | Monsieur Christian BREMAUD | C57-04-2019 | Habitat - Extension du plan de ventes de logements HLM d'Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) - Signature d'un avenant n°1 au protocole d'accord tripartite | Monsieur Christian BREMAUD | C58-04-2019 | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C59-04-2019 | Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'agglomération Niortaise 2013-2017 : Attribution de subventions aux bailleurs pour la réhabilitation de 10 logements locatifs privés conventionnés | Monsieur Christian BREMAUD | C60-04-2019 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - ajustement avec le prêt à taux zéro de l'Etat | Monsieur Christian BREMAUD | C61-04-2019 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification aux établissements bancaires de 5 prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C62-04-2019 | sport - Soutien aux manifestations sportives : Comité territorial montagne et escalade 79 et Poitou-Charentes Animation | Monsieur Alain BAUDIN | C63-04-2019 | sport - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'IIBSN pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron | Monsieur Alain BAUDIN | C64-04-2019 | sport - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort | Monsieur Alain BAUDIN | C65-04-2019 | musées - Espace d'interprétation Séchoir 3.0 sur le site Port-Boinot à Niort - Conception Réalisation de la scénographie - Validation du programme et lancement de la consultation | Madame Elisabeth MAILLARD | C66-04-2019 | musées - Acquisition d'une oeuvre picturale avec cadre de Hubert Sauzeau - Inscription à l'inventaire - Donation et Mécénat de l'association des Amis des musées | Madame Elisabeth MAILLARD | C67-04-2019 | musées - Acquisition par donation du Fonds d'atelier de Hubert Sauzeau - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C68-04-2019 | musées - Acquisition par donation d'une collection systématique d'entomologie - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C69-04-2019 | musées - Attribution du label exposition d'intérêt national à l'exposition "Bernard d'Agesci, 1756-1829, Forgeur d'Histoires à Niort - convention de partenariat avec le Ministère de la Culture | Madame Elisabeth MAILLARD | C70-04-2019 | musées - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et Donjon - travaux d'écriture sur l'inventaire - numéros rétrospectifs et dépôt pour l'exercice 2018 | Madame Elisabeth MAILLARD | C71-04-2019 | médiatheque - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme dans le cadre du festival "la 5ème saison" 2019 | Madame Elisabeth MAILLARD | 
